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Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEES 210326
Déliberation - DELIB EXAMINEES 020426
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Soulac-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB EXAMINEES 020426)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
AFFICHÉ LE
13 AVR. 2026
soulac Le Maire, sur mer
SySICC ,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SOULAC-SUR-MER
LE JEUDI 2 AVRIL 2026
Liste des délibérations examinées
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
| Numéro Objet Sens du Vote |
. . | Décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code | |
D Général des Collectivités Territoriales et Informations | Prend Acte
2026-02-02 | Création des Commissions Municipales Favorable - Unanimité
| 2026-02-03 | Désignation des Délégués auprès des organismes s extérieurs Favorable - Unanimité
2026-02-04 Désignation au titre de l'article L 4244-7 de Code de | Favorable - Unanimité |
| l'Urbanisme
E 2026-02-05
2026-02-06
| Conditions de dépôt des listes pour la désignation des
membres de la Commission d'Appel d'Offres et de la
Commission de Délégation de Service Public
Favorable - Unanimité
| Composition de la Commission d'Appel d'Offres Favorable - Unanimité
| Composition de la Commission de Délégation de Service
||
2026-02-07 Public Favorable - Unanimité
2026-02-08 indemnités de fonction du Maire et des Adjoints Favorable - Unanimité
| 2026-02-09 | Attribution du marché à bons de commande Voirie Favorable - Unanimité |
2026-02-10 Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme Médoc Favorable - Unanimité | | Atlantique : Fête de lela Mer
_ Opération d'éclairage public Place Georges Clémenceau / Rue ue
2026-02-11 Aristide Briand: Fonds de concours Favorable - Unanimité |
2026-02-12 Convention avec l'Office Nationale des Forêts — Visites Favorable - Unanimité Guidées ‘ |
2026-02-13 Contrat d intermédiaire avec la socièté Securechop pour la Favorable - Unanimité | commercialisation de la billetterie
Convention de dépotage des matières de vidanges issues des
2026-02-14 | installations d'assainissement non collectif avec l'entreprise Favorable - Unanimité | Famille Puyssegur
2026-02-15 Favorable - Unanimité Renouvellement de l'emploi de Cabinet
Le 13 avril 2026
Lr
f. AT UL ]
Xavier PINTAT
Maire de Soulac:-sur-Mer
Membre honoraire du Parlement
Mairie - 2, rue de l'Hôtel de Ville - BP 25 - 33780 SOULAC-SUR-MER
Téi. 05 56 73 29 29 - Fax. 05 56 73 29 00 - www.mairie-soulac.fr