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Déliberation - Deliberations Examinees 020426
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Bréviaires.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Examinees 020426)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République
Française
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
EN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
02
avril
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
deux
avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
des
Bréviaires.
Présents
: M
Thierry
ELBHAR,
Mme
Marion
JUGUET,
M
Aurélien
CUVILLIER,
M
Jean-François
BAUDIN,
M
Jean-Pierre
BELLENGIER,
Mme
Aude
MALFOY,
M
Jérôme
HAMON,
M
Jean-François
PAOLI,
Mme
Lénia
PIRES,
Mme
Géraldine
ROTTNER,
M
Matthieu
ROBILLARD,
Mme
Alexia
BRAILLON,
Absente
excusée
: Mme
Célia
SCHAFFNER
a donné
pouvoir
à
M
Thierry
ELBHAR
Absentes
: Mme
Isabelle
BUSSERET
arrivée
à
19h06
- Mme
Leslie
JEUDY
LE
FRIEC
Secrétaire
de
séance
: M
Aurélien
CUVILLIER
Approbation
du
compte
rendu
du
21
mars
2026
à
l’unanimité
I -Délibération
n°2026-04
- Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
APPROUVÉE
II
- Délibération
n°2026
-
05
- Fixation
des
indemnités
des
élus
APPROUVÉE
III
-
Délibération
n°2026
-
06
-
Election
des
représentants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
la
commission
d’appel
d’offres
APPROUVÉE
IV
—
Délibération
n°2026
- 07
-
Désignation
des
délégués
aux
différents
syndicats
et
syndicats
mixtes
APPROUVÉE
V
-
Délibération
n°2026
-
O8
- Autorisation
donner
au
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
pour
le
budget
2026
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
2025)
APPROUVÉE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
à 19h12.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Aurélien
CUVILLIER À