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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
L’an deux mille-vingt-six, le mardi 6 janvier à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Vendredi 26 décembre 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Claudine BOLLIET, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ.
Membres absents ayant donné procuration :
Jean-Jacques MASSON à Florian DEREYMEZ.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Cédric VIGNE à Florian LAVAUD.
Marine SONOT à Laurine BOLLON.
Sandy LACROIX à Cédric MOLLARD.
Membre absent : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX.
Membres en exercice : 23 Présents : 17
Délibération n° DEL1_06_01_26
Motion avec l’association des Maires de France : soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes. APPROUVÉE.
1 Abstention : Annabelle GARIN.
Délibération n° DEL2_06_01_26
Suppression de la régie de recette restauration scolaire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_06_01_26
Suppression d’un poste vacant d’ATSEM principal de 1ère classe à temps complet. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_06_01_26
Convention de mission temporaire d’archivage 2026
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_06_01_26
Budget principal – Décision modificative n°2.
- RETIRÉE -
Délibération n° DEL6_06_01_26
Budget assainissement – Décision modificative n° 3
- RETIRÉE -
Délibération n° DEL7_06_01_26
Budget chaufferie-bois – Décision modificative n°1.
- RETIRÉE -
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du mardi 6 janvier 2026 à 19h30