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Arrêté - Arrete 2025 02 demenagement signe
Arrêté - ARRETE 202337
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 202337)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Arrêté
municipal
Arrêté
temporaire
de
circulation
et
de
stationnement
2023/37
Le
Maire
de
la
commune
de
SAINT-ROBERT,
le
28
SEPTEMBRE
2023,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-
1;
L2212-2
; L2213-1
:L2213-2.
Vu
le
Code
de
la
route ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
le
bon
déroulement
du
tournage
d’un
court
métrage
par
l'association
CLAP
19
et
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
de
Saint-Robert,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint-Robert
le
samedi
30
septembre
2023.
ARRETE
Article
1
: Pour
le
bon
déroulement
du
tournage
d’un
court
métrage
sur
la
commune
de
Saint-Robert,
la
route
du
Puy
et
la
rue
du
Clos
Berthou
à
SAINT-
ROBERT
pourront
être
fermées
à
la
circulation
le
samedi
30
septembre
2023,
de
09
heures
à
19
heures,
lors
de
la
réalisation
du
tournage
d’un
court
métrage
par
l'association
CLAP
19.
Article
2:
Du
vendredi
29
septembre
à
20heures
jusqu’au
samedi
30
septembre
2023
à
19
heures,
le
stationnement
sera
interdit
rue
Louis
Latrade
et
rue
du
Clos
Berthou.
Le
stationnement
sera
réservé
à
l'association
CLAP
19
pour
les
besoins
du
tournage.
Article
3
: La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
organisateurs.
Article
4
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
pendant
toute
la
durée
des
manifestations. Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
adressé
à :
- M
le
Commandant
de
Gendarmerie
d'Objat.
- Mme
la
présidente
de
l'association
CLAP
19.
Le
Maire,
Claude
ACHARD,