Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del23af200325 67
Procès Verbal - proces verbal succinct du conseil municipal du 20
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del27af200325 67
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del33af200325 67
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del22af200325 67
Déliberation - conseil municipal du 21 mars 2024 liste des delibe
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 20 se
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del30af200325 67
Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2025 del21aj200325 67
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 20 ju
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Maisons-Alfort.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Banque,
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 20 mars 2025
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération_DEL01AG200325 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) des communes de Saint-Gratien (95), Coignières (78), Livry-Gargan (93), Quincy-s/s-Sénart (91) et Viry-Châtillon (91).
Approuvée
AFFAIRES SCOLAIRES
Délibération_DEL02AS200325 : Revalorisation du forfait communal versé pour les élèves Maisonnais partant en classes de découvertes et non scolarisés dans les écoles communales de Maisons-Alfort à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL03AS200325 : Actualisation de la tarification de la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL04AS200325 : Actualisation des tarifs des accueils préscolaires maternels et élémentaires à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL05AS200325 : Actualisation des tarifs des accueils postscolaires maternels à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL06AS200325 : Actualisation des tarifs des accueils postscolaires élémentaires à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL07AS200325 : Actualisation des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL08AS200325 : Actualisation des tarifs des mini-séjours des Accueils de Loisirs Sans Hébergement à compter des vacances d’été 2025.
Approuvée
Délibération_DEL09AS200325 : Actualisation du règlement des activités péri et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL10AS200325 : Approbation et autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris pour la participation gracieuse aux activités culturelles et ludiques développées par le musée d’Orsay et le musée de l’Orangerie – Valéry Giscard d’Estaing.
Approuvée
PERSONNEL
Délibération_DEL11RH200325 : Approbation de la possibilité de pourvoir des postes par voie contractuelle.
Approuvée
Délibération_DEL12RH200325 : Approbation de la création d’emplois saisonniers. Approuvée Délibération_DEL13RH200325 : Contrats d’apprentissage : Approbation de la modification de la délibération DEL14RH210324 du 21 mars 2024.
Approuvée
Délibération_DEL14RH200325 : Approbation de la modification de l’organisation du temps de travail des ATSEM et agents d’entretien et de restauration scolaire. Approuvée
Délibération_DEL15RH200325 : Approbation de la modification du tableau des effectifs. Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES ET URBANISME
Délibération_DEL16ST200325 : Acquisition amiable d’un bien sis 6 rue Ernest Renan et autorisation donnée à Madame le Maire de signer l’acte authentique. Approuvée
AFFAIRES JURIDIQUES ET COMMANDE PUBLIQUE
Délibération_DEL17AJ200325 : Approbation de la convention d’occupation de locaux et d’espaces au profit de l’association Arc-en-Ciel au sein de la Ville de Maisons-Alfort. Approuvée
Délibération_DEL18AJ200325 : Approbation de la convention d’occupation d’un local au profit de l’association Chelem Club au sein de l’école élémentaire Parmentier. Approuvée
Délibération_DEL19AJ200325 : Approbation de la convention de mise à disposition d’un espace au sein de la Maison de l’Environnement au profit de l’association Ligue pour la Protection des Oiseaux.
Approuvée
Délibération_DEL20AJ200325 : Approbation de la convention d’occupation d’un espace au sein de la médiathèque André Malraux au profit de l’association Club de lecture- Mieux connaitre.
Approuvée
Délibération_DEL21AJ200325 : Approbation du lancement d’une consultation sous la forme d’une procédure d’appel d’offres relative à la maintenance et à l’entretien du matériel de restauration et d’hygiène du linge.
Approuvée
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération_DEL22AF200325 : Approbation de la garantie communale d’emprunt à SEQENS pour l’opération d’acquisition-amélioration de l’ensemble immobilier sis 68-70 avenue de la Liberté à Maisons-Alfort (36 logements dont 11 PLAI, 14 PLUS et 11 PLS) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total de 3.950.076,00 euros – Modification de la délibération n°28 du Conseil Municipal du 5 décembre 2024.
Approuvée
Délibération_DEL23AF200325 : Approbation de la garantie communale d’emprunt à l’ESH de Maisons-Alfort pour la construction de locaux d’activité, d’une surface de 1.540 m², dans le cadre de l’opération mixte de 182 logements sise 20 rue Charles Martigny à Maisons-Alfort auprès de la Banque Postale pour un montant de 6.127.343,00 euros.
Approuvée Délibération_DEL24AF200325 : Approbation de la garantie communale d’emprunt à l’ESH de Maisons-Alfort pour la construction de 49 logements en accession sociale (sous Bail Réel Solidaire), dans le cadre de l’opération mixte de 182 logements et de locaux d’activité sise 20 rue Charles Martigny à Maisons-Alfort auprès de la Banque Postale pour un montant de 10.061.679,00 euros.
Approuvée
Délibération_DEL25AF200325 : Revalorisation de la «Bourse Culture» pour l’année 2025.
Approuvée
Délibération_DEL26AF200325 : Revalorisation de la «Bourse Sport» pour l’année 2025. Approuvée
Délibération_DEL27AF200325 : Revalorisation de la bourse communale de voyage scolaire versée aux élèves Maisonnais scolarisés dans l’enseignement secondaire (collèges et lycées) à compter du 1er septembre 2025.
Approuvée
Délibération_DEL28AF200325 : Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois - Approbation du versement d’acomptes trimestriels du Fonds de Compensation de Charges Territoriales (FCCT) au titre de l’exercice 2025.
Approuvée
Délibération_DEL29AF200325 : Présentation de l’état annuel des indemnités perçues en 2024 par les élus.
Ont pris acte
Délibération_DEL30AF200325 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2025.
Approuvée
Délibération_DEL31AF200325 : Fiscalité communale - Vote du taux d’imposition des impôts directs locaux pour 2025.
Approuvée
X
Délibération_DEL32AF200325 : Approbation des avenants aux conventions d’aide financière passées entre la Ville de Maisons-Alfort et les associations locales bénéficiant d’une subvention de fonctionnement annuelle supérieure à 23.000 euros. Approuvée
VOEUX
VOEU32200325 : Vœu contre la fermeture de classes pour l’année scolaire 2025/2026. Approuvée
Le Maire
Marie France PARRAIN