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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Humanitaire, Économie et finances, Institutions publiques,
L’an deux mille-vingt-cinq, le lundi vingt janvier à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 15 janvier 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ, Sébastien EJARQUE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT.
Membres absents ayant donné procuration :
Nicolas GACHE à Sébastien EJARQUE.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Membres absents : Claudine BOLLIET, Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Marine SONOT.
Membres en exercice : 23 Présents : 18
Délibération n° DEL1_20_01_25
Subvention exceptionnelle de solidarité avec la population Mayotte, suite au cyclone Chido (partenariat association des Maires de France/Protection civile).
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_20_01_25
Budget principal : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_20_01_25
Budget assainissement : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_20_01_25
Budget chaufferie : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_20_01_25
Création d’un poste de chef d’équipe au grade de Technicien.
- RETRAIT -
Délibération n° DEL6_20_01_25
Tarifs de vente d’énergie produite par la chaufferie bois communale. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL7_20_01_25
Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente et un acte de vente du ténement cadastré C1407.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL8_20_01_25
Convention avec la Société Protectrice des Animaux de la Savoie pour fourrière animale (errants ou divagants).
APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du lundi 20 janvier 2025 à 19h30