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Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
L’an deux mille-vingt-cinq, le lundi 7 juillet à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 2 juillet 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ, Sébastien EJARQUE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ.
Membres absents ayant donné procuration :
Marine SONOT à Laurine BOLLON.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Laure GUILBERT à Stéphanie CHALBOS.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membre(s) absent(s) : Nicolas GACHE, Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX.
Membres en exercice : 23 Présents : 16
Délibération n° DEL1_07_07_25
Budget assainissement – Décision modificative n°1.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_07_07_25
Création de postes au service scolaire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_07_07_25
Subvention exceptionnelle association « Randuro 73 ».
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_07_07_25
Mise à jour du règlement intérieur et de la convention de mise à disposition des salles municipales. APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du lundi 7 juillet 2025 à 19h30