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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Déliberation - 1776832518 B 26 Liste deliberations du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département de l'Yonne
Arrondissement d'AVALLON
République Française
Non.
MAIRIE DE PROVENCY RAPPORTS SOUMIS A DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026 À 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
OJ1. LECTURE ET APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 11 MARS 2026 ET DU 20 MARS 2026
Rapporteur : Le Maire
OJ2. INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DU MAIRE
Rapporteur : Jean Claude LANDRIER
OJ3. RENOUVELLEMENT DES COMMISSIONS COMMUNALES DES IMPOTS
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
014. ATTRIBUTION D'UN NUMERO DE RUE COMPLEMENTAIRE
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ5. NOMINATION REPRESENTANT AGEDI
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
0J6. BUDGET COMMUNE : VOTE DES TAXES 2026
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à la majorité
017. BUDGET COMMUNE : BUDGET PRIMITIF 2026
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
0J8. BUDGET ASSAINISSEMENT : BUDGET PRIMITIF 2026
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ9. CHOIX DES ENTREPRISES TRAVAUX
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l’unanimité
0J10. AUTORISATION DEMANDE DE SUBVENTION AMENDES DE POLICE ET PACTE DE TERRITOITRES
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
OJ11. DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
Rapporteur : Le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
0J12. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Rapporteur : Le Maire
2 Rue de Jérusalem 89200 PROVENCY / Tél : 03 86 31 00 45 mail : mairieprovency@wanadoo.fr