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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - liste deliber
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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 juillet 2026
Document publié le Mardi 28 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Ordre du jour du Conseil Communautaire du 28 juillet 2026)
Thèmes du document : Transports, Jeunesse, Sport,
A. Imagine Sk
jura
Surgères,
le 21
juillet
2026
COMMUNIQUÉ
Réunion
du
Conseil
Communautaire
Mardi
28
juillet
2026
à
18h
00
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
45
avenue
Martin
Luther
King
17700
Surgères
Ordre
du
jour
1.
ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE
1.1
Relais
Parents
—
Assistants
maternels
Grains
de
soleil
- Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
1.2
Association
Plaine
d'Aunis
Plaine
de
Jeunes
(PAPJ}
- Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
1.3
Centre
d'Animation
et de
Citoyenneté
- Désignation
d'un
représentant
de
la Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
2.
CULTURE
2.1
Espace
Culturel
le
Palace
-
Désignation
de
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
3.
CONSERVATOIRE
INTERCOMMUNAL
DE
MUSIQUE
AUNIS
SUD
3.1
Conservatoire
intercommunal
de
musique
Aunis
Sud
-— Décision
relative
aux
suites
à
donner
au
projet
de
nouveau
bâtiment
4.
FINANCES
4.1
Modification
de
l'AP/CP
n°2023-01
relalive
au
conservatoire
intercommunal
de
musique
AUnis
Sud
4.2
Budget
Primitif
2026
du
budget
Principal
: Décision
Modificative
n°2
4.3
Affibution
de
fonds
de
concours
à
la
commune
d'Ardilières
4.4
Atiribution
de
fonds
de
concours
à
la
commune
de
Saïnt
Mard
5.
HABITAT
5.1
Création
d'un
comité
de
pilotage
« Gens
du
Voyage
»
5.2
Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
Conseil
d'Administration
de
l'association
« À
chacun
son
toi..….tn
6.
EMPLOI
-
INSERTION
-
FORMATION
6.1
Mission
Locale
La
Rochelle-
Ré-Pays
d'Aunis
-
Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud 7. ADMINISTRATION
GENERALE
7.1
Centre
d'Etudes
et
d'experltises
sur
le
Risque,
l'Environnement,
la
Mobilité
et
l'Aménagement
(CEREMA})
—
Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
7.2
Société
d'Economie
Mixte
pour
le
Développement
de
l'Aunis
et
de
la
Saintonge
{SEMDAS)
- Modification
statutaire
Z.3
Société
d'Economie
Mixte
pour
le
Développement
de
l'Aunis
et
de
la Saintonge
(SEMDAS)
-— Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
7.4
Charente-Maritime
Développement
(SPL
Départementale)
- Modification
statutaire
7.5
Charente-Maritime
Développement
{SPL
Départementale)
- Désignation
de
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
sein
de
l'assemblée
générale
et
de
l'assemblée
spéciale
7.6
Délibération
fixant
les
modalités
d'application
du
droit
à
la
formation
des
élus
7.7
Délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
au
Président
-
Modifications
7.8
Modification
de
la
représentation
au
sein
des
commissions
thématiques
extracommunautaires 8. TOURISME 8.1
Charentes
Tourisme
- Désignation
d'un
représentant
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
au
conseil
d'administration
9. MOBILITE 9.1
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
la
Région
Nouvelle
Aquitaine
pour
le
financement
d'équipements
de
stationnement
cyclable
en
gares
de
Surgères
et
de
Le
Thou/Aigrefeuille 10.
POLE
D'ECHANGES
MULTIMODAL
DE
SURGERES
10.1
Convention
de
refacturation
pour
l'installation
de
bornes
de
recharge
de
véhicules
électriques
sur
le site
du
PEM
11.
SPORT
11.1
Tarification
des
activités
de
Vac'en
sport
et
de
l'Ecole
Multi
Sports
(EMS)
12.
SERVICES
TECHNIQUES
12.1
Actualisation
du
prix
de
la
mise
à
disposition
de
la
nacelle
13,
RESSOURCES
HUMAINES
13.1
Modification
du
tableau
des
effectifs
14,
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DU
CONSEIL
AU
PRESIDENT
15.
REMERCIEMENTS
: