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Compte-Rendu - CR Conseil du 29 01 2024
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil du 29 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Jeunesse,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 29 JANVIER 2024
-------------------------
COMPTE RENDU
----------------------------
L'an deux mil vingt-quatre, le 29 janvier, Le Conseil Municipal de la commune de Vassieux en Vercors dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
Sous la Présidence de Monsieur Thomas OTTENHEIMER Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 24/01/2024
Nombre de Conseillers en exercice : 8 Présents : 7 Votants : 7
Conseillers municipaux Présents : - Nelly GUILLET - Thomas OTTENHEIMER - Dominique GUILLET - Denis
PELLISSIER- Nicolas MORFIN - Christophe TORREGROSSA -Anthony AUDRAPT
Conseiller municipaux absents : Rachel MAGNIN
Secrétaire de séance : Denis PELLISSIER
Délibérations
v Délibération attribution marché de travaux traversées de village- phase 1-2024
v Délibération fonds de concours maison des internes
v Délibération Participation pour le financement de l’assainissement Collectif PFAC et frais de branchement au réseau public d’assainissement
v Délibération Règlement Périscolaire 2023/2024 et tarification – Modification suite commission périscolaire décembre 2023
v Délibération avenant convention Marmottons
v Délibération Travaux de réfection toiture Station de Pompage- demande de subvention
v Délibération Création de poste adjoint technique territorial 2ème classe
v Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
v Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activités
v Délibération actualisation du tableau des effectifs
v Délibération affouages 2024- Tarification e règlement
v Vœu relatif à la publication des doléances du Grand débat National
Compte rendu dressé le 31/01/2024