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Séance - 6 seance 10 septembre 2021
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Janailhac.
Lien du pdf (Séance - 6 seance 10 septembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
REUNION DU 10/09/2021 18h00 Heure de fin de séance : 20h35
Présents : Devarissias P – Mazabraud E – Goudier J.L – Grenier G – De Marchi L – Amri K –
Bonnaud F (arrivé à 18h30) – Boulesteix J.F - Moreau C – Besse M – Lesage M – Stadelmann S – Coco A –
Leroy J
Excusés : Anthony Tessier (pouvoir donné à Gérard Grenier)
Absents : 0
Secrétaire de séance : Janine Leroy
1- Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 juillet 2021
Pas de remarque
Vote à l’unanimité des membres présents.
2- Choix entreprise – réserve d’eau
La commission travaux s’est réunie pendant la période estivale pour solliciter des devis réactualisés
pour le nouvel emplacement de la cuve à proximité du local technique.
Au vu des contraintes techniques et du surcoût des travaux, le maire propose de suivre l’avis de la
commission travaux en annulant le projet.
D’autres propositions ont été évoquées telles que récupération de l’eau des gouttières de l’ensemble
des bâtiments municipaux, réutilisation du décanteur digesteur de la station d’épuration ou
changement de site.
3- Point sur la rentrée scolaire
La rentrée s’est bien déroulée.
Il est noté une baisse des effectifs : 141 élèves sur le RPI cette année (153 l’année précédente)
Saint Priest de Ligoure : 39 élèves
Janailhac : 57 élèves (4 enfants de moins)
Saint Jean de Ligoure : 45 élèves
La commission école s’est réunie avant la rentrée et a décidé du maintien de l’organisation de
l’année scolaire précédente jusqu’aux vacances de la Toussaint.
Le contrat de Coralie Malier est maintenu sur le 1er cycle pour une intervention sur la pause
méridienne.
4-Projet City Stade
Suite à l’analyse financière d’Armand Louvet, le calendrier des objectifs est modifié et le city stade
est à l’étude.
Le Président de la Communauté de Communes du Pays de Nexon Monts de Châlus, rencontré en
juillet, serait favorable et souhaiterait mutualiser le projet avec le centre de loisirs. Des visites de différents city stades ont été faites sur le département et des photos présentées aux
membres du Conseil (Burgnac, Jourgnac, Limoges, Meilhac, St Jean)
Cet équipement implanté sur un terrain de la commune entre le centre de Loisirs et l’atelier serait à
destination des enfants et habitants de Janailhac, de son école et du centre de loisirs.
Il proposerait des installations sur un terrain de 25m par 15 m pour la pratique du : basket, volley,
hand, tennis, football, foot brésilien.
Les différentes questions posées : le stationnement possible, l’éclairage, la protection pour éviter le
passage des ballons, la régulation avec le centre.
L’étude et le financement sont à l’état de projet.
Une estimation a été faite pour un coût de 67 000 euros HT et des subventions possibles à hauteur
de 80%.
Resterait à charge : 10% pour la commune et 10% pour la Communautés de Communes (soumis à la
délibération du conseil communautaire).
Ce projet pourrait aboutir en automne 2022.
5- Point sur l’assainissement collectif (projet lancé en 2019)
Le relevé topographique sur le projet initial a montré que la pente n’est pas suffisante.
Celà nécessiterait donc l’installation de plusieurs pompes de relevage et une zone de rétention des
eaux pluviales.
Au vu des contraintes techniques, le budget prévisionnel des travaux serait significativement
augmenté.
La solution envisagée serait l’acquisition d’un nouveau terrain à la sortie du bourg. Des nouveaux
relevés topographiques sont prévus semaine 38.
Cela permettrait un projet moins couteux et l’intégration du futur lotissement comprenant 11 à 13
parcelles.
En fonction du résultat des relevés et l’accord du propriétaire, ce nouveau projet sera présenté au
conseil départemental et à l’agence de l’eau d’ici la fin de l’année.
6- Investissements à programmer dans le cadre de la CTRE (contrat territorial de relance
écologique)
Ce contrat signé entre l’état et la Communauté de Communes défini l’orientation stratégique des
futurs projets dans les 5 ans à venir est reporté en novembre.
Le projet de la cuve sera donc remplacé par le city stade et l’assainissement collectif.
7- Déploiement de la fibre
Le déploiement pour la zone DORSAL sera effective début 2022, et 2023 pour les hameaux de
Chamessouze et Fond-Bertrand en zone AMEL.
La commercialisation est programmée quant à elle en 2023 zone DORSAL et 2024 zone AMEL.
Une armoire principale sera installée route du Pouyol à la sortie du bourg. L’installation des petits boitiers en direction des maisons sera sous-traitée. Chaque habitant aura la
possibilité de faire la demande auprès de son fournisseur d’accès internet.
Un listage des prises potentielles a été effectué avec une marge supplémentaire de 20%.
8- Point sur les travaux de l’église
La première partie des travaux s’est terminée début août.
Le démontage, remontage et vérification de l’échafaudage sont en cours avec une reprise des
travaux semaine 38.
9- Complémentaire santé
Suite à la proposition d’AXA une réunion d’information publique aura lieu le 22 septembre à 18 h.
La distribution du flyer sera effectuée par les référents dans les jours à venir.
Sera aussi distribué la proposition d’une réunion le 16 septembre pour un accompagnement
numérique proposé par le centre social de Nexon.
Un projet de bus itinérant serait à l’étude comme sur la communauté de communes d’ELAN (Elan
Limousin Avenir Nature).
10- Changement d’appellation et d’indice de Sylvie DEBORD (du fait disparition nom du grade)
Elle passe de : adjointe technique 2ème classe à adjointe technique principale 2éme classe
Vote à l’unanimité et suppression de l’ancien poste
11- Tarif assainissement
Anciens tarifs : 1,06 euros m3 part fixe 44 euros
Nouveaux tarifs : 1,10 euros m3 part fixe 46 euros
12- Dates pour prochaines réunions des commissions
- Réorganisation des services : 10 novembre 18h30
(Séverine, Marie, Anthony, Philippe, Carine, Jean-Louis, Eliane)
- Document unique (en attente date proposée par Marlène)
(Marlène, Gérard, Séverine, Eliane, Jean-Louis)
- Livret d’accueil : le 13 octobre 18h30
(Philippe, Eliane, Laurent, Marie, Jean-Louis, Janine)
- Eclairage public
(Eliane, Jean-Louis, Marie)
Jean-François, en tant que référent, a été sollicité concernant l’éclairage des points d’arrêt non
sécurisés pour le ramassage scolaire du collège.
Des courriers avaient déjà été envoyés à la région pour signaler ce problème.
Proposition d’un tour de la commune pour évaluer les besoins - en même temps vérification de
la numérotation des villages. - Cimetière : mars 2022
(Jean-Louis, Gérard, Fred, Jean-François)
- Numérotation du village : en attente date
(Jean-Louis, Anthony, Carine, Arnaud, Jean-François)
- Bulletin municipal : le 20 octobre 18h30
Questions diverses
- Acquisition de chemins demandée par Fred BONNAUD
Proposition d’une commission pour statuer car d’autres demandes sont en cours.
Mise en place de la commission vente de chemins de la commune (Jean-Louis, Philippe, Kamel,
Marie, Eliane) : le 17 novembre à 18h30
- Le SYDED a envoyé des documents aux habitants pour une enquête publique.
- Janine fait part d’une initiative de certaines communes de la Haute-Vienne pour le recyclage des
masques et transformation en matériel scolaire (renseignements complémentaires doivent être
pris sur parcours et coût)