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Procès Verbal - 1753989193 A 24 PV DU30 JUIN 2025 valide
Déliberation - 1751560016 B 19 Liste deliberations du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Déliberation - 1751560016 B 19 Liste deliberations du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de l'Yonne
Arrondissement d’'AVALLON
République Française
S—
MAIRIE DE PROVENCY RAPPORTS SOUMIS A DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025 A 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
OJ1. LECTURE ET APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 09 AVRIL 2025
Rapporteur : Le Maire
OJ2. INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DU MAIRE
Rapporteur : Le Maire
OJ3. MODIFICATION BUDGETAIRE
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ4. SUPPRESSION DE L’ADHESION AU CNAS
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ5. FRAIS DE FONCTIONNEMENT SIVOS DE L’ISLE SUR SEREIN
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ6. ADHESION A LA PRESTATION RETRAITE A FACON AU CDG 89
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
Oj7. PROJET CESSION PARCELLE ZC35
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
0J8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Rapporteur : Le Maire
2 Rue de Jérusalem 89200 PROVENCY / Tél : 03 86 31 00 45 mail : mairieprovency@wanadoo.fr