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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 8 avril 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE DE BEURE
45 rue de Besançon
25720 BEURE
æ03.81.52.61.30
beure. mairie@wanadoo.fr
BEURE, le2avril2026.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément à I'Article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Mercredi I avril 2026- à 20h00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
o Election d'un(e) secrétaire de séance
o Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mars 2026
o Délégations du conseil municipal au Maire
o Désignation des représentants aux instances extérieures
o Création des commissions communales, des comités consultatifs et désignation des
membres
o Désignation des membres à la Commission lntercommunale des lmpôts Directs (CllD)
o SYDED ( Syndicat Mixte d'Énergies du Doubs) : Motion de soutien
o Personnel : Contrat < Protection sociale complémentaire- Prévoyance > mandat au CDG 25
(Centre De Gestion 25)
o lnformations diverses : Récolement des archives, Mode de convocation des élus,
Photographie officielle du Conseil Municipal, Représentants auprès des services de I'Etat
" Questions diverses
Le Maire,
+
Brun D