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unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D202446 DE 1 1 2 Annexe
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D202446 DE 1 1 2 Annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Exploration spatiale,
COM COM Pays de Tronçais - Principal - BP - 2024
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 25
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES:
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 26/03/2024
Présenté par Le Président, Daniel RONDET (1), •
A Cérilly, lc 10/04/2024
Délibéré par l'assemblée Les membres le conseil communautaire réuni(e) en session Ordinaire(2), réunie en session Ordinaire
A Cérilly, le 10/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante Les membres le conseil communautaire réunie) en session Ordinaire (2),(3).
M. AMARA Kamel (suppléant Mme COFFIN Amandine)
M. ARTIGAUD Daniel (suppléant Mme RENAUD Anne)
M. AUDOUIN Thierry
M. BAJARD Christophe (suppléant M. POULET Romain) 3
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M. BONNEAU Denis
M. CLERGET Denis (suppléant Mme NOYON Catherine)
M. DELANOY Pierre-Matie
M. DENIZOT Sébastien l v% ,z)
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M. FILLIAT Olivier
M. GALOPIER Michel ~►~
M. JOMIER Jérôme
M. LARAIZE Olivier (suppléant Mme DUCLOITRE Sylvie)
M. LOUBRY David (suppléant Mme FONTENIL Valérie)
M. MERY Sébastien ~r ~ `1- '
M. MILAVEAU Stéphane
5i M. MOLLO Bernard (suppléant Mme CLAME Marine-Line)
M. REGRATN Didier
M. SIGNORET Marc
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M. THEVENOUX Fabien V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Mme CUSIN-PANIT Stéphanie
Mme LALEVEE Marie-Solange (suppléant M. AUCLAIR Raymond)
Mme MILLERAT-DALDIN Marie (suppléant M. BECQUART Alain)
Mme PAULMIER Véronique
Mme PLESSE Elisabeth
Certifié exécutoire par Le Président, Daniel RONDET (I), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Cérilly, le 10/04/2024
(I) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .. , de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de ... •
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.