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Document publié le Mardi 19 décembre 2017 par la commune de Dœuil-sur-le-Mignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 19 Décembre 2017 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 19 DÉCEMBRE 2017
L’an deux mil dis sept, le 19 Décembre à vingt heure trente, le Conseil Municipal de la Commune de DOEUIL SUR LE MIGNON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. LAROCHE Francis, Maire.
- Date de convocation du Conseil Municipal : le 13 Décembre 2017
- Nombre de Conseillers en exercice : 11
PRESENTS : M LAROCHE Francis, M. GRELIER Dany, Mme GRELIER Pierrette, M.TROUVAT Jacques, Mme CREMADES Laurence, M. BLAY Mathieu, M. COUTON Thierry, M. BLUSSEAU Denis,.
EXCUSE:
ABSENT : M. CLERCY Arnaud, M. BARBAUD Jean-Claude, Mme GRELIER Nadia,
M. BLAY Mathieu a été élu secrétaire
PROCES VERBAL DE LA DERNIERE REUNION :
Après lecture du procès-verbal de la dernière réunion du 14 Novembre 2017, le Conseil Municipal, à l’unanimité l’approuve et signe le registre.
1 – COMPOSITION DU GROUPE D’ACTEUR POUR L’INVENTAIRE « ZONE HUMIDE » :
Ci-dessous la composition du groupe d’acteur :
ELUS (3) 1 Francis LAROCHE (Maire) 2 Nadia GRELIER
3 Denis BLUSSEAU
ELU au Syndicat des 3 rivières 1 Pierrette GRELIER
Exploitants agricoles 1 Jacques TROUVAT
2 Dany GRELIER
3 Fabrice CHARPENTIER
4 Thierry GRELIER
5 Florent GIBAULT
6 Jean-François GANNE
Représentant CDC Vals de Saintonge 1 Laura PHILIPPO
Représentant Chasse 1 Francis LAROCHE
Représentant Pêche 1 Amicale des pêcheurs La Grève s/ Mignon 6 les Ouchettes 17170 COURCON
Représentant la mémoire du territoire 1 Jean-Charles MARTINEAU Protection de la nature 1 LPO 17 21 Rue Vaugouin 17000 LA ROCHELLE Représentant des randonneurs 1 Randonneur Vals de Saintonges 17400 Courcelles Représentant de la propriété foncière 1 Jacques TROUVAT
Représentant propriété privée rurale 1 Rue Montplaisir 17100 SAINTES Représentant propriété forestière 1 Centre régional de la Propriété Forestière 15 Rue de la Cadoue 86240 Smarves
CLE 1 39 Rue de l’Aunis 17220 Saintes Soule ONEMA 1 8 quai Bellot 17300 ROCHEFORT 2
2 – DÉSIGNATION D’UN OU D’UNE RESPONSABLE « ADMINISTRATRIF » DE L’INVENTAIRE « ZONE HUMIDE » :
Le Conseil Municipal désigne Nadia GRELIER à l’unanimité pour remplir cette fonction.
3 – 1ER DÉBAT SUR CE QUE DOIT APPORTER COMME SERVICE LA MUNICIPALITÉ AUX ADMINISTRÉS :
Le Conseil Municipal a commencé à débattre sur ce sujet. Plusieurs débats seront nécessaires pour rédiger une chartre des services que la commune apportera aux administrés.
4– COURRIER DU SYNDICAT DES EAUX DU 12/12/2017 :
Le Conseil Municipal choisi le rebouchage du puit et la démolition de l’ancienne station de pompage de la « Maison neuve ».
Ces travaux seront menés début 2018, à l’issue une procédure de rétrocession du foncier à la commune sera mise en place.
La séance est levée à 23h00.