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Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du Lundi 26 Septembre 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Bourg-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour du Conseil Municipal du Lundi 26 Septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
AÀC'=BOURG SF BRÉSSE
L www.bourgenbresse.fr 7
Bourg-en-Bresse, le
D.A.G. - Service Juridique - Assurances - Assemblées
T4 CD 399 is LUE
20 r
Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance
publique du Conseil Municipal qui se déroulera
à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal,
CONSEIL MUNICIPAL
Le 26 Septembre 2022 À 17 H 00
J'appelle le Conseil Municipal à délibérer sur les
questions inscrites
dessous.
Séance publique du
26 Septembre 2022 à 17H 00
à l'ordre du jour ci-
Comptant sur votre présence, je vous prie
d'agréer, Madame,
Collègue, l'expression
meilleurs.
AR,
\ =
TT Jean-François DEBAT
LD
_
TT
Monsieur et Cher(e)
de mes sentiments les
Président de Grand Bourg Agglomération
Conseiller régional Auvergne-Rhône-Alpes
Ville de Bourg-en-Bresse - Conseil Municipal du 26 Septembre 2022 Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 Juin 2022
N° 1 - Installation d'un Conseiller Municipal - Commissions Municipales - modifications
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c - Abords Maison du Cirque - Acquisition d'un terrain situé 1 place Georges Loiseau propriété de BOURG- HABITAT
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