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Procès Verbal - DCM 2024 44
Procès Verbal - DCM 2024 42
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 42)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 2 décembre 2024 Feuillet 2024/91
Département de MAINE ET LOIRE
Arrondissement de Saumur
Commune de LA BREILLE LES PINS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du conseil municipal du 2 décembre 2024
Convocation du 26/11/2024
Nombre de conseillers en service : 13
Conseillers présents : 9
Conformément à l’article R.129-9 du code des Collectivités territoriales, un extrait du procès-verbal de
la présente séance a été affiché à la porte de la mairie, le 3/12/2024
L’an deux mil vingt-quatre, le deux du mois de décembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette
commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire du mois de décembre sous la présidence de Madame Armelle PONCET, Maire,
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Marie-Claire VIRIEUX
Présents: Armelle PONCET, Marie-Claire VIRIEUX, Isabelle JOREAU, Dominique
GIRARD, Philippe VARIN, Yvonne FREMONT, Vincenzo AGRELO, Anne MAYER et Frédéric BRUERE.
Absents : Mireille FOURMOND, Christophe GAIGNON, Magalie MARTIN et Olivier CHARRIER,
Bon pour pouvoir : Néant.
DCM 2024-42 PROGRAMME DU PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE
Madame le Maire propose au conseil municipal de valider le programme proposé par le bureau
CRESCENDO dans le cadre de la rénovation énergétique de l’école comme suit (annexe 1 et annexe 2
en pièces jointes) :
- Programme tome 1 : programme général et fonctionnel,
- Programme tome 2 : programme technique détaillé.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE à 6 voix pour et 3 abstentions de valider le programme proposé.
Pour copie certifiée conforme,
la BREILLE-LES-PINS, le 3/12/2024
Le Maire,
Armelle PONCE
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission
en Sous-préfecture de Saumur, le 3/12/2024
Et de la mise en ligne le 3/12/2024 Le secrétaire
Accusé de réception en préfecture
049-214900458-20241202-DCM2024-42-DE
Date de télétransmission : 03/12/2024
Date de réception préfecture : 03/12/2024