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Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal novembre 2021
Document publié le Jeudi 4 novembre 2021 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal novembre 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 04 NOVEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le quatre du mois de novembre à 19h 00, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Thomas
DUPERRIER, Maire.
Présents : MME CARRON Nelly — M DEBRUN Yannick — M DUFRENE Dave — M DUPERRIER Thomas
— MME PETIT Sylvie —- M HERNOUT Franck —- MME CHARNAY Michele = M VILLAIN René -—
MME GUIGNIER Nadia — M GRANGE François
Absents excusés : M BOUQUAND Guy — M CODIS Gille — M CRIONAY Joël (pouvoir à M GRANGE
François) - MME GOUJAT Christine (pouvoir à MME PETIT Sylvie) -
Absente démissionnaire : MME GUILHEM Sandrine
Secrétaire de séance : MME CARRON Nelly
Date de convocation : 29 octobre 2021
Validation du compte-rendu du 07 octobre 2021.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DORÉES
Conférence des maires du 20 octobre 2021
Informations sur le SCOT-beaujolais en cours de révision.
Conseil Communautaire du 27 octobre 2021
Mme GOUJAT a représenté la commune.
Présentation du rapport 2020 du président (l'institution CCBPD et les différents pôles).
Désignation d’un délégué (M Dave Dufrene) au groupe de travail du SCOT.
Informations sur les décisions prises par le Président par délégation.
Retours sur les commissions
Commission Transport Mobilité modes doux (JC) — Réunion du 12 octobre 2021 |
Communication sur le « stop connecté », avec la SNCF, démarchage des associations du territoire
afin de trouver des testeurs (conducteurs bénévoles pour ce système de covoiturage en direction
des gares de Anse et Lozanne principalement).
- Commission sociale (SP) - Réunion du 26 octobre 2021
- Mme PETIT fait un retour détaillé sur les 4 actions suivantes : renouvèlement du contrat mutuelle
intercommunale (réunion publique à venir à Frontenas le 9/12 à 17h30 à la salle voutée), la
Plateforme d'entraide, le Projet d'Espace de Vie Sociale et la Maison de la Famille itinérant (UDAF).
- Commission coopération territoriale (TD) : validation des orientations ce mercredi 10/11 par le
comité technique.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER)
Remplacement d’un luminaire rue de la Forge — devis de 531 €
Pas de suite donnée du fait du remplacement de l’ensemble des luminaires par des leds.
Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (SMAPS)
Le prochain comité se déroulera à Frontenas le 15 décembre 2021.
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d’Oinet
Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (R.P.C.S) de l’Eau pour l’année 2020.
Déploiement de la fibre sur la commune
Résolution en cours Impasse des Muguets. VOIRIE
Fleurissement 11 novembre
Projection photo du monument aux morts. Remerciements.
Retours sur la commission espaces verts du 21 octobre : plantation d'arbres sur l'aire de loisirs,
réinstallation bancs bascule, parking vélo arrêt car D338...
Renouvèlement contrat entretien (tonte et abords) aire de loisirs pour 2022 : l’entreprise SORNET
donne entière satisfaction. Il est décidé de renouveler le contrat avec cette entreprise sur les
mêmes bases tarifaires.
llluminations 2021 : Elles seront installées par l’équipe municipale le 04 décembre au matin.
Panneaux ODG : L’'ODG (syndicat des vignerons) souhaite installer des panneaux pour mettre en
valeur les appellations et notamment celle récente « Beaujolais des Pierres Dorées ». Un visuel a
été proposé. Il reste à trouver un emplacement. Ce dernier sera implanté sur un terrain privé. La
commune accepte de participer au financement à hauteur de 100 € de ce panneau. Yannick
DEBRUN se charge de suivre ce dossier.
BATIMENTS COMMUNAUX
Réhabilitation bâtiment Mège en cantine scolaire et logements
M le Maire rappelle qu’un marché de travaux de transformation d’un bâtiment existant en cantine
scolaire et logements a été lancé par la collectivité sous la forme d’une procédure adaptée.
La consultation comprenant 9 lots :
Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 04 juin 2020, le conseil municipal lui a
donné délégation totale en matière de signature des marchés publics.
Monsieur le Maire a réuni la commission d'appel d'offres le 20 septembre 2021 afin de présenter
les offres retenues et procéder au choix de la meilleure offre au regard des critères de sélection.
Après présentation du rapport d'analyse des offres, Monsieur le Maire a proposé de retenir les
prestataires suivants (pour leur offre de base) et de relancer une consultation pour le lot 4.
Deux entreprises ont déposé une offre, il propose de retenir l’entreprise SILVADOM qui obtient
une note de 9.39/10 en appliquant les critères de jugement.
Lot Nom de l’entreprise Montant HT|
1 LEFORT 172 207,47 €
2 SILVADOM 75 867.73 €
3 EDP PLACO 68 383.88 €
4 SILVADOM 114 291.17 €
D CMM 26 443,51 €
6 MSB Revêtement 10 782.26 €
7 ETNA France 12 300.00 €
8 RABY 100 000.00 €
9 SNER 57 936.94 €
Une information aux riverains a été faites afin de les informer des travaux.
Travaux école :
- Durant les vacances scolaires de Toussaint, la classe de maternelle a fait l’objet d'installation
de chauffage pour l’ex-SAS d'entrée (espace de classe) et les porte manteaux ont été déplacés
comme prévu.
- Une extension du bâtiment maternelle est prévue pour l’année 2022. Un calendrier pluri annuel
de l’ensemble des travaux structurants de l’école sera formalisé. URBANISME
Point sur les autorisations d'urbanisme délivrées et en cours.
Points sur le recours gracieux en cours sur un permis d'aménager.
Lotissement « Les Pierres Dorées » - calendrier de finition.
- Réalisation des bétons désactivé par AXIMUM le 08 novembre
- Préparation des finitions du lotissement entre le 08 et le 12 novembre par GABRIELTP
- Réalisation des enrobés par EIFFAGE la semaine du 15 novembre
- Réalisation des espaces verts par EVMO à partir du 15 novembre
OAP 1 (Orientations d'Aménagement et de Programmation inscrites au PLU)
Présentation de l’Avant-Projet n° 3 qui comprend la construction de 12 logements et un local
commercial, rue du Lavoir.
FINANCES
Fonds de compensation de la TVA, répartition 2021, dépenses 2019
Perception de 14 476.94 € dont 1 507.68 € de dépenses d'entretien.
Partenariat territorial
Attribution d’une subvention de 43 866 € en faveur du projet : cantine scolaire. Signature de la
convention le 08 novembre à 19 heures à Lacenas. Présence de M Dufrene en qualité de
représentant de la commune pour la signature.
Répartition 2021 du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle
Versement de la somme de 3 214.05 €.
Répartition 2020 des amendes de police relative à la sécurité routière
Versement de la somme de 11 479 € pour le cheminement cantine et la création de places de
stationnement liées aux futurs logements du bâtiment MEGE.
Photocopieurs de la mairie et de l’école
Le contrat Konica Minolta se termine en mars 2023. il concerne deux copieurs pour l’école et un
pour la mairie,
M le Maire propose d'anticiper le renouvellement avec cette société qui nous donne entière
satisfaction et de reconduire sans élargir l’offre disponible. 11 sera ainsi possible de bénéficier du
même montant des loyers pour les 5 ans à venir. Le conseil municipal valide cette proposition.
PERSONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE
Distribution des colis des aînés et goûters — jeudi 16 décembre de 15h à 17h à la salle d'animation
rurale.
Cérémonie du 11 novembre à Frontenas - Rendez-vous fixé à 10 h à l’école. Stationnement à la salle
d’animation rurale.
Recensement 2022 :
La commune recherche un agent recenseur sur la période du 20/01 au 19/02.
Fin d'année :
Le pot des agents sera offert le vendredi 17/12 à 18h30.
Le secrétariat de mairie sera fermé du 24/12 au 31/12 inclus.
ECOLE ET TEMPS PERISCOLAIRE
Retours sur le conseil d'école du 19 octobre 2021
Présence d’une stagiaire à l’école (présence en classe et sur les temps périscolaires) semaine 48.
ASSOCIATIONS
Manifestations passées et à venir : projection
Point sur l’organisation de la fête des O du 10 au 14 Novembre 2021
Information sur l'itinéraire, la sécurité et le déroulement. Retour sur la réunion des associations du 15 octobre 2021
9 -ème marche des Amis de la Voie du Tacot
Randonnée le 06 novembre 2021 à Theizé.
Assemblée Générale GV : elle s’est tenue le 3/11 à Bagnols.
COMMUNICATION
Bulletin municipal 2021
Prochaine réunion le lundi 22 novembre pour proposition page de garde du bulletin, point sur les
annonceurs.
Plan de la commune - Installation du panneau prévue le 08 novembre à proximité du ClosJ Reilleux.
INFORMATIONS DIVERSES
Commerce - Installation d’un primeur tous les vendredis sur la place des 3 Platanes
QUESTIONS DIVERSES
Permanence de Madame la Député du Rhône, Nathalie Serre, le 09 novembre 2021 (de 9.30 à
11h30) à la mairie du Val d'Oingt.
Prochain conseil municipal : le jeudi 02 décembre 2021 à 19 heures. LÉ
Le Maire : |
Thomas DUPERRIER Si ss