Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 SEPTEMBRE 2020 1

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 SEPTEMBRE 2020 1 Document publié le Mercredi 2 septembre 2020 par la commune de Panzoult. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 SEPTEMBRE 2020 1)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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COMPTE RENDU

Conseil Municipal

Mairie de PANZOULT

Date de convocation : 26 Août 2020

L’an deux mil vingt, le Deux Septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 DESBOURDES FRANCIS

 DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE (arrivée à 19h00)

 MOLISSON STEPHANIE

 NAVATTE MARC

 TRANCHANT DAVID

 RAGOT CHANTAL

 VEILLOT JULIE

 RIPAUD-CADIOU JULIA (arrivée à 19h45)

 BARBIER ROBIN

 MARIE FLORENCE (arrivée à 19h00)

 CAMON ISABELLE

 NAVATTE FLORENCE

 BLANCHARD CHARLINE

Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :

 CAILLÉ PIERRE-EDOUARD

 FELTRIN PIERRE donne pouvoir à DESBOURDES FRANCIS

A été désigné secrétaire : Navatte Florence

DCM 2020-09-001 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 Juillet 2020 Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 Juillet 2020.

Vote : Membres 15, Présents 10, Représentés 1, Votants 10, Exprimés 11

Séance du 2 Septembre 2020Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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Pour : 11

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-09-001 : Publiée le : 17 Septembre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous-Préfecture de Chinon le : 25 Septembre 2020

DCM 2020-09-002 : Vote des subventions aux Associations

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune peut verser une subvention aux Associations de la Commune. Monsieur Le Maire rappelle le contexte actuel dû à la COVID 19 ainsi que les manifestations réalisées sur 2020.

Monsieur Le maire propose, cette année, de verser une subvention aux associations qui ont pu réaliser une manifestation.

COMITE D’ORGANISATION DE LA COURSE CYCLISTE

Proposition de Maire Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

ANCIENS AFN

Proposition de Maire Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

Madame MOLISSON Stéphanie propose de verser une subvention à l’APE Panzoult-Cravant. Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte propose de verser une aide à l’APE lors d’une sortie ou d’un événement exceptionnel au lieu d’une subvention, et en revanche de verser une subvention à la Coopérative Scolaire.

COOPERATIVE SCOLAIRE

Proposition de Maire Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

Il est également décidé de mettre à disposition gratuitement la salle des fêtes, au profit des associations, 1 fois par an.

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-09-002 : Publiée le : 17 Septembre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous-Préfecture de Chinon le : 25 Septembre 2020Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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DCM 2020-09-003 : Demande de subvention sur une installation de défense contre les incendies

Monsieur Le Maire donne lecture au Conseil Municipal d’un courrier concernant une demande de subvention à titre de participation sur une installation de défense contre les incendies.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE d’allouer une subvention de 500 euros pour les installations de défense contre les incendies

- DECIDE de mettre en place cette aide aux habitants sous les conditions suivantes : - De ne prendre en compte que l’installation d’une citerne (bâche)

L’installation doit servir exclusivement pour la défense incendie

Pas de rétroactivité sur les anciens dossiers

L’installation doit respecter les règles d’aménagement du SDIS 37 (Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Indre-et-Loire (SDIS 37)

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-09-003 : Publiée le : 17 Septembre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous-Préfecture de Chinon le : 25 Septembre 2020

DCM 2020-09-004 : Cession d’une partie d’un chemin rural

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal de la requête de Monsieur SIGONNEAU Marcellin demeurant 26 Rue de la Pointevinière, concernant le chemin rural n° 45 dit du carroi de l’Arpenty au carroi des Boisseaux. Demande de transférer le chemin rural afin de regrouper ses parcelles.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de réaliser une enquête publique pour pouvoir transférer le chemin rural. - AUTORISE Monsieur Le Maire à lancer l’enquête publique

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer les différents documents relatifs à ce sujet.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 9

Contre : 5

Abstention : 0

DCM N° 2020-09-004 : Publiée le : 17 Septembre 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous-Préfecture de Chinon le : 25 Septembre 2020Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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Questions et informations diverses – Tour de table

Desbourdes Francis :

 Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal d’un rapport de visite, en date du 30 Juin 2020, établi par Monsieur Blieck Gilles, Conservateur des Monuments Historiques DRAC Centre Val de Loire, concernant l’état de construction du Pont-levis au lieu-dit Le Pressoir. Après discussion, il est décidé de prendre un arrêté de péril.

 Monsieur le Maire remercie Madame Marie Florence pour sa carte postale

 Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal d’un courrier émanant du SIEIL 37 concernant une demande d’arrêté « horaires EP ». Il est possible d’avoir différents horaires suivant les zones ou les quartiers.

Il est décidé : fin de l’éclairage public : Semaine : 23h

Nuit de Samedi à Dimanche 3h00

 CCTVV – Commissions thématiques

Lors du Conseil Communautaire du 8 Septembre 2020, il a été proposé la création de 10 commissions thématiques :

- Commission Finances, Economie et développement rural

- Commission Ressources humaines / Enfance-Jeunesse.

- Commission commerce, artisanat, emploi et insertion

- Commission Tourisme

- Commission Services à la population et transports scolaires

- Commission Urbanisme, Habitat et numérique

- Commission Culture

- Commission Environnement, ordures ménagères et transition énergétique - Commission Sport

- Commission Communication

Afin de permettre la participation du plus grand nombre d’élue(e)s communautaires ou municipaux à ces commissions, Monsieur Le Président de la CCTVV a proposé d’étendre la règle établie en 2017 pour les vice-présidents à tous les élus, à savoir qu’un élu ne pourrait participer qu’à 2 commissions au maximum. Envoi des différentes commissions par mail au Conseil Municipal pour un retour au plus tard le 24 Septembre 2020 afin de transmettre la liste à la CCTVV et qu’elle puisse établir les documents pour le bureau de la CCTVV du 28 Septembre.

 Syndicat de la Manse : Titulaire : Tranchant David

Suppléant : Caillé Pierre-Edouard

 Point sur la forêt

Delafond-Caillé Charlotte :

 Ancienne débroussailleuse : voir avec le Trésor Public la procédure et les conditions administratives pour un don ou une vente de l’ancienne débroussailleuse

 Rajout d’un portillon au niveau de l’école.

Devis de la SASU Menuiserie Lejude : 948 euros TTC. Accord du Conseil Municipal.  Début des travaux Voirie dans les jours à venir. Prévoir l’arrêté de circulation

Molisson Stéphanie :

 Lettre en cours de réalisation. Nomination de la lettre « lettre de rentrée ».Conseil Municipal du 2 SEPTEMBRE 2020

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 27/08/2020 rencontre avec deux informaticiens Johan ALIZON et Sébastien DUBAS pour la création d’un site pour la Mairie. Création du site entre 3 et 5 mois.

 31 Août 2020 : rencontre avec Madame Lebas Cathy, service culture de la CCTVV. Discussion sur les projets de la Commune et les différentes aides. Travail en lien avec eux.

Navatte Marc-Olivier :

 Logement 2 Rue de L’Eglise : logement disponible à mettre dans la prochaine lettre. Il est prévu un diagnostic sur : Installation électricité, performance énergétique, métrage et exposition au plomb. Attente des devis.

 Salle des fêtes : panne au niveau du four (peut être le thermocouple). Attente du réparateur.

 Chaudière école : point à venir avec l’entreprise.

 Réflexion sur l’alimentation gaz naturel au niveau de la Mairie, Eglise et la Salle des fêtes.

Camon Isabelle :

 Prévoir une réunion de la Commission sanitaire et sociale.

Blanchard Charline :

 Rencontre avec les habitants le 11 Septembre : annulée

 Fête des voisins le 18 Septembre : manifestation maintenue

 Rando de la Bernache : annulée

 Repas des anciens : le 7 Novembre (sous réserve de la réglementation liée à la COVID 19)

 Spectacle de fin d’année : réflexion sur la date

Tranchant David :

 Fossé du Ruau au Canal : Concernant le nettoyage, Madame Boiteau attend l’accord su Syndicat de la Manse étendu.

SEANCE LEVEE A 21H00

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 7 Octobre 2020 à 18h30