Arrêté - 2023 037 2 LES Boucles du Haut VAR 15 fevrier 2023

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Arrêté - 2023 037 2 LES Boucles du Haut VAR 15 fevrier 2023 Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Rians. Lien du pdf (Arrêté - 2023 037 2 LES Boucles du Haut VAR 15 fevrier 2023)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sport, DEPARTEMENT DU VAR ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES

MAIRIE DE RIANS

ARRETE : PM N°2023-037-2

Objet : Réglementation du stationnement et de la circulation durant la

Course Cycliste « Les Boucles du Haut Var ».

Le Maire de la Commune de RIANS (Var),

e VU, la loi du 4 avril 1884 ;

VU, les articles L.2212.1, L.2212.2, L.2213.1 et L. 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales réglementant la circulation à l’intérieur de la localité ;

VU, le Code de la Sécurité intérieure et notamment ses articles L.132-1 et L.511-1 ; VU, le Code de la Voirie Routière ;

VU, le Code de la Route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et R 411-25 à R 411-27,

VU, les arrêtés temporaires numéro 2023T0227 et numéro 2023T0220 en date du 07.02.2023, émanant de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité du Département du VAR ;

VU, le plan de circulation du 3 août 1977 ;

e VU, l'arrêté du Maire de RIANS (var) en date du 22/12/1998 ;

+ CONSIDERANT, la demande de Monsieur Vincent DIDELOT, Président du VELO SPORT HYEROIS affilié à la Fédération

Française de cyclisme, sis Vélodrome de Costebelle, chemin de l'Ermitage, 83400 HYERES et sous la Direction de l'organisation Monsieur José BERTOLINO ;

. CONSIDERANT, qu'il appartient au Maire de maintenir le bon ordre et la sécurité dans la commune et de prescrire toutes les mesures convenables pour prévenir les accidents qui pourraient survenir à l'occasion de l’arrivée de la course contre la montre pour la 20ème, « Les Boucles du Haut Var » ;

° CONSIDERANT, la nécessité de permettre à la Commune de préserver la tranquillité, la sécurité et l'ordre public, il importe de modifier provisoirement la circulation et le stationnement à l’occasion de cet événement sportif;

ARRETONS

ARTICLE 1: DEROGATION

L'association (VELO SPORT HYERIOS », est autorisée à organiser pour la 20ème

« Boucles du Haut Var », l’arrivée de ses coureurs cyclistes de l'Etape 5, au cœur du

village sur le parking de la Place du Portail.

Le mercredi 15 février 2023 de 09h00 à 12h00.

ARTICLE 2 : STATIONNEMENT INTERDIT

Le stationnement sera interdit sur les Parkings de la Salle des Fêtes et de la Place du

Portail, aux emplacements matérialisés le long de la rue de la République face au

parking place du Portail, la Zone Bleue Place du Posteuil partie basse, avenue Franklin Roosevelt et rue du Caromp jusqu’à l'intersection route de Jouques.

du mardi 14 février 2023 à 12h00

jusqu’au

mercredi 15 février 2023 à 14h00

ARTICLE 3 : CIRCULATION INTERDITE

La circulation des véhicules sera interdite pendant toute la période d'arrivée des coureurs, le mercredi 15 février 2023 de 09h00 à 12h00.

Avenue du 19 août 1944, rue Jules Ferry partie haute, rue de la République, avenues Gabriel Péri, Franklin Roosevelt et de la Gare et rue du Caromp.

- Sauf pour les et organisateurs et les participants qui termineront leur course, rue du Caromp.

Comme retracé sur le plan définitif, un dispositif sécuritaire sera mis en place avec du matériel technique (barrières et indicateur) mis en place par les Agents des Services Techniques et avec la participation des effectifs de la Police Municipale et des bénévoles du Comité Communal des Feux de Forêts (CCFF) pour renforcer les signaleurs de cette association. Ce dispositif permettra de bloquer toutes ces voies principales

susmentionnées ainsi que toutes celles qui les rejoignent (voies perpendiculaires, chemins et autres).

Am 2023/PM/2023-037-2- Arrêté de stationnement et de circulation à l'occasion de l'arrivée de la course cycliste 1/2 « Les Boucles du Haut Var »

" Mis en ligne le 11 février 2023 "ARTICLE 4 :

ARTICLE 5 :

ARTICLE 6 :

ARTICLE 7 :

ARTICLE 8:

ARTICLE 9 :

RESPONSABILITE SUR L’EPREUVE 2

Les passages sur la commune de Rians prévu en date du dimanche 12 février 2023 de

l'étape 2 « Pourrières-Ginasservis », sur les départementales D560 et D3, se feront sous

la seule responsabilité des organisateurs de cette course cycliste.

La commune ne sera nullement tenue responsable de tous les incidents, accidents ou autres qui pourraient survenir liés à la libre circulation des usagers et piétons.

Les panneaux réglementaires indicateurs de la signalisation routière et les barrières de

sécurité seront apposés aux endroits convenus par les Agents du service d'ordre de ladite association pour un usage exclusif temporaire de la chaussée.

Les signaleurs seront en nombre suffisants pour assurer la sécurité des participants et

des usagers du domaine publique routier.

RESPONSABILITE

En tant qu'organisateur de cette course cycliste, Monsieur José BERTOLINO est

responsable de tous les dommages résultant d’une défaillance pendant son installation, son temps d'occupation pour les étapes 2 et 5.

ASSURANCES

Le bénéficiaire de l’autorisation est responsable de tous les risques et litiges pouvant

provenir du fait de son activité. La responsabilité de la ville ne pourra être recherchée à

l'occasion des litiges provenant soit de l’activité sportive, soit avec des passants, des

spectateurs, soit par suite de tout accident de la voie publique.

Le bénéficiaire est le seul responsable vis-à-vis des tiers de tout accident, dégat et

dommage de quelque nature que ce soit et doit être assuré en conséquence. Il sera

notamment responsable envers la ville pour toute dégradation de la voirie, de ses

réseaux, de ses accessoires et tout incident, dommage ou sinistre résultant de son

activité sportive.

PUBLICATION

Le présent arrêté sera publié sous forme électronique conformément à la réglementation

en vigueur.

VOIE DE RECOURS

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal

Administratif de TOULON dans un délai de deux (2) mois à compter de sa publication.

Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours

citoyens » accessible par le site internet https:/www.telerecours.fr/.

AMPILIATION

Ampliation est faite à :

- Monsieur Le MAIRE,

- Monsieur le Secrétaire Général de la Commune,

- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome de RIANS,

Les Agents de la Police Municipale,

Le Responsable des Services Techniques

Sont chargés chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d’une publication sous forme électronique, conformément à l’article L2131-1 du Code général des

Collectivités Territoriales

Fait à RIANS Pour Le Maire

Le 09 février 2023

Am2023/PM/2023-037-2- Arrêté de stationnement et de circulation à l'occasion de l'arrivée de la course cycliste to J2 Lo

« Les Boucles du Haut Var »

" Mis en ligne le 11 février 2023 "