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Arrêté - AR 2026 045 Circ Ugsel Triathlon 8 AVRIL
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Achards.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 045 Circ Ugsel Triathlon 8 AVRIL)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE LES ACHARDS
ARRETE MUNICIPAL N°2026-045-CIRC
NS REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
LES ACHARDS
PLAN D EAU DE BIBROU - LES ACHARDS
Le Maire
Vu la loi modifiée n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales ; Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R411.17 à R411.18; R411.21.1, R 411.25 à R 411.28;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 : Vu l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière ; Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992 ; Vu l’article L2122-17 du CGCT ;
Considérant la demande du 25/11/2025 Collège Saint Jacques la Foret LES ACHARDS: Considérant qu'un triathlon est organisé le 8 avril par l'UGSEL autour du plan d’eau de Bibrou- LES ACHARDS, il convient par mesure de sécurité, de réglementer la circulation et le stationnement :
ARRETE Article 1 :
Le mercredi 8 avril 2025 de 9h à 15h30, PLAN D'EAU DE BIBROU :
- la circulation sera interdite aux piétons le temps de la course ;
- le stationnement sera interdit sur le parking le long de la rue de Bibrou ;
- l'accès sera autorisé aux services de secours ;
Article 2 :
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministériel sur la signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992.
La fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de l'organisateur.
Article 3 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté, peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de la date la notification ou de publication.
Article 6 :
Le Maire de la Commune des ACHARDS, La Directrice Générale des Services de la Commune, le Commandant de la brigade territoriale autonome de Gendarmerie des Achards, sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée à lUGSEL organisateur.
À Les Achards, le 19/02/2026
Le Maire,
Michel VALLA.
Publié sur le site internet le 26/02/2026 ”
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