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Conseil Municipal - 1167 seance du cm du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1167 seance du cm du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité publique, Institutions publiques,
MpPUIS
Commune d'Ampuis
Séance du Conseil Municipal du 27 Janvier 2025
N° DELIBERATION Vote
27-01-2025-01 Décisions prises par le Maïre dans le cadre de ses délégations Unanimité des présents
27-01-2025-02 Ouverture par anticipation de crédits en dépenses d'investissement sur le Budget Primitif 2025 Unanimité des présents
27-01-2025-03 Modification du régime indemnitaire de la filière Police Municipale Unanimité des présents
PSC (Protection Sociale Complémentaire) : choix d'une convention de participation pour le 27-01-2025-04 risque “santé” et pour le risque "prévoyance" Unanimité des présents
27-01-2025-05 Modification délibération adhésion au contrat d'assurance risques statutaires du CDG69 Unanimité des présents
Le Secrétaire de séance
Le Maire, æ
y Richard BONNEFOUX
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