Procès Verbal - PV 8 12 25

Documents similaires

Compte-Rendu - CR 12 125115

Procès Verbal - PV conseil municipal 8 04 24

Procès Verbal - PV conseil municipal 8 04 24

Procès Verbal - PV 25 08 25

Procès Verbal - PV CM 19.05.25

Procès Verbal - PV 23 06 25

Procès Verbal - PV 16 04 25

PLU - Règlements - Règlement écrit

Procès Verbal - PV 17.06.24

Compte-Rendu - CR 19.07.2021 1

Procès Verbal - PV 8 12 25 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 8 12 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Présents :

M. BORTOT Pascal, M. BLOT Dominique, M. BOEUF Alain, M. DE LA TOUR D'AUVERGNE Max, Mme GADY Sarah, Mme MARET Chantal, M. MONCHAUX Eric, Mme PEDRON Nathalie,

Absent excusé :

M. COUPECHOUX Franck (procuration à M. Pascal BORTOT)

Mme SORBIER Chloé (procuration Mme Sarah GADY)

Absent : M. Pierre LUCOT

Secrétaire de séance : Mme GADY Sarah

Le procès-verbal du 20 octobre est approuvé à l'unanimité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- approuve les travaux de rénovation des fenêtres et volets du logement communal situé au-dessus de l'école élémentaire pour un coût total de 14 007,08 € HT et sollicite une subvention dans le cadre du dispositif Village Côte d'Or pour un montant de 5 000 €.

-__ approuve les travaux de rénovation intérieure et extérieure du bâtiment de la mairie pour un coût global de 744 767,24 € HT et sollicite une subvention du Conseil Départemental dans le cadre du dispositif Grands Projets pour un montant de 372 383,62 € et une subvention dans le cadre de la DETR pour un montant de 167 572,08 €.

-__ approuve les parcelles d'affouage proposées par l'ONF pour l’année 2026.

- décide l'attribution aux entreprises du marché à procédure adaptée pour le coût des travaux de réhabilitation intérieure et extérieure de la mairie pour la somme de 628 445,45 € HT.

-_ approuve la convention d'occupation du pôle médical de Saulon-la-Chapelle par la commune de Saulon- la-Chapelle pendant les travaux de rénovation du bâtiment de la mairie.

- Questions et informations diverses :

Dominique BLOT, adjoint aux travaux, fait le point sur les actions récentes et à venir :

- réfection des ateliers : Mise en place de la charpente métallique

- lotissement des Longs Champs : Des plantations ont été réalisées aux abords des nouvelles constructions. Les végétaux sélectionnés, de hauteur modérée, ont été choisis pour préserver la visibilité des usagers et faciliter leurs déplacements, notamment lors de la sortie de leur domicile.

- lotissement Jardins de Claire : Elagage rue des Matelots, le long de la Cent fonts.

- point médical : Pose d’une cloison isolante sur une partie de la pièce occupée par la mairie.

- Voirie : Réfection en cours de la canalisation d'eau avenue de la Gare.

- Station d'épuration : Les travaux d'extension de la station d'épuration sont terminés. Cette modernisation permet de traiter et de recycler 99 % des eaux usées qui y transitent, renforçant ainsi un dispositif déterminant pour la préservation de l'environnement.

- illuminations de fin d'année : Pour mieux préparer l'installation des décorations lumineuses, une concertation entre les élus et les agents municipaux aurait été judicieuse. A prévoir pour l'an prochain autour du mois d'octobre.

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer - 21910 Saulon-la-ChapelleAlain BŒUF, 1° adjoint, informe :

- de l'organisation de la fête des sapins samedi 11 janvier 2026 à la zone de loisirs

- de la réception des dossiers de demandes de subventions des associations pour le 15 décembre 2025.

- de l'organisation de la manche du championnat Nord-Est du BMX dimanche 5 avril à laquelle est attendue environ 800 coureurs.

Nathalie PEDRON, 2ème adjointe, informe :

- de la tenue du spectacle de Noël aux enfants dimanche 14 décembre.

- de la distribution du colis des aînés qui débutera dès le 13 décembre.

- du bon déroulement du repas communal animé par le groupe Erlys. Leur intervention a apporté une touche dynamique à cette journée.

Mme Sandra TERRIER, conseillère municipale signale :

- La présence de déjections canines au pied des tombes dans le cimetière communal. M. le Maire propose d'installer un panneau d’information à l'entrée du cimetière afin de rappeler les règles de propreté et de respect des lieux.

M. le Maire informe :

- de la situation préoccupante concernant la présence régulière de sangliers dans le bois situé à proximité du parking de la gare. En l'absence de clôture, ces animaux quittent fréquemment la forêt, ce qui peut représenter un risque d'accidents.

Ce problème, déjà identifié, concerne également les communes d'Izeure et Thorey-en-Plaine, comme l'a confirmé le président de la fédération départementale de chasse.

Afin d'apporter une réponse adaptée, un rendez-vous est prévu avec le Préfet afin d'étudier les solutions envisageables.

- de son rendez-vous avec deux personnes responsables de la poste pour évoquer avec eux la fermeture du bureau de poste pendant la période de travaux de rénovation du bâtiment de la mairie.

- de sa rencontre avec plusieurs promoteurs qui ont manifesté leur intérêt pour l'acquisition de parcelles constructibles au sein du lotissement des Longchamps. Les offres proposées varient entre 56 € le m? pour les projets de logements collectifs et 100 € le m? pour les terrains destinés à des constructions individuelles. Il est essentiel d'examiner ces propositions dans les meilleurs délais car la commune doit faire face à un appel de fonds de 250 000 € sur le budget 2026, suivi de montants comparables en 2027 et 2028.

- du succès du festival de magie pour enfants organisé dimanche 30 novembre à la salle des fêtes par la cabote.

- du conseil d'école du 13 novembre et informe des prévisions d'effectifs pour les années à venir : 106 élèves en élémentaire, ce nombre devrait se maintenir en 2026-2027 puis passer sous la barre des 100 élèves l’année suivante. En maternelle, 50 élèves sont présents, ce qui ne devrait pas bouger pour 2026, puis une baisse à 42 élèves en 2027.

Les spectacles de fin d'année se dérouleront samedi 20 juin pour l’élémentaire et vendredi 26 juin pour la maternelle.

- de la relance du dispositif d'accompagnement scolaire (CLAS) et la recherche de bénévoles sur Saulon-la- Chapelle afin de soutenir les enfants rencontrant des difficultés dans leurs parcours scolaire.

Fin 20 h 45

Fait à Saulon-la-Chapelle,

La secrétaire de séance, Le Maire,

Sarah GADY _ Pascal BORTOT

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer 721910 Saulon-la-Chapelle