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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal de neufchef du 30 nov 14
Document publié le Jeudi 30 octobre 2014 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal de neufchef du 30 nov 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Animaux,
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
50 rue des Ecoles - 57700 NEUFCHEF
Tél 0382855015 — Fax 03 82 84 32 66
E-mail administration@neufchef fr
COMPTE RENDU
Réunion du Conseil Municipal du 30 octobre 2014
à 20 heures
Sous la présidence de Madame LAMBOUR Charlotte, Maire de Neufchef
Présents : Messieurs MAISONNEUVE Patrick, DEMARCH Franck, DRIUTTI Daniel, adjoints, Mesdames, CHRISTINY Eliane, PELOSATO Muriel, PRADELLA Rita, adjointes, Messieurs PIETRANGELI Dominique, RITTER Antoine, NIOGRET Bertrand, Mesdames KAHE Armelle, MULLER Maryline, SCHORR Claude, MIRIAN Lialia, CAPUTO Muriel, PLAS Christine
Procurations : Monsieur KHALDI Mustapha à Monsieur DEMARCH Franck
Monsieur BOUCHAFRA-HENNEQUIN Ismaël à Monsieur MAISONNEUVE Patrick Monsieur KLEIN Laurent à à Madame SCHORR Claude
Monsieur FRIJO Antoine à Monsieur NIOGRET Bertrand
Excusés : Monsieur MARRONI Eraldo
Madame VENIER Corine
Monsieur MAROCK Jean6Christophe
Après avoir donné connaissance de l’ordre du jour de la séance, le conseil municipal est informé et délibère sur l’unique point.
Le Conseil municipal, à l’unanimité :
Fixe le montant du la location du lot unique de chasse à 5000 € et accepte le renouvellement du bail de chasse pour la période du 2 février 2014 au 1° février 2024 par une convention de gré à gré au profit d’un des locataires Monsieur MOHR Daniel domicilié à 54135 MEXY 16, rue du Château d’eau.
Arrête la liste de propositions des membres de la commission communale des impôts directs.
Sollicite une subvention au titre des recettes supplémentaires procurées par le relèvement du tarif des amendes de police concernant la création d‘un trottoir le long de la R.D.17
Prend acte de la décision concernant les tarifs appliqués lors du dernier centre aéré.
Charlotte LAMBOUR