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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 06 2023 1
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 05 06 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Re
Ef
PREMERD >
SAPIN
"27
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 5 juin 2023
Nom —Prénom er Tale Nom — Prénom Sr Tate
BERNARD Pierre-François X GIRARD Annick
BEY Tiffany X GIRARDET Didier X
CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
: CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie X
DÉFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
FAIVRE Amandine X
HERMANN Florence
N° Délibération Objet Veau Consen Municipal
Choix suite à la consultation de promoteurs-constructeurs pour le
programme immobilier de la Grande Rue à Nods 2023.06.05.001 Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.002 Choix de l’'AMO concernant les voies douces Adoptée à l'unanimité
Choix de l’'AMO concernant l'aménagement de la cour de l’école à 2023.06.05.003 Adoptée à l’unanimité
Nods
2023.06.05.004 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.005 Demande d'achat d’un terrain communal (parcelle n° 128 B 107) Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.006 Déclassement de l’ancienne école d’Athose Adoptée à l'unanimité
Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent 2023.06.05.007 . .
des services techniques Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.008 DM2 Budget Principal Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.009 DM1 Budget Forêt Adoptée à l'unanimité
2023.06.05.010 Mise à jour du tableau des indemnités des élus Adoptée à la majorité
2023.06.05.011 Vente du lot n° 4 du Lotissement Les Perrières Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
JV RE IT Fait aux Premi apins, le 12 juin 2023
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EX 8 Ts BERNARD
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Prerrierss $ & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr