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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Autoreille.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 06 15 DCM Conseil Municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité publique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT EXTRAIT du REGISTRE
DE LA HAUTE-SAONE DES DÉLIBÉRATIONS
Commune d’ AUTOREILLE
SÉANCE du 15/06/2023
Nombre de conseillers : Date de convocation
En exercice : 9 9/06/2023
Présents : 8 Procurations : 0
Absent(s) :1
L'an deux mille vingt trois, le QUINZE JUIN à 20 H 00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de MME LIND Catherine, Maire.
Membres présents : LIND Catherine- MUGNIER Cyril - DUTHIL Alexandre (arrivé à 20 h 25) — VUILLEMIN Daniel — OROSCO Mireille - KAULEK Carole - CHOULET Mickaël - DE OLIVEIRA Victor
Membres absents :- HEBOUCHE Jessica Secrétaire de séance : Carole KAULEK
PROCURATIONS : Néant.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 15/06/2023
N° DÉLIBÉ BERATION OBJET VOTE
Convention cadre « Emploi-Compétences » avec le
11-2023 CDG 70, unanimité
12 — 2023 Achat de terrain succession GRANDGUILLAUME unanimité
Délibération pour labellisation de la participation
13-2023 protection sociale complémentaire unanimité
14-2023 Chauffage église unanimité
Décision modificative pour écritures comptables
15-2023 pour d’une vente unanimité
16-2023 Référent déontologue « élus » unanimité
17-2023 Demandes subventions diverses unanimité
Le Maire, . La secrétaire de séance,
<$ LIND CATHERINE CAROLE KAULEK Questions et informations diverses
Projet de déplacement du bac à verre pour qu'il soit dans l'angle des Caméras de
surveillance. En effet, l'employé communal RE à des incivilités et nettoyer
régulièrement des déchets abandonnés par les utilisateurs
La bibliothèque communale aura un stand de livres pour le vide grenier d2 juillet, il sera tenu
par la responsable.
Carte Avantages Jeunes : La commune propose de les offrir aux jeunes du village âgés de
6 à 18 ans. Cela se fera sur inscription pour ne pas commander de cartes en trop. Une
affiche sera faite ainsi qu'une information sur Panneau Pocket.
Un projet de verger communal est à l'étude
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beaucoup de logistique. Avons-nous les moyens humains (bénévoles) pour assurer cela ?
La question est posée.
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