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Déliberation - 1740077858 B 17 Liste deliberations du 17 fevrier 2025
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Déliberation - 1740077858 B 17 Liste deliberations du 17 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département de l'Yonne
Arrondissement d’'AVALLON
République Française
MAIRIE DE PROVENCY RAPPORTS SOUMIS A DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2025 A 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
OJ1. LECTURE ET APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 05 DECEMBRE 2024
Rapporteur : Le Maire
OJ2. INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DU MAIRE
Rapporteur : Le Maire
0J3. REGLEMENT FINANCIER DU SDEY
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
0J4. NOUVELLE REDEVANCE PERFORMANCE DU SYSTEME ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
OJ5. INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ6. EXTERNALISATION MENAGE
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
037. ABROGATION DU PLAN D’ALIGNEMENT DE LA COMMUNE
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
0J8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Rapporteur : Le Maire
2 Rue de Jérusalem 89200 PROVENCY }/ Tél : 03 86 31 00 45 mail : mairieprovency@wanadoo.fr