Procès Verbal - OJ 24 12 09

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Procès Verbal - OJ 24 12 09 Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Plonéour-Lanvern. Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 24 12 09)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Banque, MAJ 3/12/2024

Conseil Municipal

Séance du lundi 9 décembre 2024 à 18 heures 30

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024

0 Compte rendu de la délégation donnée au Maire

DIA

Contentieux

Souscription d’un contrat de trésorerie

1 Commission des finances et de l’administration générale

1-1 Budget communal 2024 – Décision modificative n°3

1-2 Exécution budgétaire avant le vote du BP 2025 – Délégation au Maire 1-3 Avance remboursable au CCAS et virements pour remboursements de frais 1-4 Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur

1-5 Mise en œuvre du Comité social territorial du personnel communal 1-6 Protection sociale complémentaire – Montant de la participation employeur 1-7 Personnel communal – Recrutement de non titulaires

1-8 Tarifs communaux 2025 (hors salles communales)

1-9 Demande de garantie d’emprunt Kérallain 2 (SA HLM Aiguillon) 1-10 Motion relative à la protection des élus locaux dans l’exercice de leurs fonctions

2 Commission de la vie locale

2-1 Subventions et adhésions aux associations et organismes divers en 2024 2-2 Médiathèque – Tarifs 2025

2-3 Location des salles communales – Tarifs 2025

2-4 Ouverture des commerces le dimanche en 2025

3 Commission de la vie scolaire et sociale

3-1 Crèche « Patouille et compagnie » - Modification du règlement de fonctionnement 3-2 Convention territoriale globale

3-3 Natation scolaire – Convention avec la CCPBS (Parc aquatique AquaSud)

4 Commission de l’aménagement et du cadre de vie

4-1 Cession de terrain à Kergonda

4-2 Désaffectation et déclassement parcelle place Amiral Ronarc’h 4-3 Echange de terrains à Kéraden

4-4 Lotissement de Kersulec – Transfert de la voirie et des espaces communs dans le domaine public communal

4-5 DETR / DSIL – Fonds verts – Demandes de subvention 2025 4-6 Pacte Finistère 2030 Volet 1 – Demande de subvention

4-7 Demande de subvention FIFI

4-8 Travaux réseau eaux pluviales allée des Pins et impasse et allée de Ty Bout – Convention de délégation de MO à la CCHPB

4-9 Conventions de servitude GRDF et ENEDIS

4-10 CCHPB – Rapport d’activités 2023

4-11 CCHPB – Rapport d’activités 2023 Service eau potable

4-12 CCHPB – Rapport d’activités 2023 Service eaux usées

4-13 CCHPB – Rapport d’activités 2023 Service déchets

4-14 CCHPB – Rapport d’activités 2023 Service incendie

4-15 SDEF – Rapport d’activités 2023