Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 26 aout
Conseil Municipal - Liste délibérations 25.03.2024
Conseil Municipal - Liste délibérations 16.12.2024
Conseil Municipal - Liste délibérations 15.12.2025
Conseil Municipal - Liste délibérations 30.06.2025
Conseil Municipal - Liste délibérations 18.02.2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21.03.2026
Conseil Municipal - Liste délibérations 04.03.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Transports, Santé, Institutions publiques,
ay Peypin
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SEANCE
DU
27
NOVEMBRE
2023
(article
L 2121-25
du
CGCT).
Le
quorum
ayant
été
atteint,
l'assemblée
peut
valablement
délibérer.
N°
DE
SENS
DES
VOTES
DELIBERATION
CHIEN
POUR
CONTRE
ABS.
054/2023
Création
de
15
emplois
non
permanents
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
l'année
2024.
28
055/2023
Modification
de
la liste
des
emplois
permanents
du
personnel
municipal.
28
056/2023
Attribution
de
l'accord-cadre
de
travaux
pour
la gestion,
la maintenance
et
la rénovation
des
installations
d'éclairage
28
public
et
de
signalisation
tricolore.
057/2023
Convention
relative
à la
mise
en
œuvre
du
forfait
post-stationnement
avec
l’'ANTAI
pour
la période
2024-2026.
28
058/2023
Décision
modificative
n°3
du
budget
de
la commune.
Exercice
2023.
28
059/2023
Régularisation
par
le haut
du
bilan.
Reprise
des
amortissements
28
060/2023
Avenant
n°1
à la
convention
de
dette
récupérable
relative
aux
compétences
transférées
au
1°°
janvier
2023
entre
28
la Métropole
et
la commune
de
Peypin.
061/2023
Avenant
n°6
à la
convention
de
gestion
relative
à la
compétence
« création,
aménagement
et
gestion
des
zones
d'activités
industrielle,
commerciale,
tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
ou
aéroportuaire
» de
la commune
28
de
Peypin.
062/2023
UE
de
subventions
aux
coopératives
scolaires
des
écoles
pour
les
spectacles
de
fin
d'année.
28
063/2023
Remise
gracieuse
de
créances.
28
064/2023
Médecine
professionnelle
et
préventive
et
prévention
et
sécurité
au
travail.
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
28
la convention
avec
le CDG
13.
065/2023
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public.
Transfert
dans
le domaine
privé
communal.
Place
Julien
Louis.
28
066/2023
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public.
Transfert
dans
le domaine
privé
communal.
Place
Julien
Louis.
28
Modification
de
la délibération
n°1761
du
22/06/1987.
067/2023
Acquisition
amiable
de
parcelles
par
la commune.
28
068/2023
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
11
17
069/2023
Délivrances
de
concessions
funéraires
dans
le cimetière
communal.
28
070/2023
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
l’aide
aux
travaux
de
sécurité
routière.
Année
2024.
28
fn,
le 28.11.2023
Le
Maire,
arie
LEONARDIS