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Convocation - Convocation CM 16.11.2023 1
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Convocation - Convocation CM 18.07.2024
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18.07.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
de
la
Haute-Saône Commune
de
FONTAINE-LES-LUXEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Jeudi
18
juillet
2024
à
20h00
Dans
la salle
du
conseil
de
la mairie
(1°
étage)
Ordre
du
jour
:
VVYN Y Y V V _YV
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
12
avril
2024
Relevé
des
décisions
du
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
Présentation
des
rapports
annuels
2023
eau
et
assainissement
collectif
du
délégataire
VEOLIA Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
2023
Adoption
du
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
d'assainissement
collectif
2023 Adoption
du
Rapport
sur le Prix et la Qualité
du
Service
d’assainissement
non
collectif 2023
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
Attribution
d'un
don
à l'AFM-Téléthon
Modification
du
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’'Engagement
Professionnel
: IFSE
et CIA)
Création
d'un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
saisonnier
d'activité
Questions
diverses
A
Fontaine-lès-Luxeuil,
le
11/07/2024.
Le
Maire,
Christian
CHASSARD
A
Mairie
de
Fontaine-lès-Luxeuil
— 34,
rue
Marquiset
70800
FONTAINE-LES-LUXEUIL
à 03
84
94
80
90
D
mairie@fontaine-les-luxeuil.fr