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Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal juillet 2021
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal juillet 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Transports,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 1 er juillet 2021
L'an deux mille vingt et un, premier du mois de juillet à 19 h 00, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Thomas
DUPERRIER, Maire.
Présents : MME CARRON Nelly - M CRIONAY Joël - M DEBRUN Yannick —- M DUFRENE Dave —
M DUPERRIER Thomas — M GRANGE François — MME PETIT Sylvie — M BOUQUAND Guy —
MME CHARNAY Michèle - MME GUILHEM Sandrine —- MME GOUJAT Christine — M HERNOUT Franck
— M VILLAIN René
Absents excusés : M CODIS Gille - MME GUIGNIER Nadia
Secrétaire de séance : M BOUQUAND Guy
Date de convocation : 25 juin 2021
Validation du compte-rendu du 29 avril 2021.
Présence du Conseil Municipal des Jeunes
Projection du film relatant lhistoire de la boîte à livres avec l’aide de Mr Codis. Un contenant à
stylos est intégré à cette boîte à livres. Les membres du CMJ ont présenté leurs dernières actions.
L’inauguration de la boite à livres (destinée aux jeunes) aura lieu le vendredi 03 septembre 2021 à
18 h 30.
Retour sur la création et les modalités de fonctionnement du futur conseil intercommunal des
jeunes {CIJ) à la suite de la réunion du 12 juin.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DORÉES
Bureau des Maires du 09 juin 2021
Points sur les sujets abordés (présentation du Centre de Gestion 69 et de ses missions, Coopération
Territoriale et les contrats de relance et de transition énergétique, finances et les délibérations
concernant des demandes de subvention DETR, DSIL 2021).
Retour sur commissions
Madame Petit effectue un retour sur la commission « Enfance Jeunesse-Accueil de Loisirs Interco »
du 31 mai 2021 et la commission sociale du 10/06/2021.
Madame Nelly Carron effectue un retour sur la commission « Emploi-Formation » à laquelle elle a
assisté et présente le point info jeunes.
Monsieur François Grange effectue un retour sur la commission agricole et son fonctionnement. Il
s'est inscrit sur le pôle agriculture/environnement et circuit court et Monsieur Yannick Debrun est
inscrit sur le pôle foncier.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER)
Visite trimestrielle effectuée le 16/06/2021 avec 7 points d'éclairage défectueux rétablis.
Syndicat Intercommunal Eaux du Val d'Oingt (SIEVO)
Comité Syndical du 16 juin 2021
Point sur le comité syndical (renouvèlement du délégataire) effectué par M Joël Crionay.
Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (SMAPS)
Réflexion en cours sur la révision des tarifs pour la participation à l’assainissement.
Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC)
Informations sur le déploiement de la fibre sur la commune à la suite de la réunion en présence
d’ERT le 16 juin 2021. VOIRIE
Travaux de renouvellement des couches de roulement RD 338
A compter du 07 juillet et jusqu’au 13 juillet 2021 à 17 heures, date de fin des travaux sur la
RD 338 (commune de Bagnols et Frontenas), la circulation sera interdite à tous véhicules. Ne sont
pas concernés les véhicules des riverains, de la police, des secours et incendie. Mise en place d’une
déviation.
Travaux d'entretien de voirie
Pendant les travaux de voirie Chemin de St Abram, Route des Carrières et Route du Poncelin.
Travaux de point à temps automatique (PATA), la circulation et le stationnement de tous véhicules
seront interdits sur cette voie dans les deux sens. Ces travaux seront réalisés sur la deuxième
quinzaine du mois de juillet.
Travaux d'aménagement sécurisé des abords de l’école
Calendrier présenté par M Debrun sur les travaux de voirie des abords de l’école et la coordination
des travaux de voirie du lotissement « Les Pierres Dorées ». La rue des écoles et la rue de l’ancienne
mairie seront barrées le temps du chantier (jusqu'à fin juillet) avec réouverture à la circulation en
fin de journée. Accès possible pour les riverains uniquement.
BATIMENTS COMMUNAUX
Réhabilitation bâtiment Mège en cantine scolaire et logements
La réunion concernant la phase PRO s’est tenue le jeudi 17 juin 2021. Une adaptation a été
nécessaire (pose de garde-corps) concernant les menuiseries extérieures à la suite du dernier avis
émis par les architectes des bâtiments de France (ABF).
La mise en ligne du marché (type MAPA) se fera prochainement avec une remise des offres pour le
30 août 2021.
Les travaux débuteront en octobre.
Travaux école
Le déménagement des classes est organisé, divers travaux sont prévus : interphone, plomberie,
électricité. L'entretien des locaux (nettoyage) se fera sur la dernière semaine d’Août.
URBANISME
Point sur les autorisations d'urbanisme délivrées et en cours.
Lotissement « Les Pierres Dorées »
Les travaux de finition de la voirie d'accès du lotissement et du parking supérieur débuteront mi-
juin pour se terminer fin août (enrobés). Les plantations des espaces verts ne se feront qu’en
octobre.
FINANCES
Donation d’un terrain à la commune
Des propriétaires non domiciliés sur la commune souhaite faire don à la commune d’un terrain
d'environ 2000 m 2, arboré, avec ruisseau. Cette donation générera des frais de notaire qui seront
pris à leur charge.
Le conseil municipal émet un avis favorable à cette donation et autorise M le Maire à signer tous
les documents se rapportant à cette donation. Exonération de la taxe foncière bâtie
M le Maire rappelle que par délibération en date du 27 mars 1992 le conseil municipal de l’époque
a supprimé l'exonération de deux ans de la taxe foncière bâtie sur les nouvelles constructions.
Compte tenu de la redescente du foncier départemental à la commune à la suite de la suppression
de la taxe d’habitation}), un taux moyen d'exonération sera calculé.
Le conseil municipal, après délibération, vote le maintien du dispositif soit un taux de 40%
d'exonération pour les années à venir.
PERSONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE
Personnel communal
Retour sur la réunion des agents qui s’est tenue le 24 juin et les perspectives de la rentrée 2021.
Organisation des élections départementales et régionales
Retour sur l’organisation des élections des 20 et 27 juin 2021.
Fermeture congés d’été
Le secrétariat de mairie sera fermé du 10 au 27 août inclus.
ECOLE ET TEMPS PERISCOLAIRE
Retour sur le conseil d'école du 03 juin 2021.
Projet école numérique
Une réponse positive a été apportée au dossier déposé afin d'obtenir une subvention pour un
équipement informatique de l’école.
Le montant s'élève à 8 010 €. Le conseil municipal accepte la poursuite du projet et charge la
commission scolaire à faire établir des devis.
ASSOCIATIONS
Projection des manifestations passées et à venir.
Commission associations : Elle se réunira le 15 juillet 2021 à 18h.
COMMUNICATION
Focus conseil municipal — Focus sur la Croix du Lavoir et les travaux voirie à venir.
Proposition du logo — le choix du logo n° 3 est validé. Le logo a été retravaillé (inchangé) pour gagner
en définition et être utilisable sur les différents supports de communication.
INFORMATIONS DIVERSES
Survol d’hélicoptères pour le contrôle des lignes électriques prévu sur l'été.
Point sur le protocole COVID allégé à compter du 1er juillet 2021.
QUESTIONS DIVERSES
M Crionay informe le conseil municipal de l'intervention d’Enedis sur le bâtiment Mège avec le
déplacement des poteaux.
Prochain conseil municipal : le jeudi 02 septembre 2021 à 19 heures.
Le Maire :
T. DUPERRIER