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Arrêté - ARRETE 202315
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Robert.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 202315)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Arrêté
du
maire
Arrêté
temporaire
de
circulation
2023/15
Le
Maire
de
la
commune
de
SAINT-ROBERT,
le
22
MAI
2023,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2212-
1,
L2212-2,
L2213-1,L2213-2
;
Vu
le
Code
de
la
route ;
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
| —
huitième
partie
—signalisation
temporaire
—
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié) ;
Considérant
qu’en
raison
du
déroulement
des
travaux
de
réfection
d'un
mur
effectués
par
l’entreprise
PASCAREL
ET
FILS
pour
le
compte
de
la
commune
de
Saint-Robert,
il
y
a
lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
sur
une
partie
de
la
route
départementale
n°5,
en
agglomération
de
la
commune
de
Saint-Robert. Considérant
que
pour
effectuer
ces
travaux,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
d’instituer
une
réglementation
particulière
par
mesure
de
sécurité,
sur
la
route
départementale
n°5
du
PR
10+0595
au
PR10+0640.
Considérant
que
les
véhicules
à
qui
s'applique
cette
interdiction
peuvent
emprunter
un
itinéraire
de
déviation
défini
au
présent
arrêté
et
selon
le
plan
annexé.
ARRETE
Article
1
: Du
05
juin
2023
jusqu'au
05
juillet
2023
inclus,
date
prévisionnelle
de
fin
des
travaux
de
réfection
de
mur;
sur
la
route
départementale
n°5,
rue
Edmond
Michelet,
en
agglomération
du
territoire
de
la
commune
de
Saint-
Robert,
la
circulation
des
véhicules
est
interdite
dans
les
deux
sens,
7
jours/7
24h/24
Route
Départementale
n°5
du
PR
10+0164
au
PR
10+0116.
Article
2
: En
raison
des
restrictions
qui
précèdent,
une
déviation
est
mise
en
place
7jours/7
24h/24
pour
tous
les
véhicules.
Cette
déviation
emprunte
l'itinéraire
suivant,
à
double
sens :
- route
départementale
n°
5
du
PR
10+0167
au
PR
10+0892
(rue
Edmond
Michelet,
Saint-Robert)
- route
départementale
n°
51
du
PR
2+0894
au
PR
0+0843
(rue
Jean
Ségurel,
Saint-Robert
et
route
de
Malaval,
Segonzac).
- route
départementale
n°
71
du
PR
5+0796
au
PR
5+0235
(route
du
Tunnel,
Segonzac
et
route
du
Bos,
Rosiers-de-Juillac)
- route
départementale
n°
17
du
PR
5+0370
au
PR
11+0590
(route
d'Objat,
Rosiers-de-Juillac
et
lieu-dit
le
Soulet,
Ayen)
- route
départementale
n°
39
du
PR
30+0517
au
PR
30+0833
(route
du
Soulet,
Ayen)
- route
départementale
n°39
du
PR
32+0581
au
PR
33+0341
(route
du
Soulet,
Ayen)
- route
départementale
n°
5 du
PR
8+0344
au
PR
10+0111
(lieu-dit
Les
Andrieux,
Ayen
et
route
d’Ayen,
Saint-Robert)
La
signalisation
de
la
déviation
sera
maintenue
24h/24,
7j/7 Article
3:
La
signalisation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire.
La
fourniture,
la
pose
et
la
maintenance
de
la
signalisation
seront
assurées
par
la
commune
de
Saint-Robert.
Article
4:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
de
part
et
d'autre
de
la
section
réglementée
et
dans
la
commune
de
Saint-Robert.
Les
dispositions
du
présent
arrêté
entrent
en
vigueur
à
compter
de
son
affichage
et
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire.
Article
5
: Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise :
Au
Colonel
commandant
le
Groupement
de
Gendarmerie
Départemental
de
la
Corrèze, Aux
maires
des
communes
d’Ayen,
de
Rosiers-de-Juillac
et
de
Segonzac,
Chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
Pour
mise
en
place
d’une
route
barrée
:
- AUX
transports
scolaires
- Au
service
d'Aide
Médicale
Urgente
(SAMU)
- Au
Centre
Opérationnel
Départemental
d'Incendie
et
de
Secours
(CODIS)
- À
la
Fédération
Nationale
des
Transports
Routiers
(FNTR) Le
Maire,
Claude
ACHARD, ANNEXE
ARRETE
2023/15
— PLAN
DE
DEVIATION
RD
5
RO RE