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Déliberation - Liste des deliberations
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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité routière,
COMMUNE DE Liste des délibérations
AA \ENNE soumises au conseil municipal
du mardi 2 mai 2023 à 19h30
Sous la présidence de François Moiroud, Maire.
L'an deux mille-vingt-trois, le mardi 2 mai à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle
historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Mernbres en exercice présents: François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-lacques
MASSON, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Claudine BOLLIET, Florian DEREYMEZ, Sébastien
EJARQUE (arrivé à la 5°" délibération), Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD,
René PADERNOZ, Marine SONOT, Cédric VIGNE.
Absents ayant donné procuration :
Stéphanie CHALBOS à François MOIROUCD.
Laure GUILBERT à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Anaïs GIBELLO à Florian LAVAUD.
Sandy LACROIX à Jean-Marc ETAIX.
Sébastien EJARQUE à Jean-Jacques MASSON {jusqu'à la 4°"° délibération incluse).
Sandrine GANDY à Cédric MOLLARD.
Laurine BOLLON à Florian DEREYMEZ.
Membres absents : Robert LEGRAND, Catherine SIMOND dit DURAND.
Désignation du secrétaire de séance : Florian DEREYMEZ.
Membres en exercice : 23 Présents : 14, dès la 5°" délibération 15
Mandat au conservatoire d'espaces naturels de Savoie pour signature d’un prêt à usage d'un an pour l'entretien de parcelles à Chevru.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Approbation projet réalisation d'un passage piéton — Giratoire entrée nord.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Groupement de commandes, projet Cœur de territoire.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché de maîtrise d'œuvre, projet Cœur de
territoire.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Mise à disposition du tènement du camping du Flon à la Communauté de communes de Yenne.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Mise en non-Valeur budget assainissement.
APPROUVÉE à l'unanimité. Mise à jour du règlement de la salle polyvalente.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Convention d'objectifs IDCLUB — Association Tennis Club de Yenne.
APPROUVÉE à l'unanimité.