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Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations 30.06.2025)
Thèmes du document : Numérique, Institutions publiques, Éducation,
.
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
:
EN SEANCE
DU
30 JUIN
2025
(article L 2121-25
du CGCT).
Le
quorum
ayant
été
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
PEYPIN
o
SENS
DES
VOTES
N°
DE
OBJET
DELIBERATION
POUR
|
CONTRE
|
ABS.
032_2025
Approbation
de
la convention
de
renaturation
du
site
de
l’ancienne
décharge
avec
la
Métropole
Aix-Marseille
Provence
25
033_2025
Définition
d’un
périmètre
de
lutte
contre
les termites
25
034_2025
Approbation
du
règlement
intérieur
des
services
de
la
commune
_
035_2025
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
déposer
une
demande
d'autorisation
d'urbanisme
25
036_2025
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
l'offre
de
service
numérique
«
Cart@ADS
>»
avec
la
Métropole
Aix-
Marseille
Provence
Peypin,
le 30.06.2025
Le
Maire,
Frédéric
GIBELOT