Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 8 AVRIL 2026 approuve signe
Procès Verbal - PV 5 juin 2026 approuve signe
Procès Verbal - PV 10 FEVRIER 2026 approuve signe
Déliberation - Liste deliberations du 27 mars 2026
Procès Verbal - PV 17 JUIN 2026 approuve signe
Procès Verbal - PV 27 mars 2026 approuve et signe
Compte-Rendu - 01. Compte rendu du 27 mai 2020
Procès Verbal - PV CM du 27 03 2026
Compte-Rendu - 05. Compte rendu du 27 octobre 2020
Procès Verbal - PV CA 13 avril 2026 signé
Procès Verbal - PV 27 MARS 2026 appouve signe
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 MARS 2026 appouve signe)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
MAIRIE DE BEURE
45 rue de Besançon
25720 BEURE
a 03.81.52.61.30 beure. mairie@wanadoo.fr
PROC S-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt-sept du mois de mars, à dix-neuf heures, Se sont réunis aulieu habituel de leurs séances, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BEURE, en séance ordinaire, sous les présidences successives de M. Philippe CHANEY, Maire sortant, M. Michel PIDANCET, doyen de l'Assemblée, et de M. Bruno LIND, élu Maire au cours de la séance.
Présents :
tyttvt. et tr,tmes Cyril AMOURETTE - Fabrice ARENA - Floriane BOSCH-CANO - Philippe CHANEY -
Sylvette FLEUR - Mathieu GUYOT - Nicolas HAMEL - Fanny HERMETET - Élise LE GAL - Bruno LIND fieOeric LOTCHOT - Michel PIDANCET - Milène POULAIN - Charline STEHLY - Eléonore TISSERAND
formant la majorité des membres en exercice.
Pouvoirs : /
Absents:/
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Par suite d'une convocation en date du 23 mars 2026 les membres composant le Conseil Municipal de BEURE se sont réunis en Mairie le 27 mars 2026 sous les présidences successives de M. Philippe CHANEY, Maire sortant, M. Michel PIDANCET, doyen de l'Assemblée, et de M. Bruno LIND, élu Maire au cours de la séance.
M. le Maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'articleL.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la désignation d'un secrétaire de séance en la personne de M. Nicolas HAMEL.
Début de séance : 19h.
Monsieur Philippe Chaney, maire sortant, a convoqué les nouveaux élus afin de procéder à I'installation du Conseil municipal.
En préambule et en amont de I'installation, celui-ci procède à un discours dans lequel il fait un bilan succinct de ses différentes mandatures : 1 en tant que conseiller, 1 en tant que 1"r adjoint et 4 en tant que Maire.
ll rappelle sa passion pour le village et c'est ce qu'il I'a fait æuvrer autant pour Beure.
ll s'excuse auprès de son équipe pour les élections en expliquant qu'il prend sur lui la défaite, qu'il ne sait pas et qu'il n'a pas fait campagne. ll indique qu'une vraie cohésion s'est forgée entre lui et son équipe.
Enfin il indique que les relations avec les nouveaux élus ne seront pas simples mais que les 3 élus issus de leur liste continueront à s'investir.
ll procède ensuite à I'installation des conseillers municipaux, tous présents :
1Cyril AMOURETTE - Fabrice ARENA - Floriane BOSCH-CANO - Philippe CHANEY - Sytvette FLEUR Mathieu GUYOT - Nicolas HAMEL - Fanny HERMETET - Élise LE GAL - Bruno LtllD - Frédéric LOICHOT - Michel PIDANCET - Milène POULAIN - Charline STEHLY - Étéonore TTSSERAND
ll procède au vote afin de désigner un secrétaire de séance : Monsieur Nicolas HAMEL se porte candidat et est désigné secrétaire de séance.
La Présidence de séance est transmise au doyen de I'assemblée, Monsieur Michel pIDANCET
Ce dernier prononce en préambule un discours :
UN POINT SUR LA METEO
Ce 22 mars 2026, coup de vent sur le village de Beure.
Nous avons entendu gronder des rumeurs nauséabondes sur une éventuelle maladie d'une personne à abattre.
Ensuite, le vent est anivé, très violent; les girouetfes onf tourné. Méfiez-vous elles ne sonf pas fiables, elles tourneront encore.
Puis, nous avons eu le temps des promesses pour tout te monde : on brade, maison par maison. Promesses ertravagantes qui ne serontpas fenues.
Ensuite, beaucoup d'eau, des égouts bouchés qui débordent jusqu'au 1er étage des maisons, des fuifes d'eau et des compteurs quis'affolent. Même TF1 en a parté.
Prévisions pour demain :
Le vent va souffler et les impôts vont s'envoler.
Je souhaite quand même c Bon vent pour notre beau village >.
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2026
Le procès-verbal de la séance du 10 février 2026 est soumis à I'approbation des conseillers municipaux. ll est précisé que celui-ci a été envoyé à l'ensemble des élus avec la convocation.
Monsieur Pidancet émet une remarque concernant le point relatif à l'arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : (( nous proposons de les c/asser en zone tJB (urbanisable) sauf ta zone qui se trouve en dehors de la zone inondable. >
à La phrase est incohérente, il faut entendre la zone qui se trouve en zone inondable. nous proposons de les classer en zone UB (urbanisable) sauf
Le Conseil municipal, décide, par 4 voix pour, 0 voix contre et 11 abstentions des membres présents, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 lévrier 2026
En amont des élections du Maire ef des adioints, Monsieur PTDANCET indique ta nécessité de désigner deux assesseurs pour ces élections : Madame Charline STEHLY et Monsieur Fabrice ARENA se portent càndidats et sont désignés assesseurs.
Élection du Maire
Monsieur PIDANCET fait un appel à candidature pour le poste de Maire, se portent candidats - Monsieur Bruno LIND.
- Monsieur Michel PIDANCET.
2Les assesseurs installent I'urne sur la table puis des papiers vierges, des enveloppes et un stylo dans un emplacement isolé de la salle. Les élus sont appelés à voter un par un,
Les assesseurs procèdent au dépouillement, ils décomptent 15 bulletins : - 12 au nom de Monsieur Bruno LIND.
- 3 au nom de Monsieur Michel PIDANCET.
A la majorité des voix exprimées, Monsieur Bruno LIND est élu Maire de la commune de Beure.
Monsieur Philippe CHANEY remet l'écharpe de Maire à Monsieur Bruno LIND. Ce dernier prononce un drscours dans lequel il se dit honoré de la confiance des habitants, qu'ilcompte faire communauté, æuvrer pour le bien vivre dans le village et que le travail attend les nouveaux élus.
ll ajoute enfin qu'il se montrera digne de cette écharpe.
La Présidence esf transférée à Monsieur Bruno LIND, Maire nouvellement élu.
Dél ibération n'01 0/2026
Détermination du nombre d'adjoints
Monsieur le Maire indique qu'il convient de procéder à la détermination du nombre d'adjoints pour ce mandat.
ll propose de fonctionner avec 4 adjoints.
Monsieur Philippe Chaney indique qu'il ne voit pas d'objection à travailler avec 4 adioints car lui-même fonctionnait avec ce nombre.
Le Gonseil municipal, après en avoir délibéré, par 14 voix pour et 1 abstention des membres présents, décide que le nombre d'adjoints au Maire sera de 4 pour ce nouveau mandat.
Élection des adjoints
Monsieur le Maire indique qu'il convient de procéder au vote des adjoints et fait un appel à candidature
Se porte comme unique candidate la liste menée par Madame Milène POULAIN et composée de - Mme Milène POULAIN.
- M. Fabrice ARENA. - Mme Fanny HERMETET.
- M. Nicolas HAMEL
Les assesseurs installent l'urne sur la table puis des papiers vierges, des enveloppes et un stylo dans un emplacement isolé de la salle. Les élus sont appelés à voter un par un.
Les assesseurs procèdent au dépouillement, ils décomptent 15 bulletins - '12 au nom de la liste menée par Mme Milène POULAIN.
- 2 votes blancs. - 1 vote nul.
A la majorité des voix exprimées, les personnes de la liste menée par Madame Milène POULAIN sont élus adjoints au Maire de la commune de Beure.
Lecture et distribution de la charte de l'élu local
Monsieur le Maire fait lecture à I'Assemblée de la charte de l'élu local qui est parallèlement distribuée à l'ensemble des élus.
JQuestions diverses :
Page Facebook commune de Beure : il a été remarqué que la page Facebook de la commune avait disparu le soir des élections. La question est posée à Charline STEHLY qui est la personne à I'origine de la création de cette page. Cette dernière informe que la page a été supprimée car celle-ci était liée avec son compte personnel et donc non officielle.
ll lui a été répondu qu'elle aurait pu donner les droits administrateurs à un membre du Conseil municipal nouvellement élu.
Mariage du 4 avril : Monsieur le Maire pose la question à Monsieur Chaney concernant le mariage programmé début avril. Le futur époux a questionné sur la possibilité que Monsieur Chaney puisse célébrer la cérémonie. Monsieur le Maire avait par ailleurs accepté cette demande. Monsieur Chaney indique que s'il avait déclaré dans un premier temps être d'accord pour célébrer le mariage, il affirme que la future mariée a fait < campagne > contre lui et son équipe lors des élections, par conséquent il refuse de les marier.
Une élue répond que cette affirmation est fausse et infondée.
Mariage : dans la continuité de l'échange précédent, Monsieur Chaney émet la demande concernant la possibilité de procéder à l'éventuelfutur mariage de sa fille. Monsieur le Maire s'y engage.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 1gh4g.
Fait à BEURE, le 30 mars 2026
Le Maire,
Bruno LIND
Le Secrétaire de Séance,
4