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Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 23 juin 2025 2
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU du 23 juin 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
de
la
SEANCE
du
23
juin
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le 23
juin
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
DOEUIL-SUR-LE-MIGNON,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de Monsieur
le Maire,
Jacques
TROUVAT.
-
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: le mardi
17 juin 2025
-
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 9
PRESENTS
: M.
ARANA
Yoan,
M.
BLUSSEAU
Denis,
M.
COUTON
Thierry,
M.
GRELIER
Dany,
Mme
GRELIER
Nadia,
Jean-Jacques
TOUTOUS,
M.
Jacques
TROUVAT,
Mme
CREMADES
Laurence EXCUSE:
M.
BLAY
Mathieu
qui
a donné
pouvoir
à M.
TROUVAT
Jacques
ABSENT: Mme
GRELIER
Nadia
a été élue
secrétaire
de
séance.
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
DERNIERE
REUNION :
Après
lecture
du
procès-verbal
de
la dernière
réunion
du
11 juin
2025,
le conseil
municipal
valide
le
compte
rendu.
En
ouverture
de
séance,
après
lecture
de
l’ordre
du
jour,
monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
de
la
demande
de
Madame
SIBOTTIER
de
s’exprimer
devant
le
conseil
sur
un
évènement
survenu
lors
du
week-end.
Après
accord
du
conseil,
monsieur
le maire
donne
la
parole
à madame
SIBOTTIER
pour
exposer
les
faits.
Le
conseil,
considérant
qu’il
s’agit
d’un
problème
relationnel
de
voisinage,
demande
au
maire
de
gérer
le litige.
Madame
SIBOTTIER
exprime
son
désir
de
rester
à la réunion
du
conseil.
Monsieur
le
maire
lui
signifie
qu’elle
a dans
ce
cas
un
rôle
de
spectateur
et
lui
annonce
que
sur
le sujet
évoqué
précédemment,
il prendra
contact
avec
elle
prochainement.
1 —
Délibération
pour
la
circulation
des
rues
du
Puits
Jacquet
et
des
Fontaines :
Monsieur
le maire
présente
les travaux
réalisés
à La
Coudre
rue
des
Fontaines
et rue
des
Vallées
et
rappelle
les
travaux
de
l’an passé
rue
du
Puits
Jacquet.
Il rappelle
que
l’ensemble
de
ces
travaux
se
sont
élevés
à environ
100
000
€.
Monsieur
le maire
propose
pour
limiter
la dégradation
des
revêtements
d’interdire
la circulation
d’engins
agricoles
sur
certaines
rues.
Après
délibération,
le conseil
refuse
l’interdiction
aux
engins
agricoles
et préfère
sensibiliser
sur
une
période
de
6 mois
les utilisateurs
de
ces
rues,
par
contact
et affichage,
afin
de
limiter
les passages
et
la vitesse.
À
la fin
de
cette
période,
le conseil
restatuera
en
fonction
des
résultats
obtenus.
2 — Délibération
pour
la salle
des
fêtes
:
Monsieur
le
maire
annonce
qu’il
n’a
pas
reçu
de
nouveaux
éléments
concernant
les
subventions
demandées
au
conseil
départemental.
Après
délibération,
le conseil
décide
:
- d’actualiser
le
plan
de
financement
en
fonction
du
choix
des
entreprises
et
de
le
déposer
pour
une
demande
de
subvention Menuiseries
exérieures
: Geay
menuiserie
17 835,51
€
Plafond
: VM
2
680,49
€
Isolation
: Point
P
3821,10€
Electricité
: Thionnet électricité
12 328,85
€
Menuiseries
intérieures
: Salem
Frédéric
2917,00€
Peinture
: ADS
1186,73€
Renforcement
de
la
charpente
: LB
Maçonnerie
29
607,07
€
Contrôle
sécurité
: APAVE
2 700,00
€]
F
1e
financemen
‘evIsI
as
échéant,
joindre
une
copie
des
décisions
d'octroldes
subvention
ou
défautle
courrier
de
demand:
Financeurs
Sollicité
ou
acquis
ER
Montant
HT
Taux
subventionnable
intervention
DETR Autre
subvention
État
(à préciser)
Fonds
européens
Conseil
départemental
- contrat
de
proximité
demande
35%
73
076,75
€|
25
576,86
€
Conseil
régional
Autres
: Séolis
PAGR
demande
30%
35
000,00
€
10
500,00
€
Sous-total
36
076,86
€
Autofinancement
36
999,89
€
51,66
%|
100%
- de
ne
pas
attendre
la
position
du
département
et
mandate
monsieur
le
maire
pour
demander
une
autorisation
d’anticipation
afin
de
commencer
les
travaux
avant
l’accord
des
subventions.
3
—
Organisation
pour
le
14
juillet
:
Après
comparaison
des
tarifs
des
menus
entre
le
Centre
Leclerc
et Ludovic
FORGEARD
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
la
proposition
de
Monsieur
FORGEARD
et
mandate
Madame
Nadia
GRELIER
pour
passer
commande
au retour
des
bons
d’inscription
au
plus
tard
le
8 juillet.
Le
conseil
décide
de
demander
une
participation
pour
les personnes
de
plus
de
12
ans
:
- 5 € pour
les résidents
de
la commune,
- 10
€ pour
les personnes
extérieures
à la commune.
4 — Délibération
pour
la
création
d’une
régie
et
nomination
d’un
régisseur
:
Monsieur
le
maire
rappelle
que
pour
pouvoir
collecter
de
l’argent,
une
municipalité
à
obligation
d’ouvrir
une
régie.
Le
conseil
ayant
décidé
de
demander
une
participation
pour
le repas
du
14 juillet,
le maire
propose
d’ouvrir
une
régie
permanente.
Après
délibération,
le conseil
décide
à l’unanimité
:
- d’ouvrir
une
régie
permanente
de
recettes
diverses,
- de
nommer
un
régisseur
en
la personne
de
Jean-Jacques
TOUTOUS
et un
suppléant
en
la personne
de
Thierry
COUTON
- et de
mandater
le maire
de
faire
des
démarches
nécessaires
auprès
des
services
fiscaux.
2 5 —
Questions
divers
:
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
que
la
salle
des
fêtes
est
louée
le
16
et
17
août.
Le
locataire
désire
la
louer
2 jours
supplémentaires
le
15
et
18
(soit
4 jours).
N’ayant
pas
de
tarif
défini
pout
une
location
de
4
jours,
le
conseil
décide
que
pour
chaque
jour
supplémentaire
un
surcoût
de
50
€
sera
demandé. Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
qu’il
a
eu
un
entretien
avec
l’employé
communal
Benoit
FORGEARD
dans
le
cadre
du
suivi
de
son
contrat
«
stagiaire
»
en
attendant
son
incorporation
dans
l'effectif
comme
titulaire
au
mois
d’octobre.
Monsieur
FORGEARD
a
fait
part
de
revendications
que
le
maire
a exposées
au
conseil.
Monsieur
le
maire
rappelle
que
des
évolutions
importantes
vont
avoir
lieu
en
fin
d’année
avec
le
départ
à
la
retraite
d’Etienne
LABRUYÈRE
et
d’Isabelle
GARNIER.
Le
conseil
a
demandé
au
maire
une
information
sur
les
rémunérations
des
agents
et
de
proposer
une
stratégie
d’avenir
pour
définir
le
nombre
de
poste
et
pouvoir
établir
des
fiches
de
postes
dans
le
cadre
d’un
recrutement.
Monsieur
Jean-Jacques
TOUTOUS
évoque
à
nouveau
le
panneau
d’affichage
situé
à
l’entrée
du
bourg
sur
la
route
de
la
Ville-Aux-Moines.
Le
conseil
décide
de
le
remettre
en
état
et
d’y
présenter
de
nouvelles
affiches.
Monsieur
le
maire
et
Jean-Jacques
TOUTOUS
s’engagent
à
présenter
une
maquette
pour
le
prochain
conseil.
La
séance
est levée
à 23h00