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Convocation - Convocation CM 11.09.2025
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 11.09.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Département
de
la
Haute-Saône Commune
de
FONTAINE-LES-LUXEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Jeudi
11
septembre
2025
à 20h00
Dans
la salle
du
conseil
(1°
étage)
Ordre
du
jour :
> > VNYNNNVNNNNNNNN V V
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
03 juin
2025
Relevé
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Débat
sur
les orientations
du
Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durables
(PADD)
Attribution
d’une
aide
financière
à l'installation
d’une
structure
professionnelle
Vente
d’un
bien
immobilier
communal
Adhésion
au
service
de
maintenance
des
installations
d’éclairage
du
SIED
70
Optimisation
de
l'installation
communale
d'éclairage
public
dans
le bourg
(E
10607)
Fixation
d’un
loyer
pour
la location
de
l’ancien
local
de
la
Poste
à un
professionnel
Convention
de
partenariat
«
Espaces
sans
tabac
» avec
la
Ligue
contre
le
cancer
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
2024
Adoption
du
Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
public
d'assainissement
collectif
2024
Avenant
à
la
convention
de
répartition
des
charges
de
fonctionnement
de
l’école
entre
la
commune
de
Fontaine
et
la commune
de
Hautevelle
Fixation
d’un
loyer
pour
la
location
d’une
partie
de
l’école
maternelle
par
la
MAM
Questions
diverses
A
Fontaine-lès-Luxeuil,
le
04/09/2025.
Le
Maire,
Christian
CHASSARD
Mairie
de
Fontaine-lès-Luxeuil
— 34,
rue
Marquiset
70800
FONTAINE-LES-LUXEUIL
2 03
84
94
80
90
XX
mairie@fontaine-les-luxeuil.fr