Procès Verbal - 6 PV CM 14 MARS 2023

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Procès Verbal - 6 PV CM 14 MARS 2023 Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Nègrepelisse. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 PV CM 14 MARS 2023)Thèmes du document : Transports, Budget, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023

Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle du conseil communautaire, en séance publique, sous la présidence de Monsieur TELLIER Morgan, Maire.

Étaient présents : TELLIER M, PLANCHENAULT K, CAMASSES JF, PELLEGRIN MP, JACQUOT S, COMBRET E, VERDIER L, PARIS C, FERRET JL, DOMENECH A, DONNADIEU P, COUSSERAN LAGARRIGUE E, DALCEGGIO W, SIMEON C, LUANS J, MERCIER P, VERGNES MT, CAMBON Y, CUSIN A, BEAUFILS C, DUBOIS S. Absents avec pouvoir : CALMETTES J (pouvoir à CAMASSES JF), PROUCHET DALLA COSTA E (pouvoir à TELLIER M), DA COSTA N (pouvoir à VERDIER L), LESTANG M (pouvoir à PLANCHENAULT K), SCHNEITER AM (pouvoir à CUSIN A).

Absents : VIREL D, POLENTARUTTI B, GAVIN P.

Secrétaire de séance : VERDIER L

Table des matières

1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2023......................................................2

2 – APPROBATION DU RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023..........................................................................2

3 – SCHEMA IMMOBILIER – PATRIMOINE, ECONOMIE D’ENERGIE......................................................................................5

4 – ECOLE PRIMAIRE – PROJET PEDAGOGIQUE CIRQUE.......................................................................................................5

5 – ECOLE PRIMAIRE – PROJET SPECTACLE OCCITAN...........................................................................................................6

6 – ECOLE PRIMAIRE – CLASSE DECOUVERTE LABENNE OCEAN...........................................................................................6

7 – DENOMINATION VOIES IMPASSES ET PARKING..............................................................................................................7

8 – REGIE CAMPING MUNICIPAL – TARIFICATION LIVRES NEGREPELISSE.............................................................................8

9 – ACQUISITION PARCELLE AVENUE DU 8 MAI 1945...........................................................................................................9

10 – COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES..............................................................................................................9

DÉCISIONS DU MAIRE Prises en vertu d’une délégation donnée par le Conseil municipal..............................................9

(Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)...................................................................................9

Atelier collaboratif « La fresque du climat » - 16 mars 2023..........................................................................................10

Concours département et concours régional des Villes et Villages Fleuris.....................................................................10

Courrier aux riverains – plantations fleurs et espaces verts...........................................................................................10

Problème de voitures garées sur les trottoirs.................................................................................................................10

Projet de parc photovoltaïque sur la commune.............................................................................................................11

Projets culturels du château de Nègrepelisse.................................................................................................................12

Piste cyclable route de Vaissac.......................................................................................................................................12

Intervention de la Police Municipale sur un incendie.....................................................................................................12

Intervention des sapeurs-pompiers................................................................................................................................13

Festival de Magie............................................................................................................................................................13

Conseil d’administration CCAS........................................................................................................................................14

Conseil Municipal des Jeunes.........................................................................................................................................14

Page 1 sur 151 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2023

Rapporteur : M. TELLIER

Adopté à l’unanimité

2 – APPROBATION DU RAPPORT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023

Rapporteur : M. CAMASSES

M.Camasses remercie les services administratifs pour le travail effectué.

Rappel et références :

La loi du 6 février 1992 impose l’organisation et la tenue d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget primitif constituant la première étape du cycle budgétaire. La loi NOTRe, adoptée le 7 août 2015, apporte des précisions supplémentaires sur la structure du rapport qui accompagne le débat d’orientation budgétaire.

Motivation et opportunité :

Le vote du budget primitif conditionne l’action municipale. C’est un acte de prévision et, en même temps, un acte de politique majeur dont la préparation mobilise l’ensemble des élus des différents secteurs ainsi que les directions. Le conseil municipal est associé à la préparation de ce budget par l’élaboration d’un rapport d’orientation budgétaire.

Contenu :

Un rapport élaboré sous forme d’annexe à la présente délibération, revêt la forme d’un document qui pourra servir véritablement de base aux échanges du conseil municipal.

Ainsi, il présente les grandes orientations du projet de loi de finances 2023, son impact sur le budget prévisionnel 2023 de la commune de Nègrepelisse et expose la mise en œuvre, en 2023, des politiques du plan de mandat. Il annonce également l’évolution des dépenses et des effectifs.

Considérant l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, précisant qu’un débat doit être organisé au sein du conseil municipal sur les orientations générales du budget,

Il est présenté en séance les orientations budgétaires pour l’exercice 2023.

M.Cambon

Juste une petite question. La première, plutôt, la remarque dont je vous ai fait part en commission des finances. L’ensemble de mon groupe me suit dans cette réflexion : les 170 000 € qui sont crédités en plus cette année dûs à l’augmentation des bases fiscales qui avaient déjà augmentées l’an dernier, on aurait aimé qu’un geste soit fait en faveur des propriétaires de Nègrepelisse qui sont parfois des retraités avec des petits revenus ou des couples avec enfants qui auraient surement appréciés qu’un petit geste soit fait sur les taux d’imposition de la commune. Voulez-vous répondre ? mais la réponse n’a peut-être pas changé beaucoup.

M. Tellier

La réponse est la même que celle aux réunions préparatoires à savoir que l’engagement de la municipalité aujourd’hui est de surtout ne pas augmenter les taux d’imposition comme beaucoup d’autres communes sont en train de le faire et nous pouvons être fiers d’arriver à maintenir les taux. La deuxième raison est très mathématique : c’est que le surcoût aujourd’hui sur le fonctionnement général est bien supérieur à la recette estimée aux seuls 7 % de l’augmentation des bases fiscales prévues par le gouvernement. La troisième raison un peu plus politique mais elle est réelle, c’est que c’est une directive bel et bien défendue par tous nos parlementaires de Tarn-et-Garonne pour que, justement, permettre aux collectivités d’avoir les ressources nécessaires à la vie quotidienne de la collectivité. D’autre part, et là c’est un avis personnel, je comprends la remarque si ce n’est qu’à aujourd’hui, pour la plupart de ces mêmes propriétaires terriens

Page 2 sur 15qui vont subir une hausse de 7 % des bases fiscales, cela représente des dizaines, peut-être une petite centaine d’euros suivant le patrimoine. Ces mêmes personnes, comme nous tous d’ailleurs, ont bénéficié du geste gouvernemental avec lequel je n’étais pas forcément favorable, je le dis, de la suppression de la taxe d’habitation qui vient à peine de s’effectuer.

M. Cambon

Merci pour cet éclairage.

La deuxième, concerne une question de notre groupe sur la mise en place de la vidéo protection de notre agglomération. Cela n’a pas été lu par Jean-François, d’ailleurs je pense que c’est une omission. Est-ce que vous pouvez nous en dire un petit peu plus ?

M. Tellier

Il y a une politique étatique en ce moment d’accompagnement des collectivités sur la mise en place de la vidéo protection et plusieurs fois cela a été sollicité par le corps de gendarmerie de Nègrepelisse notamment sur la nécessité d’avoir des vidéos pour la résolution d’enquête puisque cette vidéo protection, je tiens à préciser qu’il s’agit d’une vidéo protection et non d’une vidéo surveillance. Le visionnage des fims liés à ces caméras ne se fait que sur réquisition de la gendarmerie.

M. Cambon

Merci pour ces précisions, nous sommes éminemment favorables puisque c’était dans notre programme.

M. Beaufils

Je voudrais poser une question par rapport à l’augmentation de l’enveloppe subvention aux associations qui est portée à 135 000 €. Dans le rapport, je n’ai pas su lire une explication donc si je pouvais en avoir une en conseil ?

M. Tellier

Il y en a une réponse qui est politiquement claire : c’est de soutenir les associations et nous avons quelques créations d’associations qui méritent un accompagnement. La deuxième, nous l’avions dite ensemble, c’est une différence sur la politique des transports liés aux associations qui était supportée par le budget général. Il est plus logique d’attribuer une subvention aux associations pour qu’elles financent elles-mêmes leurs transports de manière claire et transparente pour tout le monde.

M. Beaufils

D’accord.

Une remarque dont je t’ai fait part à notre réunion de mardi mais je souhaite l’exprimer en conseil municipal : je ne suis absolument pas opposé au recrutement d’un chargé de mission concernant la transition écologique et la gestion différenciée bien entendu. Maintenant comme je te l’ai dit mardi je considère que cette embauche aurait du être faite par la communauté de communes et pas portée par la mairie seule.

M.Tellier

Oui e non.

M. Beaufils

Je te demande ton avis, ce ne peut pas être oui et non. Je veux ton avis parce que cela m’intéresse.

M. Tellier

Je te donne la même réponse que mardi à savoir :

Oui sur le fait que cela puisse être porté par la communauté de communes si on s’inscrit dans un intérêt communautaire réellement défini, adopté, et accepté par l’ensemble des collectivités membres de la communauté de communes. Si nous sommes en train d’y travailler, nous ne l’avons pas encore finalisé. Pour autant, Nègrepelisse ne doit pas pâtir de ce retard et doit être prête à l’assumer directement de

Page 3 sur 15manière pragmatique au quotidien sur la commune. Voilà pourquoi c’est la commune qui lance un peu cette opération sur ce terrain-là.

Mme Combret

Si je peux me permettre d’ajouter quelque chose. Si cette personne était embauchée par la communauté de communes, on ne pourrait en bénéficier même pas un jour par semaine et je pense qu’aujourd’hui on a la capacité, on envisage le poste avec une intervention très large et multiple sur de nombreux sujets et on a vraiment la possibilité d’occuper une personne à temps plein pour ça. C’est pour ça qu’on a besoin de cette personne au niveau de la commune et pas une personne qu’on partagerait entre plusieurs communes.

M. Beaufils

On en a parlé plus longuement avec Morgan. Simplement au niveau de la communauté de communes, il y a déjà un pôle environnement et c’est plutôt dans un souci d’efficacité pour cette personne. Travailler seule sur une mission dans un bureau à la mairie et faire partie d’un groupe me semblait plus efficient.

M. Tellier

Sauf qu’aujourd’hui, le groupe dont tu parles n’existe pas à la communauté. Il n’est pas encore en place. Donc il sera plus efficient immédiatement dans la commune. Mais la finalité ….

M. Beaufils

Oui. Oui.

M. Cambon

Pour terminer, je vois que personne de la majorité ne lève le doigt donc je reprends ses propos. Donc, je suis étonné que personne ne reprenne les propos de Delphine Virel qui étaient très justes en fin de commission des finances sur la sobriété énergétique et reprendre ses termes en essayant d’être le plus juste possible. Elle se plaignait un petit peu du manque de perspectives et espérait un budget plus vert pour les années à venir.

M. Tellier

Non ce n’était pas ses termes et justement je l’ai contactée.

M. Cambon

Je te charge de les donner. Tu les connais mieux que moi.

M. Tellier

Et justement pour être plus précis et pour le répercuter clairement sur le rapport d’orientations budgétaires sa volonté est d’inciter dans un premier temps les élus et les administrés à avoir, si ce n’est une prise de conscience, d’avoir une connaissance réelle du sujet et c’est ce que Jean-François a rajouté dans le R.O.B. en indiquant qu’il y avait un plan formation pour les élus sur la condition écologique et énergétique nécessaire. Je lui ai bien demandé, justement ce qu’elle souhaitait réellement y mettre et ce n'était pas une enveloppe budgétaire mais plus une vision politique sur la nécessité de prise de conscience des élus pour que l’on puisse le répercuter sur les administrés.

M. Ferret

A l’occasion, elle vous invite jeudi soir à la fresque du climat.

M. Tellier

Tout le monde a eu l’invitation pour jeudi soir.

M. Cambon

Juste une explication. Les élus de l’opposition voteront contre ce R.O.B. pour les raisons que j’ai citées au départ à savoir le maintien des taux d’imposition.

Page 4 sur 15M. Camasses

Non non : la non baisse.

M. Cambon

Si tu y tiens.

Et ce malgré les 800 000 € d’excédent sur le budget précédent. Ce que les nègrepelissiens auront du mal à comprendre.

M. Tellier

Je ne peux pas laisser ce débat sur une polémique.

Clairement ces 800 000 € en auto financement avec le plan d’investissements qui est mené sur la commune, de très forts investissements qui n’ont jamais été menés pendant de nombreuses années, du coup les nègrepelissiens comprennent que quand on paye un impôt qui sert à rendre un service et à rendre le quotidien meilleur, il est utile.

Après en avoir débattu, le conseil municipal :

- Prend acte des orientations budgétaires 2023 tel que joint en annexe,

- Précise que 5 conseillers municipaux (CAMBON Y, CUSIN A, BEAUFILS C, DUBOIS S, SCHNEITER AM) s’y opposent.

3 – SCHEMA IMMOBILIER – PATRIMOINE, ECONOMIE D’ENERGIE

Rapporteur : Mme COMBRET

Considérant l’intérêt et l’engagement de la collectivité et au-delà à mettre en œuvre des actions d’économie d’énergie et de transition écologique.

Compte tenu que la mairie de Nègrepelisse est également engagée dans un schéma directeur d’extension du réseau chaleur bois.

Considérant l’intérêt du programme ci-joint de l’appel à candidature auprès des collectivités volontaires pour être accompagnées dans la mise en œuvre d’un schéma directeur immobilier et énergétique de leur patrimoine bâti,

Considérant que mettre en place ce schéma est l’occasion d’adopter une stratégie structurante avec une vision à long terme et des réalisations à court et moyen terme,

Dans le contexte de contraction budgétaire et de hausse des coûts des énergies, une gestion patrimoniale rationalisée et adaptée représente un gisement précieux d’économies, sans impacter, voire en améliorant, la qualité du service rendu,

Pour aider les collectivités dans cette démarche, l’Agence de la Transition Écologique (ADEME), en Partenariat avec la Banque des Territoires et la Région Occitanie, a décidé de lancer un appel à candidatures visant à identifier des collectivités volontaires pour mettre en œuvre un tel schéma directeur.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Accepte la candidature de la commune de Nègrepelisse

- S’engage politiquement financièrement et humainement dans la démarche - Respecte l’organisation telle que proposée dans le dossier de candidature - Dit qu’elle mettra les moyens humains et matériels en œuvre nécessaires à la bonne réalisation du programme et mise en place d’un outil de gestion et de suivi rigoureux de la performance du patrimoine immobilier communal afin de réponde à ces enjeux énergétiques, mais aussi pour qu’il réponde à bien d’autres : qualité d’usages (fonctionnalité, confort, évolutivité, sécurité…), accessibilité au sens large (services et mobilité), coût d’exploitation maîtrisé….

4 – ECOLE PRIMAIRE – PROJET PEDAGOGIQUE CIRQUE

Rapporteur : M. TELLIER

Page 5 sur 15L’assemblée est informée que lors du dernier conseil de classe un projet autour du cirque a été évoqué et l’aide financière de la commune a été sollicitée.

La compagnie « la boite à malice » interviendrait auprès de 3 classes soit 54 élèves (jonglerie, équilibre sur objets, acrobaties).

L’objectif est de pouvoir proposer une restitution du travail aux familles en fin d’année. Le coût total du projet étant de 1 080 €, le plan de financement serait le suivant : APE............................................................................................ 378.00 € soit 7 euros par élève COOPERATIVE SCOLAIRE .......................................................... 351.00 €

COMMUNE DE NEGREPELISSE ................................................. 351.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Approuve le plan de financement ci-dessus énoncé.

- Autorise une participation communale de 351.00 € versée à la coopérative scolaire pour participer au financement du projet

- Dit que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2023 de la commune. - Autorise son maire à signer tout document permettant l’application de la présente délibération.

5 – ECOLE PRIMAIRE – PROJET SPECTACLE OCCITAN

Rapporteur : M. TELLIER

L’assemblée est informée que l’école primaire « Les Platanes » souhaite mener un projet au service de

l’enseignement de l’occitan et l’aide financière de la commune est sollicitée.

Le 25 mai 2023, la compagnie « La Rampe » viendrait proposer 2 représentations de son spectacle « Peire

Pichon » : la première à destination de 350 élèves (primaires et collégiens), la seconde ouverte au public.

L’objectif est de sensibiliser le public à la langue occitane.

Le coût total du projet étant de 1 952.00 € (séances : 1 716 €, frais d’hébergement des comédiens : 236 € et

SACEM).

Le plan de financement serait le suivant :

Mairie de Saint Etienne de Tulmont ........................................ 500.00 €

ALCOC ...................................................................................... 300.00 €

ENTREES ACQUITTEES .............................................................. 690.00 € (345 enfants x 2€)

COMMUNE DE NEGREPELISSE ................................................. 500.00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Approuve le plan de financement ci-dessus énoncé.

- Autorise une participation communale de 500.00 € versée à la coopérative scolaire pour participer au

financement du projet

- Dit que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2023 de la commune.

- Autorise son maire à signer tout document permettant l’application de la présente délibération.

6 – ECOLE PRIMAIRE – CLASSE DECOUVERTE LABENNE OCEAN

Rapporteur : M. TELLIER

L’école élémentaire Les platanes organise une classe de découverte à Labenne Océan du 30 mai au 2 juin 2023 pour 4 classes : la classe CP/CE1, une classe de CE1 et deux classes de CM2 soit 78 élèves. Il est précisé que le centre de Labenne Océan est agréé par le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne et qu’une demande d’aide sera adressée à celui-ci en fonction de la réponse du Conseil Municipal. Le Conseil Départemental intervient désormais à hauteur de 18 € maximum par enfant. L’école sollicite une aide financière de la mairie afin de réduire la part demandée aux familles. Il est proposé d’allouer pour la classe de découverte de l’école élémentaire publique 18.50 € par nuitée et par enfant.

Page 6 sur 15Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Adopte la proposition,

- Dit qu’une participation de 18.50 € par nuitée et par enfant sera allouée à la coopérative scolaire. - Dit que les crédits seront inscrits au Budget Primitif 2023 de la commune.

Monsieur Tellier précise que le montant global du projet est de 16 081 € pour le coût total du séjour et que l’objectif étant que toutes les familles puissent facilement participer. Pour ce beau séjour les familles participeront pour un montant maximum de 50 € avant les aides possibles pour celles qui auraient quelques difficultés.

Il est précisé que les écrans, mobiles, tablettes seront bien interdits lors du séjour.

Mme Dubois

Il y avait une autre question par rapport au 18 € et 18,50 €.

M. Tellier

Je me suis renseigné. 18 € maximum c’est ce que porte le Conseil Départemental. Nous devons participer à parité mais rien ne nous empêche d’aller au-delà et pour permettre l’alignement à 50 € par famille, nous avons basculé à 18,50 €.

Mme Dubois

Parfait.

Mme Vergnes

Y-a-t-il une obligation pour les familles d’envoyer leurs enfants ?

M. Tellier

Non, il n’y a jamais d’obligation d’envoyer les enfants en séjour découverte mais tout est fait pour inciter les enfants à participer aux séjours découvertes.

7 – DENOMINATION VOIES IMPASSES ET PARKING

Rapporteur : M. PARIS

Il est rappelé à l’assemblée qu’il appartient au Conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies, places et lieux-dits de la commune.

Considérant que la dénomination des voies communales et privées ouvertes à la circulation est laissée au libre choix du Conseil municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Considérant qu’il convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des voies,

Sur proposition du groupe de travail,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Valide les noms attribués à l’ensemble des voies communales et privées ouvertes à la circulation comme suit :

- Parcelles UA 166-565-718 : parking Pierre Delpon

- Petite rue de l’église et parking : parking Abbé Pierre Raynal

- Parcelles AB 92-97-112 : impasse Marie Curie

- Parcelles ZE 213-214-206-203-198 : impasse Pierre Soulages

- Parcelle AB 64 : impasse Simone de Beauvoir

- Parcelle ZK 389-376 : impasse Gisèle Halimi

- Terrain route d’Albias - Tarn et Garonne Habitat :

- Allée Olympe de Gouges

- Rue Claude Nougaro

Page 7 sur 15- Rue Françoise Sagan

- Rue Antoine Bourdelle

- Adopte les dénominations ci-dessus proposées.

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

M. Cambon

Pas de question par rapport aux dénominations. Juste rappeler la demande de Monsieur Bourdarios qui était encore parmi nous il y a quelques temps : que les plaques des rues comportent les dates de naissance et les dates de décès et le titre explicite même si les autres ont déjà été faites, pour que cela soit complet avant que les plaques soient réalisées.

M. Paris

Cette question avait été abordée. Nous avons réfléchi là-dessus mais, quand on considère qu’à Nègrepelisse, par exemple la rue André Lemouzy qui est déjà nommée. C’était un monsieur qui a été tué à la guerre d’Algérie, il n’y a pas ni dates ni titre.

M. Beaufils

Non, non ce n’est pas cela.

M. Paris

Ce n’est pas important, c’est un exemple.

M. Beaufils

Non c’est important, tu parles en conseil municipal. Monsieur Lemouzy faisait partie de la résistance et a été tué. C’est juste pour préciser.

M. Cambon

C’es justement pour éviter cela…..

M. Beaufils

Ce n’est pas contre toi, Célestin. Il y a très certainement autour de la table des personnes qui ne savent pas qui était Monsieur Lemouzy. C’est juste pour préciser. Ce n’est vraiment pas contre toi.

M. Paris

Donc, nous avons décidé que ce n’était pas indispensable de le mettre.

M. Cambon

C’est juste pour éviter ces quelques petites erreurs. Célestin qui connait pourtant très bien son village, je suis surpris. Cela ne va pas plus loin. C’est juste pour parfaire l’instruction de nos concitoyens.

8 – REGIE CAMPING MUNICIPAL – TARIFICATION LIVRES NEGREPELISSE Rapporteur : M. PARIS

Il est rappelé à l’assemblée, que dans le cadre de la régie du camping municipal, est imputé également la vente des livres « Nègrepelisse – ivre de souvenirs ».

Dans le cadre de la réédition de ces documents, et au vu l’augmentation du coût, il convient de réajuster les tarifs de vente à 15 € l’exemplaire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Adopte la proposition ci-dessus et de fixer le prix du livre à 15 €,

- Dit que les produits seront encaissés par la régie du camping municipal.

M. Paris

Page 8 sur 15Ce livre, c’est le document n°1 qui a été publié il y a une quinzaine d’année au moins a été épuisé rapidement. A l’époque, nous en avions commandé mille plus 100 gratuits et il n’y en a plus depuis plusieurs années. Lors des grands marchés, Monsieur Tomps, animateur, parle toujours du tome n°2 mais nous avons eu de nombreux nègrepelissiens, même des vieilles familles de Nègrepelisse qui nous ont demandé la réédition.

9 – ACQUISITION PARCELLE AVENUE DU 8 MAI 1945

Rapporteur : M. TELLIER

Il est proposé à l’assemblée communale d’acquérir la parcelle G 1718 sise avenue du 8 mai 1945 à Nègrepelisse d’une contenance de 1880 m² appartenant Madame Odette Delmas domiciliée 1300 chemin des Gardios – 82800 NEGREPELISSE.

Le montant de ce bien étant inférieur à 180 000 €, il est rappelé que l’avis des domaines n’est pas obligatoire pour les communes de plus de 2 000 habitants.

Au vu de la situation géographique de cette parcelle et de sa destination (création d’une maison de la santé), il est proposé au conseil municipal d’acquérir ce bien pour la somme de 100 000 € hors frais notariés.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- Émet un avis favorable à l’acquisition ;

- Fixe le prix d’achat à 100 000 € hors frais notariés ;

- Dit que les crédits correspondant seront inscrits au Budget Primitif 2023 de la commune. - Autorise son Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires et à signer l’acte correspondant.

M. Cambon

Si j’ai bien compris c’est la partie qui est hachurée. Pourquoi ne pas acheter l’intégralité étant donné la situation ?

M. Tellier

Mme Delmas est vendeuse de la totalité mais pas spécialement à la commune car il y a un projet création d’habitat. Il y a également une volonté de garder une partie de la parcelle pour la famille et notamment celle attenante à celle que nous achetons.

M. Cambon

Mais la partie de création d’habitation, pourquoi ne pas la garder ?

M. Tellier

Parce que c’est la partie qui donne sur la rue de maraichers et qui ne donne plus d’emplacement stratégique sur l’avenue du 8 mai 1945.

M. Cambon

Merci pour les informations.

Page 9 sur 1510 – COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

DÉCISIONS DU MAIRE Prises en vertu d’une délégation donnée par le Conseil municipal

(Article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Atelier collaboratif « La fresque du climat » - 16 mars 2023

Monsieur Tellier rappelle à l’assemblée l’atelier collaboratif « La fresque du climat » prévue le 16 mars et la commémoration au monument aux morts du 19 mars avec le rassemblement habituel devant la mairie à 11 h 45.

Puis, il entame le traditionnel tour de table.

M. Paris

2 interventions.

Concours département et concours régional des Villes et Villages Fleuris

Ils seront désormais portés par les services des espaces verts et du patrimoine, nouveau circuit, moins de fleurs, plus de plantes vivaces demandant moins d’arrosage. Je leur fais entièrement confiance pour figurer au palmarès 2023.

Courrier aux riverains – plantations fleurs et espaces verts

Lorsque vous vous promenez à Nègrepelisse, vous avez pu constater de nombreuses plantations, chemin des Gardios, parking Paga, chemin des fossés, jardinières rue André Lemouzy, police municipale, place du château, avenue de la Sorbonne en face du cimetière, rafraichissement de la forêt nourricière. Un petit panneau a été implanté à l’attention des propriétaires des chiens de bien vouloir respecter les plantations. Un courrier va être distribué aux riverains de la rue des pêcheurs et de la rue du presbytère pour les informer d’un projet d’embellissement de leur rue et leur proposer d’y participer. Une quarantaine de plantes seront plantées dans des espaces déjà existants qui seront légèrement surélevés par un apport de terre. Je précise que toutes nos plantations seront arrosées avec de l’eau de récupération. Une information sera faite auprès de la population.

Mme Vergnes

Rue du presbytère, cela a déjà été fait.

M. Paris

Oui.

M. Tellier

Je me permets de prendre le relais car je souhaitais féliciter les équipes des espaces verts car ces derniers jours, effectivement, le travail fourni est assez impressionnant. Je vous invite à aller voir la qualité du travail effectué sur la murette du pont de Bioule avec le respect de l’environnement et le traitement de tous les espaces enherbés qui ont été traités avec du paillage. Non seulement, c’est

Page 10 sur 15joli, on satisfait la qualité de vie et on respecte l’environnement et notamment la future moindre utilisation de l’eau par les plantes utilisées. Donc, félicitations à tous.

Je me permets de faire le relais d’administrés, qui ce matin même, m’ont fait ces belles remarques.

Mme Combret

J’ajoute également que sur le chemin des Gardios, les plantations donnent une super finition et là aussi ils ont super bien travaillé.

Mme Dubois

Problème de voitures garées sur les trottoirs

Je redis ce que j’ai dit l’autre jour en réunion : dimanche matin j’ai dû descendre du trottoir et ça m’agace. Cela plusieurs fois que je le dis : moi, je suis mobile je risque juste de me faire tailler un short c’est normal c’est le printemps, mais il y a des gens qui sont en fauteuil, il y a des gens qui sont en poussette. Ce n’est pas possible : que les gens soient garés sur le trottoir alors que le parking de la gare n’est vraiment pas loin. On ne pourrait pas faire quelque chose là ? parce que cela fait plusieurs mois que c’est comme cela pour ne pas dire année ! les gens roulent assez vite sur cette entrée de route et c’est le cas aussi sur la route de Vaissac malgré les poteaux qui ont été posés, les gens se garent entre la murette des propriétés et les poteaux. De grâce, Monsieur le Maire utilisez vos pouvoirs pour faire quelque chose.

Merci

M. Tellier

Je le signale à la gendarmerie nationale le week-end puisque l’on n’a pas la police municipale le week-end.

Mme Dubois

Oui, ça je sais.

M. Tellier

Je le signale. Après, quand ils passent, ils ne font pas semblant, je l’avoue mais ils couvrent tout le territoire….

Mme Vergnes

Même en ville, les gens stationnent n’importe où. J’avais fait remonter avec des photos des stationnements sur les trottoirs devant chez les kinésithérapeutes.

M. Paris

Rue des marchats.

Mme Vergnes

Je comprends, c’est difficile quand on va se faire masser de faire des pas mais c’est embêtant aussi de se faire écraser parce qu’on marche sur la route.

M. Beaufils

Projet de parc photovoltaïque sur la commune

Je souhaite vérifier une information : existe-t-il un projet de parc photovoltaïque sur la commune ? sur une ferme de Nègrepelisse.

M. Tellier

Oui, il y a un projet privé qui est présenté sur la commune. Il se situe au-dessus de la Terrassonne qui est en lien avec un projet vayssagol, le tout faisant une cinquantaine d’hectares. C’est un projet assez conséquent avec un projet agri-voltaïque. Je sollicite évidement les services de l’Etat et la chambre d’Agriculture pour avoir un positionnement sachant que les avis…. Je ne lancerai pas le

Page 11 sur 15débat ce soir car il faudra que la commune donne son avis bien évidement, et lorsque ce sera le moment, je demanderai au porteur du projet de venir présenter l’intégralité leur projet. Il est venu le présenter en communauté de communes. C’est très difficile de se positionner sur ce type de projet parce qu’on a la volonté de faire en sorte que les énergies renouvelables grandissent dans notre pays. On a la volonté que tous puissent se retrouver dans le gain énergétique. On a le souci d’accompagner la vie agricole. Donc, lorsqu’on doit se positionner sur ce type de projet c’est : est-ce qu’il est véritablement efficient pour la commune de Nègrepelisse en termes de traduction énergétique ? La réponse, je vous la donne tout de suite : c’est non puisque l’énergie produite est immédiatement remise sur les réseaux. Elle n’a aucun impact sur l’utilisation quotidienne des habitants ou de la collectivité. S’il y a un intérêt financier pour la collectivité ? la réponse est : oui, puisque ces entreprises versent la CFE et pour ne rien vous cacher la totale participation sur l’ensemble des années de production représente 1 million 250 mille euros pour la commune de Nègrepelisse. Cela incite à la réflexion. La troisième, qui me semble la plus importante et je voulais la mettre en premier, c’est la viabilité du projet agricole et savoir si un tel projet permet véritablement au projet agricole d’exister, de se développer et d’être pérenne. Et là, je pense que nous avons tous des avis, sommes-nous tous des spécialistes ? la réponse est non et je sollicite la chambre d’Agriculture pour donner un avis sur cette question-là.

Absolument rien n’est décidé de toute façon sachant que, dernier point qui n’est pas des moindres, l’autorisation du permis de construire est délivrée par l’Etat, nous sommes juste sollicités pour un avis.

M. Beaufils

Je te remercie pour ces précisions. J’ai cru entendre dans ta réponse que tu n’avais rien décidé encore a priori. Excuse-moi mais ce genre d’informations, je les prends avec des pincettes et je n’avais que la première partie de juste, la deuxième était fausse. J’ai bien compris que tu n’avais pas signé et j’ai bien compris l’idée : il y aurait un débat en conseil municipal sur ce projet et je le souhaite.

M. Cambon

Projets culturels du château de Nègrepelisse

On me demande de façon récurrente le projet culturel qui va être développé au château et je suis bien en peine pour répondre aux questions des administrés à ce sujet. Je dis toujours que c’est en phase de réflexion parce que l’on n’a pas avancé sur ce projet.

Piste cyclable route de Vaissac

La deuxième chose concerne la route de Vaissac. Un administré revient régulièrement vers moi et il était particulièrement rieur. Outre l’artificialisation des sols sur la piste cyclable où il était étonné que l’on ait autant goudronné, il me demandait quel type d’avion allait se poser sur la piste d’atterrissage et je trouvais cela marrant et j’avais envie de vous le relater.

Intervention de la Police Municipale sur un incendie

Je voulais revenir sur l’intervention, j’ai appris cela sur la Dépêche, de nos policiers municipaux qui se sont particulièrement illustrés en portant secours au péril de leur vie et de leur intégrité physique à un couple de nos habitants. Je trouve qu’il faut souligner cet engagement que je trouve remarquable.

M. Tellier

Je voulais vous faire part à la fin de ce conseil de cet acte de bravoure de 2 de nos policiers municipaux qui ont clairement sauvé la vie d’une personne notamment et du couple au total.

M. Cambon

Page 12 sur 15Enfin, je voulais porter à la connaissance du conseil municipal si vous ne le savez pas. Monsieur Maurice Correcher a été nommé Maire honoraire de Nègrepelisse par la préfète lors d’une cérémonie la semaine dernière et je tenais à le féliciter.

M Tellier

Je m’associe à la surprise de cette nomination puisque le maire en place n’était pas au courant. Le minimum aurait été qu’il le soit.

M. Cambon

Alors, je ne sais pas comment ça s’est fait. J’ai juste eu l’information que Maurice était maire honoraire.

M. Tellier

Je n’en veux pas à Monsieur Correcher. Si je dis cela c’est plutôt à destination de Madame la Préfète.

M. Cambon

Je crois que c’est les services préfectoraux qui l’ont nommé.

Mme Combret

Cela sert à quoi ?

M. Cambon

Cela ne sert à rien. C’est comme les gendarmes honoraires, ils ne sont plus gendarmes mais ils peuvent porter la tenue et c’est tout. Il porte toujours le titre de maire, il faut juste dire Monsieur le Maire comme pour les anciens ministres ou les anciens présidents de la république.

M. Tellier

Par contre, il ne peut pas porter la tenue.

M. Cambon

L’écharpe non, par contre je crois que le titre oui.

Cela n’amène pas grand-chose si ce n’est la reconnaissance pour les mandats accomplis.

M. Camasses

Apparemment c’est par rapport à un délai de mandature adjoint et maire assez important.

M. Cambon

Tout à fait. Il m’a dit qu’il avait 26 ans en tout de mandats et qu’au-delà de 25 on pouvait être nommé.

M. Tellier

Et je peux supposer que si l’attribution a été faite c’est qu’il l’avait sollicité.

M. Camasses

La demande a été faite par lui ou par la municipalité où il a exercé.

M. Tellier

Intervention des sapeurs-pompiers

Je voulais revenir sur les sapeurs-pompiers pour une chose que m’a dit Pierre il n’y a pas longtemps. Je me fais le relais des remerciements sur le fait que la commune soit employeur des sapeurs- pompiers a permis au camion incendie de la caserne de sortir puisqu’on a pu libérer un agent qui a permis à l’équipe de partir au complet. Ce qui a évité un drame puisqu’on n’a pas eu à solliciter les casernes aux alentours. Je tenais à me faire le relais des remerciements que j’avais reçus.

Page 13 sur 15M. Ferret

Festival de Magie

Il y a eu le week-end dernier le festival international de la magie à Nègrepelisse. Il s’est bien passé et les gens ont été conquis. Pour les deux jours, la salle était pleine. C’est un projet qui sera renouvelé. Merci au passage, aux services techniques pour l’aide qu’ils nous ont apportée.

Mme Combret

Vous avez reçu un courriel pour participer à un atelier collaboratif jeudi qui s’appelle la fresque du climat. Tout le monde a été invité et on attend fortement votre participation. Je précise que c’est un atelier qui est financé par la municipalité pour sensibiliser et travailler sur les changements climatiques et la problématique énergétique. C’est à 17 h 30 et j’espère que vous ferez un maximum pour venir. La sensibilisation des décideurs, des élus est un point primordial pour la présidente de la commission transition écologique Delphine Virel et cela ne concerne pas que cette commission-là. C’est pour cela que tout le monde a été convoqué. Il me manque quelques réponses et je demanderai aux personnes dont il me manque la réponse avant de partir si vous souhaitez participer ou pas. Ce sera à la salle de l’étage du complexe Aimé Padié.

M. Cambon

C’est juste dommage que ce ne soit pas sur un week-end parce que c’est difficile en semaine de pouvoir se libérer. J’aurais été très intéressé mais malheureusement je ne pourrai pas y participer.

Mme Combret

Je referai un tour en demandant si pour une deuxième session, car c’est pour un groupe de 14 à 20 personnes en fait. Je ferai un tour pour savoir s’il y a des personnes intéressées pour le faire sur un temps le week-end. C’est quand même assez long, il faut compter un temps de 3 heures d’atelier c’est pour cela qu’on l’a mis à 17 h 30.

Mme Planchenault

Conseil d’administration CCAS

Lors du dernier conseil d’administration, les comptes ont été adoptés. Ils sont bons puisque nous partons avec un excédent sans pour autant que les actions en ont eu à pâtir et notamment l’aide aux nègrepelissiens qui ont sollicité le CCAS.

Je vous rappelle que le 25 mars a lieu le bal du printemps. Nous vous invitons à participer si vous le souhaitez en renfort du pôle sénior.

Je remercie les services techniques de leur appui, de leur aide et de leur disponibilité.

Conseil Municipal des Jeunes

Il a eu lieu mercredi dernier. Ça a été une après-midi intense. Nous avons des jeunes conseillers municipaux qui sont au travail, impliqués. Nous n’avons pas eu à les reprendre de se taire, de se mettre au travail. Ils ont noté l’installation de 3 commissions :

- Commission jeunesse

- Commission inter génération

- Commission cadre de vie environnement

Pour pouvoir porter leurs projets.

La commission inter génération souhaite, à l’occasion de Pâques, rencontrer et porter des chocolats à nos ainés en établissement. Nous les accompagnerons dans ce sens.

Ils ne manqueront pas de vous solliciter, et notamment la commission jeunesse, la commission sport et Monsieur Jacquot, pour la commission cadre de vie qui travaille déjà sur des projets « travaux ». Je souhaite remercier Monsieur le maire, présent tout au long de ce conseil, il a pu recevoir en groupe et en individuel chaque conseiller municipal, Madame Lagarrigue qui a été présente et représentait la commission jeunesse et l’association Go qui a fait un travail remarquable sur ce premier conseil municipal.

Page 14 sur 15Vous serez destinataire du compte-rendu que nous sommes en train de terminer. La commission jeunesse porte le projet de soutenir les jeunes nègrepelissiens qui souhaitent passer le BAFA et qui ne sont pas mobiles. Aussi nous avons rencontré l’équipe des Franca auprès de qui nous avons négocier des tarifs à condition que cela se passe sur Nègrepelisse, ouvert en majorité aux nègrepelissiens. Le coût est ramené à environ 420 € ce qui leur reviendra au final à une centaine d’euros sachant que les jeunes nègrepelissiens pourront bénéficier de l’appui du CCAS pour financer cette formation donc 0 pour les nègrepelissiens.

Je voulais remercier les services généraux, Mme Garcia, pour le travail qu’ils sont en train de fournir sur l’étude de la faisabilité de la cantine à 1 €. Je sais que c’est un travail important parce qu’il y a beaucoup de choses à solliciter et c’est un projet qui nous tient à cœur parce que cela permettra aux jeunes nègrepelissiens en situation de précarité d’avoir un repas complet et remercier l’ensemble des services qui appuient toujours les actions du CCAS.

M. Tellier

En effet le CMJ est en pleine action. Mercredi dernier la séance de travail a été passionnante. 3 heures pour ces jeunes qui débordent d’enthousiasme et de projet ont été intenses.

Je souhaiterais terminer avec les félicitations du conseil municipal pour la médaille d’argent de Frédéric Beaufils au salon de l’Agriculture de Paris.

Clôture de la séance 19 h 20

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