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Déliberation - ba245724007daee91287b46068f833fa
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Génissac.
Lien du pdf (Déliberation - ba245724007daee91287b46068f833fa)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
+
GENISSAC
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025
Le Conseil Municipal a été convoqué mardi 7 janvier 2025
L'affichage a été effectué mardi 7 janvier 2025.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des mariages en séance
publique sous la Présidence de Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, Maire.
Étaient présents :
Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline, M. BAGGIO Jean-Marie, Madame HENRY
Christine, M. CHAPUS Benoît, Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle, M. LE LEU
Pascal, M. BUREAU Olivier, M. LAPORTE Francis, Madame PALLUET Laurence, Madame
MAURI Fabienne, M. COLL Albert
Pouvoirs :
Madame PEETERS Stéphanie donne pouvoir à Madame BOURDAT BRISSEAU Émeline
Madame L'HOMME Céline donne pouvoir à M. BUREAU Olivier
Absent excusé : M. CALISTO David
Absents : M. LANSARD RUIZ Pierre, Madame SICHE Delphine, Madame DAVID Sylvie,
M. LASSALLE Jérôme, Madame BLIMON Rachel
Madame BOUCHON PEAUCELLE Isabelle a été élue Secrétaire de séance.
Publié le : 08/02/2025 20:21 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/22776 Numéro des
délibérations
Intitulé des délibérations Décision de
l’Assemblée
Délibérante
2025/01 Autorisation des dépenses d’investissement
à hauteur de 25% des crédits ouverts N-I
Adoptée à l’unanimité
2025/02 Travaux d'aménagements sécuritaires route
des Faures : demande de subvention au titre
de la DETR 2025
Adoptée à l’unanimité
2025/03 Equipements sportifs et de loisirs et aire de
jeux : demande de subvention auprès de la
CAL au titre du Fonds de concours 2025
Adoptée à l’unanimité
2025/04 Extension du système de vidéoprotection
des demandes de subventions au titre de la
DETR 2025 et du FIPDR 2025
Adoptée à l’unanimité
2025/05 Adoption de l’avenant n° 2 à la convention
portant protocole de mise en œuvre de la
télétransmission des actes des collectivités
locales
Adoptée à l’unanimité
2025/06 Adoption d’un contrat de maintenance avec
la société NORM CUISINES pour les
matériels du restaurant scolaire
Adoptée à l’unanimité
2025/07 Dispositif Orchestre à l’école: charte et
convention avec l’association nationale
Orchestre à l’Ecole - Autorisation
Adoptée à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 20.
Fait à Génissac, le 17 janvier 2025
Le Marre,
Publié le : 08/02/2025 20:21 (Europe/Paris)
Collectivité : Génissac
https://www.mairie-genissac.fr/documents_administratifs/22776