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unknown - AVIS DEPOT DP 26 05020 NRGIE CONSEIL
Déliberation - 2025032107 Instauration du régime indemnitaire d
Déliberation - 20250702 AVIS
Procès Verbal - 20250425 PV CONSEIL MUNICIPAL
Procès Verbal - 20250321 PV CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - Avis CM 25 avril 2025
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 06022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aigueblanche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 06022026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
AC ra nd
4 Aisuéblanche
AVIS |
LE CONSEIL MUNICIPAL
se réunira :
| Le vendredi 6 février 2026 à 19h00 %
À la salle du conseil municipal de la Mairie de Grand-Aigueblanche
Ordre du Jour
L. Affaires générales
1. RENDU ACTE : compte rendu de Monsieur le Maire en application de la délibération de délégation de
pouvoirs du 25 mai 2020
2. Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence «distribution d'électricité» au sein du bloc
communal
3. Plan Particulier de Mise en Sûreté (P.P.M.S)
4. New Deal Mobile 2024 - Retrait du projet de couverture du lac de Bozon
5. Autorisation de signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Savoie pour une mission
d'archivage
[LR Affaires financières
6. Affectation anticipée du résultat du compte financier unique 2025 - Budget Général
7. Vote des taux 2026
8. Adoption du budget primitif 2026 - Budget Général
9, Service public de la Petite Enfance (SPPE) - Modalités de reversement de l'accompagnement financier de
l'Etat par la communes à la Communauté de Communes Cœur de Tarentaise
10. Convention entre les communes de Grand-Aigueblanche et d’Albertville relative à la participation des frais
de scolarité pour les élèves en ULIS et UEMA pour l’année scolaire 2025/2026
[ILE Gestion du Personnel
14. Approbation de la mise à disposition d’un agent
IV. URBANISME/FONCIER
12. Déclaration d'intention d’aliéner (DIA)
13. Acquisition d'une parcelle au lieu-dit «La Piaz Saint Marcel» à Bellecombe, commune de Grand-Aigueblanche,
cadastrée BC n°167, appartenantà Mme DAGOSTINO Maryse, née RUET
14. Acquisition d’une parcelle au lieu-dit «La Piaz Saint Marcel» à Bellecombe, commune de Grand-Aigueblanche,
cadastrée BC n°170, appartenant aux consorts JACQUEMOND
15. 15.Acquisition d’une parcelle au lieu-dit «Le Grand Pré» à Grand Cœur - Grand-Aigueblanche, cadastrée CB
325, issue de CB 309, appartenant à la société FERROGLOBE France
16. Constitution d’une servitude de passage en surface et de tréfonds à titre gratuit sur la parcelle BB n°138 —
Avenue du Morel, lieu-dit « La Grande Prairie » — 73260 Grand-Aigueblanche — appartenant à la Commune de Grand
Aigueblanche, au profit des parcelles BB n°248 et n°249 appartenant à la SARL MAE (représentée Mme EL
BOUMASHOULI Mina), avec accès par le n°198 Avenue du Morel — ancien accès par le n°23 Rue de la Petite Forêt.
17. Abrogation de la carte communale de Saint-Oyen
18. Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Grand-Aigueblanche
19. Droit de préemption urbain
V. QUESTIONS DIVERSES