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Arrêté - SKM C360i26101513440
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Choisey.
Lien du pdf (Arrêté - SKM C360i26101513440)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
J)(Es AR N°TEMP-049-2026 CHOISEY N'evAGE qu una ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Le Maire de Choisey — Jura,
VU la loi n°82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements, et des régions,
VU la loi n°83-8 du 07 janvier 1983 modifiée, relative à la répartition des compétences entre les
Communes, les Départements, les Régions et l’Etat,
VU le Code Général des collectivités territoriales, notamment les articles L2211.1 à L2213.6 et L2215-21,
VU le Code de la route, et notamment ses articles R110.1, R110.2, R411.5, R411.8, R411-18 et R411.25 à R411.28 ;
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et les textes d’application,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1-8*" Partie — Signalisation temporaire) approuvée par l’arrêté interministériel du 06 novembre 1992, modifié,
CONSIDERANT que pour assurer le bon déroulement de la cérémonie du 11 novembre qui aura lieu place du monument aux morts située au carrefour des rues d’Amont et du Truchot, il est utile
d'interdire la circulation à proximité du site en question.
ARRETE
ARTICLE1 : La circulation est temporairement interrompue sauf riverains, le
Mercredi 11 novembre 2026 à partir de 9 h 30 et jusqu’au 11 h 00,
- Sur une portion de la rue d’Amont et dans les deux sens : portion longeant le côté droit du
bâtiment de l’église en venant de St Ylie, du n°17 au n°7 rue d’Amont.
= Sur une portion de la rue du Truchot, à partir de la rue d’Amont jusqu’au carrefour rue
Truchot/chemin du Truchot.
Chaque accès sera barré par signalisation :
- Pour la portion rue d’Amont :
° Au niveau du numéro 17 rue d’Amont
° Au niveau du numéro 7 rue d’Amont
- Pour la portion rue du Truchot :
e Au niveau du carrefour rue du Truchot/chemin du Truchot
ARTICLE 2 : La portion longeant le côté gauche du bâtiment de l’église en venant de St Ylie, habituellement à sens unique, sera temporairement ouverte à la circulation dans les deux sens.
ARTICLE3 : Une signalisation temporaire sera mise en place par la Commune.
ARTICLE4 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE5 : Le présent arrêté sera publié sous forme électronique conformément à la réglementation en vigueur sur le site internet de la commune de Choisey.
ARTICLE 6 : Madame Le Maire de CHOISEY, Monsieur le Commissaire de la Police Nationale, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. 5 A CHOISEY, le 13 octobfe 2026