Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils municipaux?download=
Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal novembre 2020
Document publié le Jeudi 19 novembre 2020 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 comptes rendus des conseils conseil municipal novembre 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 19 NOVEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le dix-neuf novembre à 19 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Thomas DUPERRIER, Maire.
Présents : MME CARRON Nelly - M CODIS Gille - M CRIONAY Joël - M DEBRUN Yannick —
M DUFRENE Dave — M DUPERRIER Thomas —- M GRANGE François — MME PETIT Sylvie —
M BOUQUAND Guy — M HERNOUT Franck — MME GUIGNIER Nadia — MME CHARNAY Michèle -
MME GUILHEM Sandrine
Absents excusés : MME GOUJAT Christine (pouvoir à MME S GUILHEM) — M VILLAIN René {pouvoir
à M T DUPERRIER)
Secrétaire de séance : MME CARRON Nelly
Date de convocation : 13 novembre 2020
Validation du compte-rendu du 22 octobre 2020.
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DORÉES
Conseil communautaire du 28 octobre 2020 : MME Goujat a représenté la commune.
Point sur la conférence des maires du 18 novembre 2020 (intervention des services du Syndicat
Mixte du Beaujolais et présentation du SCOT et intervention de la Région sur le Contrat Ambition
Région).
Pôle Entretien de bâtiments - Retour par Mme Guignier sur les objectifs de ce pôle : recensement
de l’ensemble des bâtiments de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (27).
Pôle Urbanisme et Habitat — Retour par M Dufrene sur la réunion du 27 octobre 2020.
Pôle Voirie — Retour par M Debrun sur le curage des fossés et l’enrobé projeté.
Pôle Bâtiments neufs — Retour par M Hernout sur la présentation des projets en cours et à venir.
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER)
Information sur le nouveau portail SYNTER.
Syndicat Intercommunal Eaux du Val d'Oingt (SIEVO)
Intervention sur la borne de puisage de l’aérodrome.
Syndicat Mixte d’Assainissement du Pont Sollières (SMAPS)
Prochaine réunion le 4 décembre 2020.
Syndicat Rhodanien de Développement du Câble (SRDC)
Intervention déploiement fibre.
VOIRIE
Arrêté de circulation et de stationnement pour la place des 3 platanes du 20 au 22 novembre
pour permettre un drive du beaujolais nouveau par le « Petit Tracteur Rouge ».
Iuminations
Réception des décorations pour un montant TTC s'élève à 1 035.89 €. Installation le 5 décembre
2020. BATIMENTS COMMUNAUX
BATIMENT MÈGE
Lancement de la consultation pour la maitrise d'œuvre en novembre. Remise des offres le 27 novembre 2020 à 18 heures.
Réunion ouverture des plis pour le choix de la maitrise d'œuvre le lundi 30 novembre 2020 à
19h30.
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
M le Maire propose de désigner les membres de la commission d'appel d'offres et ce pour la
durée du mandat. Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Le conseil municipal décide à
l'unanimité de ne pas y recourir (article L 2121-21).
Considérant qu'outre la maire, son président, cette commission est composée de 3 membres du
conseil municipal élus en qualité de délégués titulaires et 3 membres du conseil municipal élus en qualité de délégués suppléants.
Sont désignés à l’unanimité :
- M Dave DUFRENE, membre titulaire
- M Franck HERNOUT, membre titulaire
- MME Sylvie PETIT, membre titulaire
- M Yannick DEBRUN, membre suppléant
- M Joël CRIONAY, membre suppléant
- MME Nadia GUIGNIER, membre suppléant
REMPLACEMENT DES HUISSERIES DES BATIMENTS (école-mairie-salles associatives)
Point sur l'avancée des travaux par M Dufrene.
URBANISME
Point sur les autorisations d'urbanisme délivrées et en cours.
FINANCES
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
M le Maire propose de modifier trois subventions erronées au budget 2020 et propose les montants suivants :
- Echo du Beauvallon 160 € au lieu de 50€
- Handisport 50 € au lieu de 160 €
- Virade de l'Espoir 313 € au lieu de 320 €
Le conseil municipal adopte ces montants.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES — Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
M le Maire propose de d’adhérer au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
dénommé TIPI qui permet aux usagers des collectivités adhérentes de payer par l'intermédiaire
du gestionnaire de télépaiement de la DGFIP les créances ayant fait l’objet d’un titre exécutoire
et prise en charge par le comptable publique.
M le Maire propose de mettre en œuvre ce nouveau service à compter du 1 er janvier 2021.
M le Maire présence la convention d'adhésion qu'il y a lieu de signer entre la commune et la
Direction Générale des Finances publiques.
Le conseil municipal autorise, M le Maire à signer cette convention entre la commune et la
Direction Générale des Finances Publiques pour une mise en œuvre au 1 er janvier 2021.
PERSONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE
CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA COMMUNE POUR LA TRANSMISSION
ELECTRONIQUE DES ACTES AU REPRÉSENTANT DE L'ETAT
M le Maire propose de signer une convention entre la préfecture du Rhône et la commune pour
recourir à la transmission électronique dans le cadre des échanges électroniques intervenant dans le cadre du contrôle de légalité prévu à l'article L2131-1 du code général des collectivités
territoriales.
La convention a une durée de validité d’un an et est reconduite chaque année par reconduction
tacite.
Le conseil municipal autorise, M le Maire à signer cette convention entre la commune et la
Préfecture du Rhône pour une mise en œuvre au 1 er janvier 2021.
PRIME COVID 19
Le Conseil Municipal, décide de valoriser un surcroît de travail significatif des agents
particulièrement mobilisés en présentiel et en télétravail pour assurer la continuité des services
dans le contexte de l'épidémie de covid-19,
- D’instituer la prime exceptionnelle à tous les agents titulaires,
- Cette prime exceptionnelle est instaurée au regard des sujétions suivantes : mobilité et
investissement du personnel,
- Le montant maximum attribué est fixé à 200 € par agents,
- La prime sera versée en une seule fois sur le salaire de décembre 2020,
- L'autorité territoriale est chargée de fixer, par arrêté, le montant individuel attribué à chaque
agent et détermine les modalités de versement.
- La présente délibération prend effet au 1 er décembre 2020.
- La présente délibération est adoptée par 8 Pour, 2 Contre, 5 Abstentions.
ECOLE ET TEMPS PERISCOLAIRE
Retour sur la réunion du conseil d'école par MME Guilhem.
COMMUNICATION
Présentation du choix de couverture du bulletin municipal.
INFORMATIONS DIVERSES
Situation COVID
Point sur la situation et l’état d'urgence.
Histoire
Présentation de l'histoire du « Coq» (emblème de la commune) de l'Eglise de Frontenas par
M Bouquand.
QUESTIONS DIVERSES
Retour de MME Guignier sur la situation et les projets du SIVU (Jean Borel). Retour de M Crionay sur différents points (illuminations et organisation des installations au niveau
sécuritaire, attentat M Samuel Paty, ombrage des panneaux photovoltaïques ..).
Retour de M Grange sur une opération de plantation d’haies dans le cadre du PCAET.
Prochain conseil municipal : le vendredi 18 décembre 2020 à 19 heures 30.
M le Maire propose une soirée débat sur la commune de Frontenas dans son environnement
proche, dans les six prochaines années, dans vingt ans (moyen humains, commerces...)
Le Maire :
T. DUPERRIER