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Compte-Rendu - articles 50 25
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 50 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
10 juillet
2020
à 20h30
Absent(e)s
excusé(e}s
: Camille
LEQUERTIER
(donnant
pouvoir
à Jean-Michel
LONGIN)
Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
MAGNIN
Compte-rendu
de
la
réunion
du
25
mai
2020
:
Adopté
à
l'unanimité.
Désignation
des
déléqués
du
conseil
municipal
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'auront
lieu
le
27
septembre
2020
les
élections
sénatoriales.
Lors
de
ces
élections,
voteront,
afin
d'élire
les
sénateurs,
les
délégués
de
chaque
commune,
désignés
par
le conseil
municipal.
La
commune
de
Varennes-Saint-Sauveur
doit
élire
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants.
Cette
élection
doit
se
faire
à
bulletins
secrets.
Les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
simultanément
par
les
conseillers
municipaux
sur
une
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage,
ni vote
préférentiel.
Aussi
Monsieur
le Maire
propose
de
procéder
à
l'élection.
>
Election
des
délégués
titulaires
et
suppléants
:
1
liste
est
candidate
composée
de:
Monsieur
Jean-Michel
LONGIN,
Madame
Karelle
MICHEL,
Monsieur
Christophe
TRONTIN,
Madame
Marie
DIMBERTON,
Monsieur
Dominique
CHAMBON
et
Madame
Pauline
TREBOZ.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Nombre
de
votants
: 15
Nombre
de
bulletins
déclarés
nuls,
blancs
: O0
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 15
La
liste
est
adoptée.
Monsieur
Jean-Michel
LONGIN,
Madame
Karelle
MICHEL
et
Monsieur
Christophe
TRONTIN
sont
élus
délégués
titulaires.
Madame
Marie
DIMBERTON,
Monsieur
Dominique
CHAMBON
et
Madame
Pauline
TREBOZ
sont
élus
délégués
suppléants.
Désignation
des
déléqués
à l’agence
technique
départementale :
La
commune
de
Varennes-Saint-Sauveur
adhère
à
l'agence
technique
départementale
depuis
novembre
2016
et
à
l'option
complémentaire
«
phase
opérationnelle
»
depuis
février
2019.
Cette
agence
est
chargée
d'apporter,
aux
collectivités
territoriales
et aux
établissements
publics
intercommunaux
du
département
qui
le
demandent,
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier.
Au
vu
du
renouvellement
du
conseil
municipal
en
mars
dernier,
la
commune
doit
désigner
un
nouveau
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant.
Le
conseil
municipal
décide
de
désigner
Dominique
CHAMBON
en
tant
que
délégué
titulaire
et
Gilles
NICOUD
en
tant
que
délégué
suppléant. Projet
Ages
et
Vies
:
Après
visite
sur
place
courant
juin
dernier,
le
conseil
municipal
doit
décider
de
l'option
à
retenir
pour
l'implantation
du
projet
âges
et vies.
Après
vote
du
conseil
municipal,
le
projet
n°
2
est
retenu
avec
12
voix
pour
le
projet
n°
2
et
3
voix
pour
le projet
n°
3.
Madame
Pauline
TREBOZ
demande
s'il
sera
possible
de
garder
sur
la
partie
communale
restante
les
arbres
fruitiers
existants.
Il
faudra
voir
au
moment
de
l'aménagement
si
c'est
possible. Questions
diverses
:
°
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
d'une
demande
de
Mme
Mélanie
RUDE
pour
acheter
les
deux
terrains
communaux
restants
route
du
malichy
représentant
une
surface
de
2694
m2.
Le
prix
de
vente
est
fixé
à
7 € le
m2? - accord
à
l'unanimité.
e
Tony
PIRAT
fait
remarquer
que
la
route
du
Malichy
va
être
refaite
au
niveau
de
la
voirie
et
qu'il
serait
souhaitable
de
demander
que
les
branchements
Télécom
se
fassent
en
fonçage
pour
éviter
les traversées
de
route
sur
un
enrobé
neuf.
e
La
communauté
de
communes
Bresse
Louhannaise
Intercom’
demande
au
conseil
municipal
de
proposer
un
représentant
de
la
commune
pour
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs.
Dans
la
mandature
précédente,
Monsieur
Bernard
PRELY
était
le
représentant
de
la
commune.
Accord
à
l'unanimité
pour
que
Monsieur
Bernard
PRELY
continue
à
être
le
représentant
de
la commune
e
La
Société
SOLEUS
a
été
retenue
par
la
communauté
de
communes
pour
le
contrôle
des
équipements
sportifs
dans
les
écoles.
Les
communes
membres
peuvent
demander
à
faire
contrôler
en
même
temps
et
à
leurs
frais
les
équipements
sportifs
présents
sur
la
commune.
Pour
Varennes-Saint-Sauveur,
cela
représente:
4
cages
foot,
le
city
stade,
les
jeux
enfants
à
la
salle
polyvalente
et
le
parcours
de
santé.
Un
devis
a
été
établi
pour
un
montant
de
264
€
HT.
Accord
à
l'unanimité
e
Madame
MICHEL
Karelle
informe
la
commission
de
finances
d’une
réunion
le jeudi
23
juillet
prochain
à 20h30
en
Mairie
e
Point
sur
le
dernier
conseil
d'école
:
78
inscrits
pour
la
rentrée
prochaine
et
un
changement
au
niveau
de
la
classe
des
CE
(départ
de
Mme
PARISE
et
arrivée
de
Mme
BRANDON
JOUBERT)
e
Monsieur
Dominique
CHAMBON
informe
le
conseil
municipal
qu'il
va
rencontrer
Mr
DUQUET
de
la
communauté
de
communes
lundi
prochain
pour
les
travaux
de
voirie
prévus
route
du
Malichy.
Il a également
rencontré
avec
le Maire
Monsieur
GILLERON
de
l'Agence
Technique
Départementale
pour
le
dossier
de
réfection
du
logement
de
la
poste.
e
Madame
Joan
BOULEUX
donne
plusieurs
informations
concernant
la
fête
patronale
qui
aura
lieu
le
week-end
du
29
et
30
août
2020.
Nouveauté:
marché
de
producteurs
d'artisanat
locaux
le
samedi
29
de
16h
à
22h.
Un
protocole
sanitaire
devra
être
rédigé
pour
l’ensemble
de
la fête.
e
Monsieur
Christophe
TRONTIN
fait
part
d’une
demande
du
Club
des
ainés
afin
qu'un
système
de
charriot
pour
ranger
les
tables
de
la salle
polyvalente
soit
remis
en
place.
Il y
a
un
réel
problème
avec
le parquet
qui
est fragile
et dont
les
lames
cassent
avec
le
poids
du
charriot.
Un
test
avec
un
autre
charriot
sera
fait par
le Maire
e
Monsieur
François
PERRIER
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
participé
à
une
première
réunion
à
l'EHPAD
de
Frontenaud.
Varennes
Saint
Sauveur,
le
10 juillet 2020
Le
Maire,
Jean-Michel
LONGIN