Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales

Documents similaires

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions mun

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions mun

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions mun

Déliberation - N 03 ADMINISTRATION GENERALE Creation de la

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions mun

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commission de c

Déliberation - N° 07 ADMINISTRATION GENERALE Création de comm

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commission extr

Déliberation - N° 06 ADMINISTRATION GENERALE Création de comm

Déliberation - N° 041 ADMINISTRATION GENERALE Composition des

Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Bayonne. Lien du pdf (Déliberation - N 02 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises, 1

COMMUNE DE BAYONNE

Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2018

DELIBERATION N° 02

L’an deux mil dix huit, le cinq avril, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.

Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE (à partir de 18h16), MM. NEYS (jusqu’à 23h20), UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, M. AGUERRE, Mme JUZAN, MM. ESMIEU, SALDUCCI, POCQ, LALANNE (à partir de 18h45), SALANNE, Mmes BRAU-BOIRIE (à partir de 21h00), MEYZENC, MM. ESCAPIL-INCHAUSPE, LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mmes LARRE, ARAGON, PICARD-FELICES, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART et Mme WAGNER. Absents représentés par pouvoir :

Mme LAUQUE par M. LACASSAGNE jusqu’à 18h16, M. NEYS par M. SOROSTE à partir de 23h20, Mme LANGLOIS par M. ESCAPIL-INCHAUSPE, M. ARCOUET par M. SALDUCCI, M. LALANNE par M. ESMIEU jusqu’à 18h45, Mme BRAU-BOIRIE par M. MILLET-BARBE jusqu’à 21h00, Mme TAIEB par M. POCQ, Mme CANDILLIER par M. UGALDE, Mme BELBARAKA par M. LAIGUILLON, M. DAUBISSE par Mme DURRUTY.

Secrétaire :

M. BOUTONNET

Entendu le rapport de M. le Maire,

OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Commissions municipales – Désignation modificative de leurs membres.

Sur proposition du groupe Bayonne Ville Ouverte, il est demandé au conseil municipal d’approuver la modification des membres de la commission municipale suivante :

- « Commission Finances, systèmes d’information, ressources humaines » :

- M. André Artiaga, en remplacement de M. Henri Etcheto.

Ont signé au registre les membres présents.

ADOPTION, A L’UNANIMITE

Jean-René ETCHEGARAY

Maire de Bayonne

Nombre de conseillers

municipaux en exercice :

43

Certifié exécutoire compte

tenu du dépôt au titre du

contrôle de légalité et de

l’affichage en mairie le

06 avril 2018

Le Maire