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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 06 02 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 06 02 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DES
ce
PREMERD >
SAPIN
=,
=
Nom — Prénom
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 6 février 2023
re Nom — Prénom BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick
BEY Tiffany X GIRARDET Didier
CACHOD Chrystelle x GUYOT Anaïs
CACHOD Didier X HERMANN Florence
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas
FAIVRE Amandine X
Elus absents
COINTET Alexandre
N° Délibération
2023.02.06.001
2023.02.06.002
2023.02.06.003
2023.02.06.004
2023.02.06.005
2023.02.06.006
2023.02.06.007
2023.02.06.008
2023.02.06.009
2023.02.06.010
2023.02.06.011
Donne pouvoir à DELACHAUX Alice Secrétaire de séance
HERMANN Florence
Objet
Recours à Une assistance à maitrise d'œuvre pour l'aménagement de
la cour de l’école des Premiers Sapins
Vente des parcelles à la CCPHD pour l'extension de la ZAE
Ventes d'herbe sur des parcelles
Convention de mise à disposition sur une parcelle
Location de l'ancienne Mairie de Nods à l'Association Familles Rurales
des Premiers Sapins
Taxe sur les logements vacants
Durée d'amortissement des subventions d'équipement versées aux
groupements des collectivités
Convention avec le Département pour une subvention de remise en
état d’un mur en limite de la RD 32 sur Chasnans
Voies douces : sollicitation de l’aide financière du Département pour
l’'Assistance à Maitrise d'Ouvrage
Décision modificative n° 1 du budget principal
Décision modificative n° 1 du budget lotissement
re ae
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l’Unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
2 GS}
re . . . COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 L remiers sapins & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr