Déliberation - tarifmunicipaux

Documents similaires

Déliberation - mediathequeconventioncdg

Déliberation - D 2020 024 ECOLE DE MUSIQUE ECOLE DE DANSE MODALIT

Déliberation - poste

Déliberation - Tram Prog ACL fev 2025

Conseil Municipal - conventionmiseàdispo

Déliberation - subventions

Déliberation - D 2020 022 DEPENSES RELEVANT DE LARTICLE 6232 FETE

Déliberation - acquisitionterraindefootsncf

PLU - Règlements - Règlement graphique 4

Déliberation - wagons

Déliberation - tarifmunicipaux Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Vauzelles. Lien du pdf (Déliberation - tarifmunicipaux)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Institutions publiques, GrÉ ES

Publication le 2 0 JUIN 2016

EXTRAIT DU REGISTRE

Fe

Ville de Varennes-Vauzeles DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Département de la Nièvre

>>><«<<«

D-2016-39

L'an deux mille seize, le sept juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de VARENNES-VAUZELLES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous

la présidence de Madame Isabelle BONNICEL, Maire.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29

Date de convocation du Conseil Municipal : 1°" juin 2016

Etaient_ présents : Mme BONNICEL, M. FRIAUD, Mme LACOUR, Mme ROBIN-CHAUVOT,

Mme DUBOIS, M. MARCONNET, Mme ALTMAN, M. DAMBRINE, M. SAGET, M. FICHOT, Mme VATAN (jusqu'à 19 h 00), M. DUBOIS, M. REVERCHON, Mme LAROCHE, Mme POIRIER, M. MORAND, Mme DUCOURTIOUX, M.COIGNET, M. GUERIN, Mme THOMAS, M. GAUTHERON, Mme KELLER, M. MOTTAIS, M. SICOT, Mme GRAILLOT, Mme DESABRE, M. LECHER.

Avaient donné procuration : Mme VATAN à Mme ROBIN-CHAUVOT (à partir de 19h 00), Mme MARCEL à M. FRIAUD, M. BENEDIT à Mme DESABRE.

Madame Colette DUCOURTIOUX a été désignée Secrétaire de séance.

OBJET : Actualisation des tarifs municipaux.

Monsieur DAMBRINE, Adjoint à la culture, expose que les tarifs municipaux, présentés lors de la commission des finances du 27 mai 2016, ont été examinés dans leur ensemble et font l’objet d’une actualisation d'environ 1,5 à 2 %, avec pour la plupart un lissage sur deux années.

Au chapitre des nouveautés, il est proposé, pour la saison 2016-2017, de remettre en place un tarif de location pour les instruments de musique afin de responsabiliser les

enfants et de permettre aux familles de vérifier leur intérêt pour l'instrument avant d’en effectuer l'acquisition.

La location s’élèvera, pour la saison, à 30 € pour les guitares et 110 € pour les bois, cuivres ou cordes.

Par ailleurs, au niveau des places de spectacles, la commission culture et la commission des finances ont trouvé judicieux d’opter pour des tarifs arrondis afin de faciliter le passage en caisse.

Mairie, 54 avenue Louis Fouchère - BP 90121 - 58641 Varennes-Vauzelles cedex Téléphone : 03.86.71.61.71 - Fax : 03.86.57.17.49 - Courriel : mairie@ville-varennes-vauzelles.frl'en est de même pour les tarifs du centre de Francheville.

L'ensemble des autres tarifs municipaux évoluent cette année d'environ 1 #.

Monsieur DAMBRINE propose donc d'approuver l’actualisation de l'ensemble des tarifs, dont les tableaux sont joints à la présente délibération. Ces tarifs concernent entre autres la culture, le centre nautique, Francheville, les locations de salles et de matériel, le

cimetière et les reproductions de documents.

Adopté par 19 voix pour, 1 abstention et 9 contre.

Fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an que dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Varennes-Vauzelles, le 14 juin 2016

Le Mair

”

(= BONNICEL

PREFECTURE DE LA HEVRE

Reçu au: contréie de légalité le

20 JUN 2016Proposition d'augmentation des tarifs

pour la saison 2016-2017

Articles Tarifs saison Tarifs saison

2015 - 2016 2016-2017

Activités culturelles et de loisirs

Atelier Peinture 55,55 € 56,60 €

Danse Jazz et autres pratiques artistiques (cirque, etc.)

année 126,25 € 128,80 €

1° trimestre 46,25 € 46,80 €

2èm6 trimestre 40,00 € 41,00 €

3ème trimestre 40,00 € 41,00 €

Ecole de musique

Eveil Musical (année) 100,00 € 102,00 €

Eveil musical (1% trimestre) 40,00 € 38,00 €

Eveil musical (27e trimestre) 30,00 € 32,00 €

Eveil musical (3"e trimestre) 30,00 € 32,00 €

Solfège (année) 78,80 € 80,40 €

Solfège (1° trimestre) 30,80 € 30,40 €

Solfège (2€ trimestre) 24,00 € 25,00 €

Solfège (3 trimestre) 24,00 € 25,00 €

Instrument (année) 111,10 € 113,30 €

Instrument (1% trimestre) 41,10 € 43,30 €

Instrument (2°"€ trimestre) 35,00 € 35,00 €

Instrument (3è"€ trimestre) 35,00 € 35,00 €

Location instrument (guitare sèche) 30,00 €

Location instrument (bois, cuivre, violon) 110,00 €Spectacle

Spectacle (adulte) 10,60 € 10,00 €

Demandeur d'emploi, étudiant, moins de 16 ans 5,60 € 6,00 €

Spectacle pour la Famille 22,20 € 23,00 €

Spectacle (invité) - € - €

Spectacle court, concert jeune 5,10 € 6,00 €

Spectacle court, concert jeune {Tarif moins de 16 ans) 3,10 € 4,00 €

Gala danse (invité) - € - €

Gala danse (adulte) 5,00 € 5,50 €

Gala danse (enfants 12-16) 3,00 € 3,50 €

Location des salles

CGP grande salle (VV) 200,00 € 202,00 €

CGP salle réception (VV) 130,00 € 131,00 €

CGP option son (VV) 85,00 € 86,00 €

CGP grande salle (Ext) 320,00 € 325,00 €

CGP salle réception (Ext) 160,00 € 162,00 €

CGP option son (Ext) 110,00 € 111,00 €

CGP bar 20,00 € 20,50 €

Salle Charles Baudelaire 80,00 € 81,00 €

Salle Charles Baudelaire (Ext) 100,00 € 101,00 €

Salle Marcel Paul 150,00 € 151,00 €

Salle Marcel Paul (Ext) 180,00 € 182,00 €

Salle André Malraux 150,00 € 152,00 €

Salle André Malraux (Ext) 180,00 € 182,00 €Location de matériel

Podium scène de 48 m? 750,00 € 758,00 €

Parquet de danse 104 m? 700,00 € 707,00 €

Barnum 4,5mX3m 35,00 € 35,50 €

Barnum3mX3m 30,00 € 30,30 €

Table (gratuit pour les Vauzelliens) 3,00 € 3,00 €

Bancs (gratuit pour les Vauzelliens) 1,00 € 1,00 €

Chaises pliantes (gratuit pour les Vauzelliens) 1,00 € 1,00 €

Emplacement marché de Noël ou Rock en Plaine 1 jour 25,00 € 25,00 €

Emplacement marché de Noël ou Rock en Plaine 2 jours 35,00 € 35,00 €

Location chalet 1 jour 10,00 € 10,00 €

Location chalet semaine 40,00 € 40,00 €ACTUALISATION DES TARIFS 2016/2017

REGIES CLSH, CIMETIÈRE, REPRODUCTION DOCUMENTS

CENTRE DE LOISIRS DE FRANCHEVILLE - TARIFS ACTUELS

JOURNÉE

QUOTIENT FAMILIAL TARIFS [PTS en CRE Ville / Participation familles

Tranche 1 0-450 14.65 € _|7.60 € ville / 6 € CAF 1.05 €

Tranche 2 | 451-600 14.65€ |9.10 € ville / 4€ CAF 1.55 €

Tranche 3 | 601-910 14.65 € 10.10 € 4.55 €

Tranche 4 | O11et+ 14.65 € 8.95 € 5.70 €

3,63 € pour le repas.

NOUVEAUX TARIFS AVEC UNE AUGMENTATION DE 2 %

QUOTIENT FAMILIAL | TaRIFs |'i5 en nee Ville / lbarticipation familles

Tranche 1 | O-450 14.65€ |7.55 € ville / 6€ CAF 1.10 €

Tranche 2 | 451-600 | 14.65€ [005€ ville /4€ Car 1.60 €

Tranche 3 | 601-910 14.65 € 10.05 € 4,60 €

Tranche 4 | O11et+ 14.65 € 8.85 € 5.80 €

3,63 € pour le repas finchangé).

V2 JOURNÉE

QUOTIENT FAMILIAL | TARIFS [7715 €n CE Ville / Participation familles

Tranche 1 | 0-450 7.50€ |3.95 € ville / 3€ CAF 0.55 €

Tranche 2 | 451-600 7.50€ |4.70 € ville / 2€ CAF 0.80 €

Tranche 3 | 601-910 7.50 € 5.20 € 2.30 €

| Tranche 4 | 911et+ 7.50 € 4.65 € 2.85 €

3,63 € pour le repas.

NOUVEAUX TARIFS /2 PAR RAPPORT AUX TARIFS A LA JOURNÉE

Prise en charge Ville / QUOTIENT FAMILIAL TARIFS CAF Participation familles

Tranche 1 0-450 7.50 € 3.95 € ville / 3€ CAF 0.55 €

Tranche 2 451-600 7.50 € 4.70 € ville / 2€ CAF 0.80 €

Tranche 3 601-910 7.50 € 5.20 € 2.30 €

_ Tranche 4 911 et + 7.50 € 4,60 € 2.90 €

3,63 € pour le repas (inchangé).ÉTAT CIVIL (CIMETIERE) NOUVEAUX TARIFS AVEC UNE AUGMENTATION DE 1 %

—

CONCESSION ou TAXE ACTUELS AUGMENTATION re x ARRONDI À

CONCESSION EE DITIONNERCE 167 € 1% 168.67 € 169 €

CONSO ESS MOMIE 1. 1% 11211€ 112€

COLUMBARIUM 15 ANS 523 € 1% 528.23 € 528 €

COLUMBARIUM 30 ANS 780 € 1% 787.80 € 788 €

CAVURNE 15 ANS 495 € 1% 429.25 € 429 €

CAVURNE 30 ANS 634 € 1% 640.34 € 640 €

DOS INÉEMATIONL DAVEAU ou 13.80 € 1% 13.94 € 14.00 €

TAXE INHUMATION URNE 13.80 € 1% 13.94 € 14.00 €

VACATION DE POLICE 20.90 € 1% 21.11€ 21.10 €

REPRODUCTION DE DOCUMENTS NOUVEAUX TARIFS AVEC UNE AUGMENTATION DE 1 %

PHOTOCOPIES TARIFS ACTUELS | AUGMENTATION | PEAUX | ARRONDI A

FORMAT A4 0.20 € 1% 0.20 € 0.20 €

FORMAT A3 0.30 € 1% 0.30 € 0.30 €

DISQUETTE 1.87 € 1% 1.89 € 1.90 €

CD ROM 2.83 € 1% 2.86 € 2.90 €PROPOSITIONS D'AUGMENTATION

A COMPTER DU 1/09/2016

LEÇON: :.

ÊTE

AQUA ETE

CESR.

HEURE

EN FORME

EN FORME

EN-F CE

ÉN:FORME CNAS

DULTE CNAS

FANT CNAS

DE TARIFS

TARIFS

ACTUELS

TOTAL

ARRONDI 1,23%

4

4,75

5,20

10

LL 2,50 Er: 2,50 €

:- 11,10

168,15 €

8,00 €

10,10

3,70

2,50 €

Ces articles ont atteint

un montant dans la

moyenne national.

L'équipe de Direction

: de Mot Corail vous

: proposent de ne pas

‘ les augmenter.