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Arrêté - ARRETE 202336
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 202336)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Arrêté
municipal
Arrêté
temporaire
de
circulation
2023/36
Le
Maire
de
la
commune
de
SAINT-ROBERT,
le
22
SEPTEMBRE
2023
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-
1:
L2212-2
; L2213-1
:12213-2.
Vu
le
Code
de
la
route ;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
| —
huitième
partie
—-signalisation
temporaire
—
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié),
Vu
la
demande
de
l’entreprise
de
maçonnerie
LASCAUD
Bastien
portant
sur
le
stationnement
d’un
véhicule
pour
réaliser
des
travaux
de
maçonnerie
au
44
et
au
60
Vieille
Rue
à
SAINT-ROBERT.
Considérant
que
pour
effectuer
ces
travaux,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
d’instituer
une
réglementation
particulière
par
mesure
de
sécurité.
ARRETE
Article
1
: Du
26
septembre
au
13
octobre
2023,
l'entreprise
de
maçonnerie
LASCAUD
Bastien
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
à
Saint-Robert,
44
et
au
60
Vieille
Rue
et
à
y
stationner
son
véhicule.
Article
2
: Du
26
septembre
au
13
octobre
2023
la
Vieille
Rue
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint-Robert
pourra
être
interdite
à
la
circulation
lors
de
l'intervention
de
l’entreprise.
Article
3:
La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvées
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
l'entreprise
LASCAUD
Bastien.
Article
5:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
à
chaque
extrémité
du
chantier.
Article
6
:
Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
M.
le
commandant
de
gendarmerie
d'Objat.
Le
Maire,
Claude
ACHARD,