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Déliberation - Liste 05 06 2026
Déliberation - 1780949723 B 27 Liste deliberations du 05 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provency.
Lien du pdf (Déliberation - 1780949723 B 27 Liste deliberations du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de l'Yonne
Arrondissement d'AVALLON
République Française
S—-
MAIRIE DE PROVENCY RAPPORTS SOUMIS A DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026 A 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
O1. LECTURE ET APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU 13 AVRIL 2026
Rapporteur : Le Maire
O)2. INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DU MAIRE
Rapporteur : Jean Claude LANDRIER
OJ3. DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA CLETC
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OJ4. DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SERVICE ATD
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OJ5. DELIBERATION PERMANENTE AU SDEY
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OJ7. MODIFICATION REGLEMENT CIMETIERE
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OJ8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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019. TRAVAUX VOIRIE DE MARCILLY A TOUR DE PRE
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Délibération : adoptée à l'unanimité
2 Rue de Jérusalem 89200 PROVENCY }/ Tél : 03 86 31 00 45 mail : mairieprovency@wanadoo.fr