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unknown - 1761296675 S25C 925102411270
Arrêté - 1649162988 S25C 922031415070
Procès Verbal - 1697720903 S25C 923101915180
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Déliberation - s25c 0i22111815320
Déliberation - 1698225701 S25C 923102511230
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Cuffy.
Lien du pdf (Déliberation - 1698225701 S25C 923102511230)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DU CHER RRÉSESERSESSELESLESTÉLSES
MAIRIE
de
CUFFY
2 rue de la Mairie — 18150 CUFFY RÉFRESSHESS
téléphone : 02.48.80.40.54
Fax : 02.48.80.43.31
courriel : mairiedecuffy@wanadoo.fr
site internet : www.mairie-cuffy.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUFFY
- SÉANCE du 18 octobre 2023 à 18 H 30
Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de
M. HURABIELLE, Maire.
PRESENTS : MM. et Mmes HURABIELLE LYON LORRE DUCROT LESUEUR DUPOUY KALUZNY PENARD LEJEUNE PASTOUT BARON ROCHE
ABSENTS: M. BAUJARD, excusé
M. PILLIER procuration M. BARON
Mme CHAHINIAN, excusée
Secrétaire de séance : Mme LORRE
- Liste des délibérations examinées en séance -
n° délibération objet délibération décision du conseil
(adoption / rejet)
Attribution subventions 2023 aux associations communales
2023/25 adoption
Attribution subventions 2023 aux associations extérieures
2023/26 adoption
Tarifs locations centre socio-culturel 2024
2023/27 adoption
Tarifs cimetière 2024
2023/28 adoption
Tarif coupe de bois forêt communale 2024
2023/29 adoption
Participation financière commune d'Apremont pour accueil
2023/30 enfants de cette commune à l'école de Cuffy (année scolaire adoption 2023/2024)
Validation plan financement travaux rénovation éclairage public
2023/31 adoption
Vente parcelle de terre communale à M. CHANTELAT Jacki
2023/32 adoption
Achat parcelles de terre appartenant à M. CHANTELAT Jean-
2023/33 Paul adoption
Présentation des rapports annuels 2022 (eau, assainissement,
2023/34 éclairage public...) adoption
Avis favorable à la non proposition de ZAENR sur la commune
2023/35 de CUFFY (Loi APER) adoption
Acceptation vente par SA France Loire logement 3 rue des
2023/36 Ormes adoption
Validation proposition ONF pour coupe de bois 2024
2023/37 adoption
Le Mair La Secrétaire de séance,
U Odile LORRE