Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 04 14

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 04 14 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neufchef. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 04 14)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU

Réunion du Conseil Municipal du15 AVRIL 2014

à 20 heures

Sous la présidence de Madame LAMBOUR Charlotte, Maire de Neufchef

Présents : Messieurs DRIUTTI Daniel, MAISONNEUVE Patrick, DEMARCH Franck, adjoints, Mesdames PRADELLA Rita, CHRISTINY Eliane, PELOSATO Muriel adjointes, Messieurs FRIJO Antoine, MAROCK Jean-Christophe, KHALDI Mustapha, BOUCHAFRA-HENNEQUIN Ismaël, NIOGRET Bertrand, PIETRANGELI Dominique, RITTER Antoine - Mesdames KAHE Armelle, VENIER Corine, CAPUTO Muriel, MIRIAN Lialia, SCHORR Claude, MULLER Maryline, PLAS Christine

Excusés : Messieurs KLEIN Laurent et MARRONI Eraldo

Après avoir donné connaissance de l’ordre du jour de la séance, le conseil municipal est informé et délibère sur les points suivants :

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Par 18 voix pour et 3 abstentions décide d’allouer aux maire et adjoints l’indemnité maximale prévue par la loi pour la strate démographique à laquelle appartient la commune soit respectivement 43 % et 16,5 % de l’indice 1015.

Par 17 voix pour et 4 contre procède à la désignation des représentants du conseil municipal au sein des organes délibérants des établissements publics de coopération

intercommunale

e SEAFF - titulaires Messieurs KHALDI et DE MARCH -— suppléant Madame KAHE

e SISCODIPE - Messieurs MAISONNEUVE et NIOGRET

e SIVOM Algrange-Nilvange — Titulaires Madame CHRISTINY et Monsieur FRIO — suppléant Monsieur RITTER

Par 19 voix pour, 1 contre et 1 abstention désigne les membres de la commission d’appel d’offres : Titulaires Messieurs DE MARCH - KHALDI et Madame MULLER. Suppléant Messieurs MAISONNEUVE -— DRIUTTI et Madame KAHE

A l’unanimité crée diverses commissions et fixe à 8 le nombre de membres (voir annexe)

Par 20 voix pour et 1 abstention fixe à 6 le nombre des membres élus au Conseil d’Administration du CCAS et par 16 voix pour et 5 Abstentions désigne ses représentants à savoir Messieurs DRIUTTI - MAISONNEUVE - MAROCK — Mesdames CAPUTO — VENIER - KAHE

Par 16 voix pour et 5 abstentions ésigne les représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d’administration de l’Entente des Associations (Mesdames CHRISTINY et KAHE) et AMOMFERLOR (Monsieur MAISONNEUVE)

Par 19 voix pour et 2 abstentions désigne Monsieur DE MARCH, conseiller municipal en charge des questions de DéfenseANIHO9

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